CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

220 résultats pour « Orbillo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

6a15f7e0cdc6046d4706bb5a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

) Plaie profonde complexe fronto-sourcillière gauche d’environ 6 à 7 cm suturée sur 2 plans 3) Hématome périorbitaire et palpébral gauche occlusif 4) Fracture des parois inférieure et médiale de l’orbite

Source officielle

Page 5 sur 11

← PrécédentSuivant →
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

674a1c395152a438bb7b2f96

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il a été établi par audiogramme du 07 mai 2020, réalisé par le Dr [N] [B], qu'elle a subi une perte auditive moyenne de 46 à l'oreille droite et de 61 à l'oreille gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a87cf40727a00444bc2

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En l’espèce, il apparaît que figuraient dans le rapport transmis par le praticien-conseil au médecin consultant les mesures relevées lors de l’examen audiométrique et le déficit pour chaque oreille.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fea13a7a459da3dcde9e6f

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69d02f0acdc6046d4707e826

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

A l’entretien elle est d’abord quasi mutique, a des attitudes d’écoute, se couvre les oreilles.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52da3

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Suivant bon de commande en date du 26 juillet 2023, Monsieur [F] [E] a commandé auprès de la société ZED, exerçant sous l’enseigne LITERIE PRIVEE, un matelas, un sommier, une tête de lit et des oreillers

Source officielle
TJ

JLD

670d761ad2a7414c22401d61

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Avant d’arriver en France, j’avais une attestation d’hébergement pour rentrer en France et pouvoir me faire soigner et faire une deuxième opération pour mes oreilles.

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f578

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Madame [F] ne conteste pas cette indemnité retenue par ELEX.Une paire de boucles d’oreille Lsonge achetée en 2021 au prix de 95 € pour laquelle l’expert fixe une indemnité à hauteur de 85 €.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661ebd5aa0f635033634bc97

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

A l’issue de son examen clinique, le Docteur [P] [Y] expose que le dernier bilan ORL montre une perte de 80dB à l’oreille droite et 90dB oreille gauche ; que l’appareillage est conforme et que la requérante

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

662a9ff8c8a1343b8cd6271c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Il a encore ressenti l’explosion d’une grenade près de l’oreille et le piétinement des policiers qui parcouraient les gravats.

Source officielle
TJ

JLD

66df4a689b56f16fd33dedf1

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

une reconnaissance sur dossier et a transmis au consulat les empreintes au format NIST le 24 juin 2024 ; Attendu par ailleurs que si le retenu évoque la fragilité de son état de santé (problèmes d’oreille

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

696a8e17cdc6046d479179de

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

connaissance à l’arrivée des secours ; que le certificat médical établi au service des urgences fait état notamment de plusieurs traumatismes, d’une baisse de l’acuité visuelle et d’une hypoacousie de l’oreille

Source officielle
TJ

JCP

67f83423cf40727a0044719f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [V] [P], comparant en personne, a indiqué être dur d’oreille et ne pas avoir entendu la sonnette d’entrée de son appartement.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2946d547e419ff1ae3

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Il ressort des pièces médicales produites que [T] [I] a souffert d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance, d'un hématome an niveau de l’orbite droit, de contusions au niveau des deux genoux

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2c2b848dd6814c5e80a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[T] : “Oooooh” Candidate : “Faut pas me dire ça dans l’oreille.” [T] : “Pourquoi ? Ca vous fait quoi ?” Candidate : “Bizarre.” [T] : “Oh pardon, excusez-moi.” Candidate : “Alors la boîte.”

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4847cdc6046d47202319

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 07 avril 2022 faisait état d’une « plaie comminutive du visage ; Plaie comminutive du visage au niveau du front ; Hématome de l’orbite circulaire » et y prescrivait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fff89202ef4af38960cc50

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

'Enfin, on sait que le stress, les contrariétés, mais aussi le bruit, sont les éléments favorisant les symptômes auditifs du choc acoustique mais aussi de la migraine vestibulaire' Une atteinte de l'oreille

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bedb5098996d59fce4

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Elle a été opérée le 6 février 2023 pour un tympanoplastie de l’oreille gauche et pour une greffe de cornée le 12 janvier 2024.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74cacdc6046d471e7aed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SODICHAR, dont le siège social est sis 1 rue des Orvilles - 28630 BARJOUVILLE représentée par la SELARL ISALEX, demeurant Rue Gilles de Roberval - Le Jardin d’Entreprises - 28000 CHARTRES, avocats au

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dd9da1548223b2c7adecff

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A l’audience, Mme [J] indique avoir besoin de soins pour son rhume et ses oreilles (surdité). Elle précise ne pas comprendre les motifs de son hospitalisation et demande à pouvoir rentrer chez elle.

Source officielle