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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 1ère section
69de9050cdc6046d473cde8a
14 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE La SNC JUNIOR, représentée par la société PANHARD RÉALISATIONS, a fait construire un entrepôt sur un terrain situé PARC DES HAIES BLANCHES, rue du BOIS DE L’ECU à LE COUDRAY MONCEAU (
PAC - Contentieux
6a10ac32cdc6046d479bc926
19 mai 2026
accomplies pour effectuer la signification à la personne de son destinataire (appel téléphonique et mail selon les coordonnées fournies par la demanderesse, vaines recherches sur le site des pages blanches
CH GENERALISTE B
68debe5d6af9fd1f809489ab
2 octobre 2025
JUDICIAIRE D’[Localité 4] JUGEMENT DU : 02 Octobre 2025 ROLE : N° RG 23/03680 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6QF AFFAIRE : [B] [U] C/ AXA FRANCE IARD GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Chloé BLANC
8ème chambre 3ème section
69e281b7cdc6046d479c768c
10 avril 2026
■ 8ème chambre 3ème section N° RG 24/12226 N° Portalis 352J-W-B7I-C52PV N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me GIOVANNETTI, Me BELLAICHE, Me [Localité 2], Me BLANC
Adjudications
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2 juillet 2024
Service de la Publicité Foncière de Marseille 2ème Bureau volume 2019 S n°31 la vente des biens et droits immobiliers consistant en : - un terrain à bâtir situé "Château des Alpines" Quartier Roucas Blanc
Chambre 6 - Référés Pdt
670594261296b51ba2ba86c7
8 octobre 2024
Ordonnance N° du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00419 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JRIK du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE AGORA c/ [F] [R] GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Service des référés
65809c893ea7c8c112101386
18 décembre 2023
, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [K] [D] 23 avenue Gambetta 93150 LE BLANC
670594241296b51ba2ba868c
Ordonnance N° du 08 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00662 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JUZI du rôle général Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 6] c/ Société MAF ASSURANCES la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM
Chambre 6/Section 5
6866c567d33109fd079a9b15
2 juillet 2025
AVANSSUR Représentant : Me Hélène BLANC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0420 Société MMA IARD La Société MMA IARD, Société immatriculée au RCS du MANS sous le n°775 652 126, ayant son siège
670594241296b51ba2ba8680
Syndicat des copropriétaires de la résidence “[Adresse 5]” c/ [N] [M] la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Copies électroniques
Chambre Civile
68f92c4bde0ebe408da9ef01
7 juillet 2025
MONT BLANC [Localité 3] SECURITE SERVICES de ses demandes ; CONDAMNE la S.A.S. MONT BLANC [Localité 3] SECURITE SERVICES aux dépens ; CONDAMNE la S.A.S.
Référés civils
66980994b60c111a421b8f2b
16 juillet 2024
ALLIANZ IARD, ès-qualité d’assureur de la société SGC TRAVAUX SPECIAUX, la société KAUFMAN & BROAD RHÔNE ALPES, la société MENUISERIE MARC BLANC, Mutuelle L’AUXILIAIRE, ès-qualité d’assureur de la société
68dec3d86af9fd1f8094dfe6
La mention « Son amour se prénomme [K] [R] et ce n’est pas n’importe qui » est incrustée en bas de l’image, en lettres blanches à l’exception de « [K] [R] » et « n’importe qui », respectivement en lettres
JUGE DE L'EXECUTION
6a19f844cdc6046d476ad0ef
26 mai 2026
Divers biens ont été saisis (un lot de bibelots, un canapé d'angle, du mobilier de salon, une commode en bois stratifié, une horloge en pierre blanche et bronze doré, deux bougeoirs, une horloge en bronze
Chambre des Référés
68e88b863ea43407b9fbbc0d
9 octobre 2025
Le terrain est clôturé par un muret en parpaings bruts sur lequel est fixé un grillage rigide blanc, en bon état général.
Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1
69695cc3cdc6046d47726518
13 janvier 2026
[X] [P] [V] CONTRE Mme [L] [D] [B] [A] épouse [V] Grosses : 2 Me Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Me Mathieu SIGAUD de la SELARL MATHIEU SIGAUD AVOCAT SELARLU Notifications
Surendettement
677ecfdeb01eea4cf01a41a0
6 janvier 2025
comparante Société LINK FINANCIAL CHEZ LINK FINANCIAL NANTIL A 1 RUE CELESTIN FREINET 44200 NANTES non comparante Société BPCE FINANCEMENT CHEZ EOS FRANCE SECTEUR SURENDETTEMENT 19 ALLEE DU CHATEAU BLANC
1ère CHAMBRE CIVILE
67816e1e6d34da2cbdcd8bad
9 janvier 2025
, une cuillère, une fourchette et le crumble en premier plan sur un plat de faïence blanc, l’ensemble est pris en plongée et suggère un univers estival simple, l’originalité du cliché est patente et mérite
PCP JCP fond
678ff36c51b02779572a22c8
10 janvier 2025
Madame [Y] [W], épouse [I], qui a alerté la SCI BLANCHE de ces imprécisions dès le 20 décembre 2022 mais qui ne s'est jamais vu notifier un nouveau congé par la SCI BLANCHE, est donc bien fondée à solliciter
CH1 Contentieux Général
67ef01f7b848dd6814c68101
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GÉNÉRAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 03 AVRIL 2025 DEMANDEURS : Monsieur [X] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Guillaume BLANC
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