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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CABINET JAF 3

65a03bccea2f9efae42fd9fe

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [7] JUGEMENT 20L N° RG 22/09796 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XMFL N° minute : 24/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [M] C/ [W] Copie exécutoire délivrée à Me POULET-MEYNARD

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

6a15f7aacdc6046d4706b789

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

luxation rétro lunaire et fracture du scaphoïde du poignet droit

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

669022ee766d1156dbbed1ad

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

afin notamment de voir enjoindre aux défenderesses de faire cesser toute activité commerciale et tous travaux touchant les parties communes, remettre le jardin en son état initial, enlever l'abri à poussettes

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717484d395d6ba9f2aaa11

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CG/MLP Ordonnance N° du 01 JUILLET 2025 Chambre 6 N° RG 25/00240 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-J7FS du rôle général [I] [T] c/ [C] [H] la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1631cb9f94e984650c48b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sans limitation de la prono-supination et sans blocage du poignet”.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

6626a6521329eb3db7c2284a

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

JUGEMENT 20L N° RG 22/03104 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WMIA N° minute : 24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [B] épouse [U] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Christa POULET-MEYNARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820a6d34da2cbdcdc94c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il considère que l’examen du poignet gauche au 11 mars 2023 est normal, que les douleurs du poignet permettent de retenir un taux d’IPP de 2 % conformément au barème indicatif et que les autres symptômes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670975e506866c0645d3bbd1

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle ajoute que Madame [K] présentait un état antérieur au poignet droit.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

67801c9e9c3ba90f51dc18db

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° RG 20/03764 - N° Portalis DBX6-W-B7E-ULPC N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [G] C/ [F] Copie exécutoire délivrée à Me Sylvie BOCHE-ANNIC Me Christa POULET

Source officielle
TJ

CABINET JAF 4

67f56589bbf04ef7857ba16c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CABINET JAF 4 JUGEMENT 20L N° RG 23/06298 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X745 N° minute : 25/ du 07 Avril 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [K] Copie exécutoire délivrée à Me Christa POULET-MEYNARD

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

678ebe2fbfd75b73b3e44711

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[R] [E] [A] CONTRE Mme [S] [H] [D] [O] épouse [A] Grosses : 2 Me Aline PAULET SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie : 1 Dossier Me Aline PAULET Maître Fabienne SERTILLANGE de la SCP

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Le docteur [G], médecin expert, a considéré dans son rapport établi le 22 août 2016 que l’état de santé de Madame [R] [S] en rapport avec la maladie professionnelle ‘tendinite du poignet droit et du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c149dbc6e3232bf5843

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle rappelle le barème applicable en cas de lésions au poignet et à la cheville.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88b303ea43407b9fb9eb9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l’examen du poignet, le médecin conseil de la caisse relève notamment une « douleur provoquée à la palpation de la partie postérieure […] et radiale du poignet gauche irradiant dans tous le poignet »

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a6536c57b6ad872988

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

VPV NDJLR Me Anne-claire FOURNIÉ GROSSES le - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - Me Cécile FOURNIÉ (Paris) - Me Anne-claire ALIBERT-ANDANSON Copies électroniques : - la SCP TREINS-POULET-VIAN

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TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413302fc178212f84e4c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GEOVAL GEOMETRES-EXPERTS Grosse : le Me Sophie LACQUIT la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Me Sophie LACQUIT la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie dossier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfcf72b5e5e648cc051b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 22 octobre 2021, le Docteur [Y], médecin conseil, fixait la date de première constatation médicale de la tendinite du poignet droit au 09 septembre 2021.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

697c726ccdc6046d473b1618

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

00579 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-I4Z5 / Ch1c1 DU RÔLE GÉNÉRAL [U] [N] épouse [F] [G] [F] Contre : IDH Monsieur [P] [H] [B] MAÇONNERIE [B] Grosse : le la SELARL MOYA AVOCAT la SCP TREINS-POULET-VIAN

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TJ

Référés

6780285a9c3ba90f51dc3c69

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MMA IARD, immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alban POUSSET-BOUGERE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 215 DEFENDERESSE

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TJ

Chambre 9 cab 09 G

65b94aa55a029d9e20db03b9

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 9 cab 09 G N° RG 23/04012 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X4LW Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL

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