[H] n'a plus trop envie de faire de la musique ».

Dit que chacun des parents assumera les frais d'entretien courants relatifs aux enfants durant sa période de résidence ; Dit que les frais extra-scolaires (inscription en club de sport ou cours de musique

les deux parents et les y CONDAMNE en tant que de besoin, DIT que les dépenses exceptionnelles à savoir : les frais de scolarité, les frais extra-scolaires (inscription en club de sport ou cours de musique

délibéré : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 02 Février 2026 N° RG 25/05746 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7JJ5 PARTIES : DEMANDERESSE DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE

21 décembre 2023 PCP JTJ proxi fond - N° RG 23/05686 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2XP7 EXPOSE DU LITIGE Le 4 mars 2022, Madame [X] [S] a acquis auprès de la société CASH'[Localité 4] une enceinte de musique

SOCIETE DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE [Adresse 7] [Localité 24] représentée par Maître Jean-Marc MOJICA de la SELEURL MoRe AvocaTs, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0457 S.A.R.L

il vivait au domicile familial, qu’il n’a jamais quitté, et qu’il aimait se livrer à ses activités quotidiennes, à savoir aller acheter ses cigarettes, faire ses courses à Intermarché, écouter de la musique

très fort, une voisine de l'immeuble lui ayant alors expliqué que ce dernier mettait la musique aussi fort parce qu'il était en conflit avec M.

expose que depuis la location par l’association NEGEV Academy des locaux au rez de chaussée de l’immeuble appartenant à la société NANELLY, la copropriété subit des nuisances sonores, bruits de coups, musique

voyages scolaires, séjours pédagogiques et stages payants, frais d’activités extra-scolaires sportives, culturelles et associatives, ordinateur, multimédia, équipement de sport onéreux, instrument de musique

[W] a fait découvrir les charmes de la réunion, entre séances de sport ou de musique dans son jardin ; qu'ils se sont promenés dans les rues de [Localité 5] en Espagne.

Madame [X] [P] a déposé plainte le 23 juin 2023 indiquant que Monsieur [J] mettait “ la musique à fond de 22h00 à 7h00 du matin”, proférait des cris et insultes, dans un contexte d’alcoolisation, que les

Il est triste de ne plus pouvoir écouter de musique. Il mentionne sa peur des autres patients la nuit et le fait qu’il est souvent dérangé vers 3 heures du matin pour des cigarettes ou autre.

Il déplore le fait de ne pouvoir disposer à sa guise de son téléphone, de son ordinateur et de son casque lui permettant d’écouter des musiques religieuses et de rythmer ses pières quotidiennes.

obligatoire entre, d'une part, les ressortissants de la section professionnelle des arts graphiques et plastiques, et, d'autre part, les ressortissants de la section professionnelle des professeurs de musique

obligatoire entre, d'une part, les ressortissants de la section professionnelle des arts graphiques et plastiques, et, d'autre part, les ressortissants de la section professionnelle des professeurs de musique

LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référé N° RG 24/00816 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YHFL SL/SH ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JUILLET 2024 DEMANDERESSE : Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique

mutuelle des enfants,l’intégralité des frais de santé restant à charge après remboursement par la sécurité sociale et la mutuelle, les frais extra-scolaires (inscription en club de sport ou cours de musique