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317 résultats pour « Bouvier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX SGL JCP FOND

687944e464dcbd881bec78e5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

janvier 2025 par Madame Violaine ESPARBÈS, vice-présidente, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

Service des référés

661041aac9ea95b316fe1e28

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Madame [Z], [U], [R] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas BOUTTIER

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet C

674e12d3cc892914c4d85480

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Portalis DB3D-W-B7I-KCO4 Minute n° : 2024/ AFFAIRE : [U] [J] [M] [E] [G] épouse [R] C/ [I] [R] JUGEMENT DU 10 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Catherine EL BAZE-BOUVIER

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9f85c8a1343b8cd61dd1

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CGB PONTHIEU, [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Nicolas BOUTTIER de la SELEURL SELARL DE M° Nicolas BOUTTIER, avocats au barreau de PARIS - #B1025 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b71b7735881a7c0610

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/04092 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XZX6 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Thomas BOUDIER, vestiaire

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687944e264dcbd881bec7892

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, en présence de Madame Emmanuelle CAMARD, auditrice de justice, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687944e564dcbd881bec78f2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

janvier 2025 par Madame Violaine ESPARBÈS, vice-présidente, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68e88b673ea43407b9fbb1a8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

octobre 2025 par Madame Christine CAMPISTRON, vice-présidence, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

685309703dab2c52f54ed6d0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

: Jeanne GARNIER, juge placée auprès de Monsieur le Premier président de la cour d'appel de Versailles, déléguée au tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye Greffier lors des débats : Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c56af9fd1f8094da9f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 2 octobre 2025 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier

Source officielle
TJ

4ème chambre Cab H

69655ffecdc6046d471149fd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Me le à Me Audience d’orientation et de mesures provisoires tenue en chambre du conseil le : 01 Décembre 2025 par devant le juge de la mise en état : Monsieur JOUAN, Juge, assistée de Madame BOUVIER

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

67b38afea9c0bd0e39e7ecd8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Gilles AUBERT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1053 DEFENDEUR : Monsieur [E] [W] né le [Date naissance 8] 1989 à [Localité 20] (ALGERIE) [Adresse 11] [Localité 9] représenté par Me Claude BOUVIER-LE

Source officielle
TJ

Chambre 2 - JAF Cabinet C

66d75e305c74518e33c330ef

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

/02895 - N° Portalis DB3D-W-B7G-JOIM Minute n° : 2024/ AFFAIRE : [B] [Y] C/ [P] [U] épouse [Y] JUGEMENT DU 16 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Catherine EL BAZE-BOUVIER

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b0989f19e8c50f8d27d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de Paris (article 487 du code de procédure civile), composé de Rachel Le Cotty, Première vice-présidente Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe, Lucie Letombe, Juge Assistées de Laurence Bouvier

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912fe41137cbf9fc8470

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 21 décembre 2023 par Cécile Viton, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier

Source officielle
TJ

Ventes

65aebea354a01215df773be4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

, avocat au barreau de LYON et Madame [N] [P] épouse [Z] [Adresse 9] [Localité 21] représentée par Me Aurélie MOLARD-BOUDIER, avocat au barreau de LYON COLICITANTS : Monsieur [PA] [T] [I] ès qualité

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65b7f5a5858823c56e0993c7

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

DOMUS MONTIGNY [Adresse 1] [Localité 8] non comparante Monsieur [W] [R] [Adresse 3] [Localité 8] représenté par Me Emmanuel BOUTTIER, Cabinet la Tour International AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67fd534ce85d0474bddb4fe4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

GENERALI IARD [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Ralph BOUSSIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0141 S.A.R.L.

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

687e8ade41388e7853abfff6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

octobre 2024 par Madame Christine CAMPISTRON, vice-présidente, statuant en qualité de juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de Saint-Germain-en-Laye, assistée de Monsieur Thomas BOUMIER

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52a3cdc6046d477bb73e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 21 mai 2026 par Maïté Faury, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier

Source officielle

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PLATRERIE BOUVIER

SIREN 819706656GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/09/2026

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SELARL VIRGINIE BOUVIER

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BOUVIER PAYSAGE SERVICE

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24/09/2026

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CABINET INFIRMIER ATTALIN-BOUVIER-CHAOUCHE-BOYER

SIREN 323801886GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

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ARNAUD BOUVIER HOLDING

SIREN 752534537GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

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