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490 résultats pour « Niclet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

6a0f7b90cdc6046d477ee507

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Par jugement en date du 22 novembre 2016, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Nice a fixé à la somme de 900 € le montant de la contribution mensuelle de

Source officielle
TJ

Chambre des référés

670ec2ea1c3411ff345854a4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Yasser ZAITER, avocat au barreau de NICE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebfb5a0f635033634fbb1

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Didier NICVERT Assesseur collège salarié: M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a25882b39b2e7384a9

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Didier NICVERT

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e56b7c0e2901d10fa475ea

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

COUR D’APPEL D’[Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND - RÉOUVERTURE DES DÉBATS N° RG 25/01258 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QRSO Du 07 Octobre 2025 MINUTE N°25/00250

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edf0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A la requête de : Madame [U] [G] [Adresse 5] [Adresse 9] ETATS-UNIS D’AMERIQUE Rep/assistant : Me Victoria LECLERC, avocat au barreau de NICE Monsieur [O] [X] [Adresse 3] [Localité 1] Rep/assistant :

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date du 08 Avril 2025 déposé

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172626d34da2cbdcd9d97

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il s'est avéré que les fonds avaient en réalité été virés sur un compte Nickel ouvert au nom de [U] [K]. Seule la somme de 9.366,76 € a pu être récupérée suite à l'opposition.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6864389f0bb2f8a66ca63fd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date du 10 Octobre 2024

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a20bb2f8a66ca6403b

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 25/00713 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QMNM du 01 Juillet 2025 N° de minute 25/01026 affaire : [Z] [J] c/ [K] [E]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbd79cdc6046d473afc4c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Greffier, lors de l’audience, et de Madame Wendy NICART, Greffier, lors de la mise à disposition, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit en date du 03 Février 2026

Source officielle
TJ

Section des Référés

68e958f03ea43407b910d4c0

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BOUYGUES BATIMENT IDF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Sophie NICOLET, Vice-présidente LE GREFFIER : Madame Valérie PINTE, Greffier

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a10b011cdc6046d479c0d5e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LALLI Me Hadrien LARRIBEAU Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE l’an deux mil vingt six et le vingt deux Mai À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Madame Wendy NICART

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a189bc8cdc6046d47487f43

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE DESISTEMENT DU 26 MAI 2026 Service du surendettement [E] c/ [I], Société ONEY BANK, Société COFIDIS, Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b57cdc6046d475bb3fb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 20 Mai 2026 MINUTE N° N° RG 21/00840 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NKVX Affaire : [A], [X], [F] [S] épouse [T] C/ Syndic

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165effbbe959e6f1ff0f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

au Tribunal judiciaire de NICE, assistée de Madame Wendy NICART, Greffier, Vu l’assignation en date du 14 Juin 2022 ; Vu les articles 384 et suivants du code de procédure civile ; Attendu qu’à l’audience

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebfb3a0f635033634fb84

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Didier NICVERT Assesseur collège salarié: M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a6d5a247251e2b24246ed6

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Didier NICVERT Assesseur collège salarié: M.

Source officielle
TJ

Référés

6966b173cdc6046d472f11e3

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ELEC BEST ONE, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Christelle NICLET-LAGEAT de la SCP BOQUET-NICLET-LAGEAT, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 155 S.A.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a1747a8cdc6046d47269a26

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Cour d’Appel d’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 4ème Chambre civile Date : 26 mai 2026 MINUTE N°26/ N° RG 23/04265 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PGUT Affaire : Syndicat des copropriétaires de l

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BOQUET NICLET - LAGEAT

SIREN 432653467GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle, la forme juridique, transfert du siège social.

26/02/2026

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Modifications et radiations RCS B

NICLET MOREAUX

SIREN 878277110GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

modification survenue sur le capital (augmentation)

05/08/2025

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

NICLET MOREAUX

SIREN 878277110GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous les immeubles bâtis ou non bâtis, dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement

30/10/2019

Voir →