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256 résultats pour « Orhant Louise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème Chambre

677c3e616f491b6d26391765

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

RG 23/06597 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YTIT N° Minute : 24/ AFFAIRE [X] [J] C/ Société 2B PATRIMOINE, Société CGPA Copies délivrées le : A l’audience du 10 Décembre 2024, Nous, Louise

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67eed2b9b848dd6814c5e692

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GREFFIER : Louisa NIUOLA DÉBATS : à l’audience du 13 mars 2025 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe contradictoire susceptible d’appel Décision du 03

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f95ed30ea89248182a5a7a

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

GREFFIER : Louisa NIUOLA, lors des débats Lise JACOB, lors de la mise à disposition Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à : Me LAMY Copie certifiée conforme délivrée à : Me AMIR ASLANI

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6a0e0b59cdc6046d475a818f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

, contradictoire, prononcé par Louise MIEL, Vice présidente , par sa mise à disposition au greffe le 18 Mai 2026, date indiquée à l’issue des débats.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73e1d2b47a9d8ce07e9

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

23/03298 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PEN4 Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du trois Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne VINCENT, Présidente, assistée de Louisa

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c73e41137cbf9fc3807

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

IMMEUBLE SIS 4 RUE LAFAYETTE ET 2 QUAI LOUIS XVIII, S.A.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORANGE, S.A.S. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, S.A.S.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

696006f0cdc6046d47aae6e6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA DÉBATS : à l’audience du 13 novembre 2025 tenue publiquement, Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrée à : Me RINGUET Copie certifiée conforme délivrée à : Me NOEL Le

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6978fae6cdc6046d47e42cd7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA DÉBATS : à l’audience du 4 décembre 2025 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition au greffe réputé contradictoire susceptible d’appel Copie

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f969cdc6046d47af1428

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 12 mars 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a0f5745cdc6046d477c1008

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

GREFFIER : Jonathan WARZECKA et Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 16 avril 2026 tenue publiquement, JUGEMENT : rendu publiquement

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69838feecdc6046d47e9e0db

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

POLE CIVIL 1ère Chambre section B JUGEMENT DU 07 Janvier 2026 DÉCISION N° 2026/ N° RG 25/02810 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QHWW DEMANDERESSE : Madame [N] [U] née le 16 Juin 1970 à Nice 227 Avenue Louis

Source officielle
TJ

JAF

69a11392cdc6046d47dfd77b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUGEMENT DU 12 JANVIER 2026 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [H] [P] [D] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] (TARN) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Jean-louis

Source officielle
TJ

REFERES

69d56c84cdc6046d47721b2c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Référé N° RG 25/00795 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DSCR - Page - Expéditions à : Copie numérique de la minute à : -Me Philippe MAIRIN -Me Jean louis RICHARD GONTIER Délivrées le : 03/04/2026 ORDONNANCE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c89dd7001754d61ab4a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Demande orientée via PM pour démarche auprès du propriétaire en urgence”.

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TJ

JAF CAB 3

69d6876fcdc6046d4789dee4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

SAINT-DENIS DE LA RÉUNION JAF CAB 3 MINUTE N°26/110 N° RG 25/04045 - N° Portalis DB3Z-W-B7J-HJ4V NAC : 20L - Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel ORDONNANCE D’ORIENTATION

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 05

67fd5038e85d0474bddb3705

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

JUDICIAIRE DE LILLE *** JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Chambre 03 cab 05 AL JUGEMENT DU 06 janvier 2025 N° RG 23/07912 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XMGO DEMANDEUR : Monsieur [P] [V] APPARTEMENT 45 11 RUE LOUIS

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69d7f96dcdc6046d47af146a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

GREFFIER : Louisa NIUOLA lors des débats Jonathan WARZECKA lors de la mise à disposition DÉBATS : à l’audience du 12 mars 2026 tenue publiquement, Décision du 09 Avril 2026 Saisies immobilières N° RG

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TJ

Juge libertés & détention

677d7acfb032d83cfd3e6d96

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[M] [C] MAGISTRAT : Coralie COUSTY GREFFIER : Louise DIANA PARTIES : M.

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TJ

Saisies Immobilières

68ded7a46af9fd1f809607df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Louis-Benoît BETERMIEZ, GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE - CREANCIER POURSUIVANT La BANQUE S.A.

Source officielle

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