[Adresse 151] Monsieur [YF] [L] [DB], demeurant [Adresse 93] Madame [UC] [NS], demeurant [Adresse 4] Monsieur [UH] [HO], demeurant [Adresse 45] Madame [M] [ZU] [PL], demeurant [Adresse 98] Monsieur [HU

PARTIES DEMANDEUR(S) : Madame [Z] [L] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Brigitte HOARAU, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION substitué par Me Marie françoise LAW YEN

AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe LE GOFF, Me Christophe LHERMITTE, Me Emmanuel PELTIER, Me Géraldine YEU

Expertises Copie Dossier Un litige est né entre les parties quant à la levée de la réserve n°2, relative à la présence de taches sur le dallage entourant la piscine.

Sur les conflits de valeurs au travail, elle relève : " Je souhaite revenir sur les tâches réalisées que je désapprouve.

Adresse 121] [Adresse 121] Monsieur [MY] [TK] décédé le [Date décès 80] 2014, représenté par son fils et sa femme : -Monsieur [VT] [TK] [Adresse 48] -Madame [DX] [TK] [Adresse 122] Monsieur [PM] [HU

Parmi les signes cliniques actuels permanents, le médecin note la présence de tâches noires aux deux yeux et une incapacité fluctuante. Il précise un suivi médical spécialisé par un kinésithérapeute.

N° RG 23/07292 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YEES 7EME CHAMBRE CIVILE MÉDIATION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 50A N° RG 23/07292 N° Portalis DBX6-W-B7H-YEES N° de Minute 2024/

exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey CENNAMO (ELIOR) Me Hélène DUPERRAY (CGT PORTS ET DOCKS) DEMANDERESSE : FEDERATION DES SERVICES CFDT, sise chez [Adresse 81] représentée avec mandat par Madame [BM] [HU

souffrances endurées seront évaluées a minima à 3/7 ; - Une assistance tierce personne avant consolidation est retenue durant : deux heures par jour du 12 novembre 2024 au 31 janvier 2025 pour les tâches

sur le revêtement en cas de non respect des recommandations (IV – PRINCIPAUX PHENOMENES EN CAS DE NON RESPECT DES RECOMMANDATIONS): -taches brunes ou jaunes, -taches bleues ou vertes, -taches autour

Portalis DB3Z-W-B7K-HNSZ MINUTE N° : Notification Copie certifiée conforme délivrée le : 18/05/2026 à : [T] [N] Copie exécutoire délivrée le : 18/05/2026 à : Me Marie Françoise LAW YEN

COUR D’APPEL DE DOUAI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE _______________________ JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 19 Avril 2024 N° RG 24/00126 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YEXX DEMANDERESSE : Mme

L’état des lieux de sortie, dressé contradictoirement, fait état de plusieurs désordres dont des taches sur les peintures, des plinthes en mauvais état, des lames de sol mal posées, un état général de

Au cours de cet entretien, Monsieur [U] [W] a fait un point avec Madame [O] [L] sur la réalisation de ses tâches.

JUGEMENT DU 01 OCTOBRE 2024 - JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION PARTIES DEMANDEUR : Société CDC HABITAT REP/ CDC HABITAT OUTRE MER [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie françoise LAW YEN

MAAF ASSURANCES En sa qualité d’assureur de la SARL BH MENUISERIES [Adresse 9] [Localité 4] Rep/assistant : Me Marie françoise LAW YEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.

RE F E R E N° Du 10 janvier 2025 N° RG 24/00328 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K5UU 54G c par le RPVA le à Me Maud AVRIL-LOGETTE, Me Vincent LAHALLE, Me Géraldine YEU - copie dossier - 2 copies