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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

68decac66af9fd1f809548f0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

du Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30/09/2025 à : - Monsieur [H] [I] [L] - Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

68decacb6af9fd1f80954963

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, du Directeur du Centre Psychothérapique [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 septembre 2025 à : - Madame [U] [V] - Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69cec80acdc6046d47e7048b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Emeline PETIT, Juge, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d6aadecdc6046d478f84d2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. __________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'ordonnance de clôture du 04 Juin 2025 ; Vu l'article 803 du Code de

Source officielle
TJ

Référés

67003948c34eb4cc8579d7aa

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

entre : Madame [B] [P], née le 01 Avril 1982 à [Localité 4] (ITALIE), demeurant [Adresse 3] Monsieur [K] [V] [J], né le 23 Juillet 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représentés par Me Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c7b8daa57c7f66a6de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. _____________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f80d4ccf40727a0043bc15

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

. _______________________ Nous Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a38bbf04ef7857bb04c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

5ème chambre 2ème section N° RG 25/00935 N° Portalis 352J-W-B7J-C6TFQ NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène

Source officielle
TJ

JLD

68decac56af9fd1f80954881

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Directeur du Centre Psychothérapique de l’[2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 30 septembre 2025 à : - Monsieur [D] [S] - Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

678028559c3ba90f51dc3bbd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07 janvier 2025 à : - Monsieur [J] [O] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

678028589c3ba90f51dc3c0f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 07 janvier 2025 à : - Monsieur [N] [K] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a4cbbf04ef7857bb274

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

5ème chambre 2ème section N° RG 25/00324 N° Portalis 352J-W-B7I-C6UBS NOUS, Christine BOILLOT, Vice-Présidente, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assistée de Solène

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfd5ecdc6046d475981db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de la mesure, Vu le refus de Madame [C] [R] de se présenter à l’audience de ce jour, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Maître NAYRAND Solène

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

68e034e074e929a9d8fc810b

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[E] C/ [P] [M] épouse [E] ------------------------------------- Maître [H] [T] Maître Célia LACAISSE --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Solène

Source officielle
TJ

JLD

678028569c3ba90f51dc3bd5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

date du 06 Janvier 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Monsieur [D] [L] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

678028909c3ba90f51dc3d82

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 7 janvier 2025 à : - Madame [J] [T] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

672d10b84e0888abb7bf589b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

été débattue en chambre du conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Solène

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d040b6cdc6046d47095e5d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 26/00154 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G67L [S] [A] [T] [I] épouse [V] C/ [C] [L] [N] [V] ------------------------------------- Maître Marion FAMERY Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

669640c7f5112d8edd056bdd

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [F] [T] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle
TJ

JLD

6696413bf5112d8edd057df7

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

du Directeur du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Madame [C] [W] Rep/assistant : Me Solène

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOLEANE 76

SIREN 514260900Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

05/07/2026

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Procédures collectives

SCCV "SCI SOLEANE"

SIREN 797826831Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse

Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 18 Mars 2026 - Liquidateur : SELAS EGIDE Alix Brenac, 4 RUE AMELIE CS 98034, 31080 TOULOUSE CEDEX 06 - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/01496

14/06/2026

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Dépôts des comptes

SOLEANE

SIREN 435171830Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

09/06/2026

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Créations

BOUISSOU, Soléane, Marcelle, Lucienne

SIREN 104370804Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

09/06/2026

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Dépôts des comptes

Financière Soléane

SIREN 904385143Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

09/06/2026

Voir →