ayant son siège social [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d’administration en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Thomas

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : JOUBERT

ELLIPSE DENTALE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 1] représentée par Me Aurélie BOUKORRAS, avocat au barreau de TOULON, avocat postulant et par Me Vincent THOMAS

Devant un résultat esthétique jugé insuffisant du fait d’un volume de grand lambeau trop faible, une prothèse a été mise en place, ronde et de 300 cc, glissée derrière le lambeau de grand dorsal.

SERVICE ETANCHE GROUPAMA GRAND EST S.A.R.L.

MERCK SERONO (Me [K] [U]) - CPAM des BOUCHES DU RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [J] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : La Société M.A IMMO Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2025 à : Me Thomas BROCHE Pôle civil de proximité

juin 2011 d’un appartement au 1er étage, avec terrasse située en rez-de-jardin , cave et parking au sein de la Résidence du Soleil, immeuble soumis au régime de la copropriété et situé 9 avenue Saint Thomas

hypothèse où la vente forcée serait ordonnée : - fixer la date d’audience de vente et déterminer les modalités de visites des immeubles, comme demandé ci-dessous ; - désigner la SCP Philippe VENISSE -Thomas

BATIGERE HABITAT venant aux droits de SA BATIGERE GRAND EST et SA D'HLM BATIGERE NORD EST, agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié audit siège en cette qualité RCS [Localité

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société CLICAR, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Thomas

, établie et ayant son siège social au 43 boulevard Royal L-2955 Luxembourg, inscrite au registre de commerce et des sociétés de luxembourg sous le numéro B 6.395, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Thomas

- TSA 69001 - 75155 PARIS CEDEX 03, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d’administration en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Thomas

NORMANDIE - Me LESIEUR -GUINAULT Expédition certifiée conforme délivrée le à - [P] [M] - FRANCE TRAVAIL DEMANDEUR Monsieur [P] [M] 49 rue d’Elbeuf 76100 ROUEN représenté par Me Thomas

AXA FRANCE IARD( la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) C/ Etablissement public ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (Me Patrick DE LA GRANGE) DÉBATS : A l'audience Publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL

NAUDIN J U G E M E N T DEMANDEUR : Société LEX MJ liquidateur judiciaire de l’EURL JEAB CREATIONS, EURL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thomas

avocat plaidant, vestiaire : B100 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/004860 du 14/10/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Metz) JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Thomas