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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 26 / Proxi fond
66a291d28b0ee72dc0629949
24 juillet 2024
Qu’elle a dépensé plus de 3000€ pour ses affaires personnelles, et affaires qu’elle a été contrainte de jeter (lit, matelas, tapis couettes, aspirateur, produits ménage …).
PPP Contentieux général
6658bf5a6ef03ef1fcfe6c6d
12 avril 2024
Cette dernière mentionne, notamment, l'existence d'un tapis brûlé, celle de fauteuils en plastique présentant des tâches, d'un aquarium cassé, d'une peau de mouton sale et d'assiettes ébréchées ou cassées
PPP Référés
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9 janvier 2026
Il conclut à la condamnation in solidum des défenderesses à remettre en état des appareils et ustensiles dont le fonctionnement s’avère défectueux et à changer le linoléum et les tapis par vétusté le tout
PCP JTJ proxi fond
668839eb342d338c20d314c0
5 juillet 2024
: - approuvé les comptes pour les exercices 2019, 2020, 2021 et 2022, - approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2023 et 2024, - décidé des travaux ou opérations suivants : remplacement du tapis
Chambre 01
66964104f5112d8edd05753b
11 juillet 2024
de deux sommes : - la somme de 4807, 94 euros, la réclamation s’appuyant sur une facture du 30 mars 2023 établie par elle-même au titre de la réparation des jantes, trous dans sièges, remplacement tapis
2ème Chambre civile
6960092fcdc6046d47ab09a1
5 janvier 2026
Location de linge, location de vêtements de travail, location essuie-mains automatiques, location tapis anti poussière, location de distributeurs de savon, location de distributeurs de papier, location
Référés civils
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7 octobre 2025
parle de réglages, alors qu'il y a des erreurs de câblage et du matériel manquant constaté lors de la réunion du 9 janvier 2025 » (p. 68) ; « La pièce 14 ne mentionne pas de pot à boues ou de filtres à tamis
Chambre des Référés
69d00e36cdc6046d47057a49
2 avril 2026
BBG Boulangeries BG assurée auprès des sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, que sa chute est liée à la présence d’une petite flaque d’eau et d’un petit caillou soulignant l’absence de tapis
CHAMBRE REFERES
697c8c2ccdc6046d473da8d2
6 janvier 2026
dépôt d’encombrants dans les parties communes, Un dépôt d’objets destiné à la déchèterie dans les bennes non appropriées, Le forçage de la porte du hall d’entrée, Diverses nuisances sonores, Le dépôt de tapis
65bd3f2546d547e419ff1a76
9 janvier 2024
La SA TAPIS SAINT MACLOU a établi un devis en date du 14 septembre 2023, portant sur la reprise du rebouchage du mur et de la tapisserie, d'un montant de 3 172,76 euros.
LOYERS COMMERCIAUX
6585ddf0638cf45b25ce34f0
20 décembre 2023
fréquentation touristique, le développement des réseaux de transport de la ville de [Localité 4], ont nécessairement un impact sur l’activité du commerce de décoration, meubles, porcelaines, lampes, tapis
69d801b7cdc6046d47afa6d8
9 avril 2026
PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 24 décembre 2018, Madame [X] [A] épouse [Z] a été victime d’un accident dans un parc d’attraction lors d’un saut dans une piscine à mousse après avoir pris son élan sur un tapis
3e ch. REFERES PAF
688d2c19afe88dc815de500b
1 juillet 2025
Il sera constaté que par son attestation produite en pièce n°8, l’entreprise Novago indique avoir, sur le sujet du dévoiement des eaux pluviales, réalisé “un tapis drainant sous le radier de l’extension
Référés Cabinet 1
67f41aac4e0040aa3735df67
7 avril 2025
NAMI AEW EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ DU LITIGE Madame [G] [H] a été victime d’une chute sur le tapis
7eme chambre-Proc orales
67f427f74e0040aa37360999
1 avril 2025
fenêtre de l’escalier et l’absence des caches-charnières dans la salle de bain sont des éléments uniquement esthétiques et il n’est pas démontré que l’absence de « réservation suffisante pour la pose d’un tapis
JEX DROIT COMMUN
660c48a91ff97dabd6b845e0
2 avril 2024
justifient également d’un constat d’huissier dressé le 1er décembre 2022 et constatant la présence d’un nombre très important de feuilles dans les cours intérieures de l’immeuble des consorts [M]-[F], tapissant
CH1 Contentieux Général
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13 novembre 2025
Les éléments corporels suivants : - les locaux, - le mobilier (chaises de salle d'attente, canapé salle d'attente, tables basses salle d'attente, meubles de cuisine, chaises bureau, canapé d'angle, tapis
JCP
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2 juillet 2025
Les photos produites par la défenderesse ne permettent pas de vérifier l’état réel des dalles du salon à son départ, en raison de la présence de meubles, tapis, cartons et divers objets posés au sol.
Serv. contentieux social
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9 avril 2025
Cette tâche implique de déplacer des chariots (rolls) de linge, tapis, bonbonnes d’eau de 20 kilos, du camion jusqu’aux clients ainsi que de mettre en armoire le linge propre.
3ème Chbre Cab A1
695d642675782d5f06005e56
Les tapis-brosses, s’il en existe sur les paliers d’étage, quoique fournis par chaque copropriétaire, devront être d’un modèle uniforme agréé par le Syndic.
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