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253 résultats pour « Cyril PARLANT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

695ee608cdc6046d478e5ad5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Paul BARROUX, avocat au barreau de POITIERS S.A.PREDICA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668444278bcff606d9c53518

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[U] R, COHEN S, [U] [H]) C/ PACIFICA (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 04 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

Source officielle
TJ

PPP JCP

687022ffb8daa57c7f679671

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[V] [Y], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Stéphanie MENDES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur FRANCK Cyrille, magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal

Source officielle
TJ

PPP JCP

687022ffb8daa57c7f67969a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Y] [S], demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur FRANCK Cyrille, magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Dijon, ayant la qualité

Source officielle
TJ

PPP JCP

68702300b8daa57c7f6796b9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Mme [Y] [K], munie d'un pouvoir assignation en référé du 04 mars 2025 DEFENDEUR : Mme [Z] [X], demeurant [Adresse 4] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur FRANCK Cyrille

Source officielle
TJ

PPP JCP

68702300b8daa57c7f6796c2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] [Y], demeurant [Adresse 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur FRANCK Cyrille, magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Dijon, ayant la qualité

Source officielle
TJ

PPP JCP

68702301b8daa57c7f6796e0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[K] [X], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur FRANCK Cyrille, magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Dijon, ayant la qualité

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6865a3e672b7e1b6bf1e2d8d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MAAF ASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Marie-thérèse SIMON-WINTREBERT, avocat au barreau de POITIERS, COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril BOUSSERON, Président

Source officielle
TJ

JEX cab 6

65a6d80547251e2b2424bacb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

1955 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Dominique TOUSSAINT, avocat au barreau de RENNES, Me Sophie SOUBIRAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0278 JUGE : Monsieur Cyril

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

65c3d948c432ce7d11a6ca1f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

DECATHLON FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cyril CHABERT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P0462, et par Me François LAMPIN, avocat au barreau de LILLE, avocat

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

67d08fd5c33be7966c9a5a6e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le désistement n'est parfait que par l'acceptation du défendeur.

Source officielle
TJ

4ème chambre

668454928bcff606d9c92638

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Sur la demande au titre des “désordres révélés après la réception” Sur la garantie de parfait achèvement de la S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

68dd9c69548223b2c7add7f4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

POITIERS substituée par Me Mélanie GIRARD, avocate au barreau de POITIERS DÉFENDERESSE : Monsieur [J] [X] dont le domicile est sis [Adresse 4] non constituée COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

677d7d5db032d83cfd3e7364

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOTTAI-BELLAICHE) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 26 Novembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93538de0398b522ff0c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Nicolas DUFLOS, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [C] [V] demeurant [Adresse 2] Non constitué COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

6615866cdb5098996d5ad139

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Stéphanie SCHRODER) C/ Mme [T] [S] [K] et Mr [J] [Y] (Me Franck CHOUMAN) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

697bc52bcdc6046d472b1d27

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU a, dans l'affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [H] [O], demeurant [Adresse 3] Madame [I] [L] épouse [O], demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Maître Cyril

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67856760aaacbea0fe680f7f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2 Assignation du : 15 Novembre 2016 JUGEMENT rendu le 13 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [W] [C] et Madame [V] [C] demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Cyril

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6711559aaa7e95fd3fcf7f5d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Le désistement n'est parfait que par l'acceptation du défendeur.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d97ce2cdc6046d47d21a97

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR Monsieur [Z] [A] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [Localité 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Cyrille

Source officielle

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