Les mesures de bruit des écoulements des eaux usées en provenance de la salle de bain du lot 66 et des WC du lot 73 réalisées par M.

Je peux également entendre des bruits de chaises que l'on déplace, le bruit de pieds métalliques qui raclent le sol ».

Suite à des informations du garagiste faisant apparaître la présence de limaille dans les filtres et un problème de pression d’huile accompagnée d’un bruit métallique, la société AUTO DEPOT EXPRESS annulait

[Adresse 2] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Jérôme NORMAND de l’ASSOCIATION BRUN - [Localité 1] Associés - #E1452 représentée par Maître Jérôme NORMAND de l’ASSOCIATION BRUN - [Localité 1]

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de

Mme [Z] [O] a installé des moustiquaires fixes sur cadres bruns avec coffres visibles à l'extérieure, sans autorisation préalable de la copropriété.

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

NALA dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Caroline BRUN, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Olivier GIRARDOT, avocat au barreau de NANCY (plaidant) Monsieur

: 1, Me Amélie CHIFFERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P435 Monsieur [R] [M], demeurant [Adresse 4] défaillant Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

[S] [H] pour lui faire part d’un bruit anormal de ferraille.

Un taux d’incapacité permanente partielle de 12 % a été attribué et notifié le 12/07/2021 au titre des séquelles suivantes : « surdité modérée suite à exposition au bruit ».

JUDICIAIRE DE [Localité 3] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/09590 N° Portalis 352J-W-B7I-C5PXL N° MINUTE : 2 Copies certifiées conformes - Me LEOTY - Me BRUN

la personne de son syndic en exercice la SAS SYND’UP, ayant son siège social [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey BRUN

la personne de son syndic en exercice la SAS SYND’UP, ayant son siège social [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Audrey BRUN

DE DESISTEMENT D’INSTANCE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Pris en son syndic SAS CROUZET&BREIL [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Audrey BRUN

demanderesse S.A.S. [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] non comparante, ni représentée partie défenderesse CPAM DU RHONE Service contentieux général [Localité 3] représentée par Madame BRAYDA BRUN

et l'origine de ces bruits proviennent du fonctionnement de l'installation de climatisation.

Il ajoute que la mauvaise isolation phonique de l’immeuble fait ressortir de façon exacerbée les bruits du quotidien.

sous le numéro 881 626 592, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant Débats tenus à l'audience du : 20 Mai 2025 Nous, Gaële FRANÇOIS-HARY, Première Vice-Présidente, assistée de Virginie BRUN

Au vu des documents produits, notamment : -le constat établi du commissaire de justice le 28 novembre 2022 faisant état d’un « bruit continu assimilable à des vibrations produites par un moteur ou une