CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

310 résultats pour « Fernandez Le »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

65a196ac0ddb778926963013

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

né le [Date naissance 3] 1983 à [Localité 5] (78), de nationalité Française, demeurant [Adresse 1], représenté par Me Ondine CARRO, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant, Me Alexandra FERNANDEZ

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f770cdc6046d47aef180

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[V] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre FERNANDEZ, avocat au barreau de PARIS - #A0786 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593daaaacbea0fe68a01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[L] [E], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant/postulant, vestiaire : 197 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance ALLIANZ, dont le siège

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445424e0040aa37366013

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CLIMAX SAV, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 197 EXPOSE DU LITIGE Faits M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67005c34c34eb4cc857ff11e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats et

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786dd27df5b5c7d10caba0e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

procédure introduite par : S.C.A. [...] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Séverine SCHWEITZER, avocat postulant, avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 76 et Me Elisabeth FERNANDEZ

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd4ccdc6046d479e5d4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AUTOMOBILES [R] [X], RCS [Localité 2] 480 619 915., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 197 EXPOSE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67005c34c34eb4cc857ff105

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENTE : Nicole BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Francis FERNANDEZ, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats et

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68dec3fe6af9fd1f8094e2d0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GRENKE LOCATION (la SCP COVADONGA FERNANDEZ Y MIRAVALLES & MARIE FRANCE GARCIA BAYAT) C/ S.C.P.

Source officielle
TJ

Service des Criées

668c41a6894f7f4d2e0f4c79

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Adresse 8] [Localité 9] Monsieur [E] [Z], en sa qualité d’héritier réservataire, né le [Date naissance 2] 2001 à [Localité 11] (VAL-D’OISE) [Adresse 8] [Localité 9] tous représentés par Me Thierry FERNANDEZ

Source officielle
TJ

Baux Commerciaux

C S.A.R.L. HELI INDUSTRIESc/S.C

697b17bfcdc6046d47136f99

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

HELIPORT DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thierry FERNANDEZ, avocat postulant au barreau de VAL D’OISE, et Me Anne LEFORT, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 4

678ad9e15289c7662ca34170

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

revêtue de la formule exécutoire délivrée le à ccc au service des expertises DEMANDERESSE Mme [Z] [L] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15], demeurant [Adresse 10] représentée par Me Viridiana FERNANDEZ-DELPECH

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

68f92cbede0ebe408da9fdc1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ils ont tous deux acheté leur terrain à FERNANDEZ. Les accès sont aujourd’hui fermés ; - l’accès par chez M. [R] – l’accès par le terrain municipal puis [C] puis [T] puis [B] – l’accès par chez [B].

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a0ca79bcdc6046d47397488

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ET FILS,la compagnie d’assurances ABEILLE IARD & SANTE prise en sa qualité d’assureur de la société DA CRUZ FERNANDES ET FILS,la société MENUISERIE DU MIDI (désignée ci-après MDM),la société JTLEC,la

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d6c010cdc6046d47911afd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comparant, assisté par Me Fabienne FERNANDES, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [D] [M], née le 01 Octobre 1969 à 77 rue Félix

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d6c019cdc6046d47911b94

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

non comparant représenté par Me Fabienne FERNANDES, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : M.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d6c016cdc6046d47911b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

comparante représentée par Me Fabienne FERNANDES, avocat au barreau de Meaux, commis d’office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Madame [X] [P], née le 24 Avril 1961 à 363 rue des

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d6c013cdc6046d47911b1a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[W] [F] né le 07 Février 1973 à , demeurant 2 square des Gradins - 77200 TORCY actuellement hospitalisé à la demande d’un tiers au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, comparant de Me Fabienne FERNANDES

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94bcfcdc6046d47ce4ea1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FRANTZ, Greffier, EXPOSE DU LITIGE : Suivant contrat de construction de maison individuelle signé le 6 octobre 2014, Monsieur [B] [L] et Madame [D] [Y] épouse [L] ont confié à la société DIOGO FERNANDES

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb389f19e8c50f9453a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DIOGO FERNANDES à payer à la Compagnie AVIVA la somme de 1000 euros et à M.

Source officielle

Page 5 sur 16

← PrécédentSuivant →