Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
66335be7c0d3e3fe99cae6e1
15 avril 2024
15 avril 2024
[I] “when he stepped into the road” et même “with one foot into the road” ce que le tribunal comprend, comme d’ailleurs les demandeurs le traduisent eux-mêmes dans leur traduction libre (PC 31 et 32),
Source officiellePPP PÔLE MTT
69ceba96cdc6046d47e61b7b
2 avril 2026
2 avril 2026
“PARC AVENUE I” 175-177 AVENUE THIERS 69006 LYON, représenté par son syndic en exercice la SAS LYMMOBILIER( CESAR ET BRUTUS), dont le siège social est sis 57 place de la République - 69002 LYON représenté
Source officielleService des référés
66197c191b7735881a7c2ba8
11 avril 2024
11 avril 2024
La SOCIETE FONCIERE DE [Localité 9] [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Maître Gina MARUANI de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0428 DÉFENDERESSE La Société THE
Source officielle1ère Chambre
66156f31db5098996d57395b
9 avril 2024
9 avril 2024
agent poursuivant , muni d’un pouvoir Copie exécutoire délivrée le : 09.04.2024 CCC délivrée le : à Me Charles BERGIER COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielleService des référés
69794b0bcdc6046d47eae56a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
2], société civile immobilière [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Katia BONEVA-DESMICHT de l’AARPI BAKER & MC KENZIE, avocats au barreau de PARIS - #P0445 DEFENDERESSE La société THE
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb4fd33109fd079accf8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
société Banijay production media dont elle est la filiale, exerce une activité de production audiovisuelle, d’avoir porté atteinte à ses droits d’auteur en produisant sans son autorisation l’émission “The
Source officielleChambre des référés
66884a3c342d338c20d50481
5 juillet 2024
5 juillet 2024
THE REMARKETING COMPANY Grosse délivrée à Me Bastien CAIRE Expédition délivrée à Me Lahcen EL MOUSSAID à Me Véronique SAURIE à Me Pierre MONTORO à S.A.S.
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
67801ca39c3ba90f51dc195a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
1] domiciliée chez Maître LE COLLETER - SARL AHBL AVOCATS, [Adresse 4] représentée par Maître Gwendal LE COLLETER de la SARL AHBL AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉBITEUR SAISI Société SCCV THE
Source officielleProc. coll. commerciales
6a0cd709cdc6046d473cfdba
18 mai 2026
18 mai 2026
judiciaire de : Monsieur [V] [G] ayant exploité [Adresse 3] - [Localité 2] [Adresse 4] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] activité : Vente vêtements accessoires sous le nom commercial FUGEES sous l’enseigne THE
Source officielleJAF section 1 cab 2
6980fea2cdc6046d47acb025
6 janvier 2026
6 janvier 2026
22 Octobre 2018 N° 2018/033091 N° MINUTE : 1 JUGEMENT rendu le 06 janvier 2026 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Thu
Source officielleChambre 7/Section 3
6631312419f939ca6242b67c
30 avril 2024
30 avril 2024
représentée par Me Typhaine DE PEYRONNET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2141 DEMANDEUR AU PRINCIPAL DEFENDEUR A L’OPPOSITION C/ SOCIETE BV STORE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Thu-thi
Source officielle18° chambre 2ème section
65c3da00c432ce7d11a70322
31 janvier 2024
31 janvier 2024
THE HARMONIST, REJETTE la demande reconventionnelle d'indemnisation présentée par la S.A.R.L.
Source officielleService des référés
6a0cb118cdc6046d473a1b0c
19 mai 2026
19 mai 2026
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Yvon CHAPUS, avocat au barreau de PARIS - #D1363 DEFENDEUR Monsieur [L] [F] [O], exerçant à titre d’entrepreneur individuel sous l’enseigne THE [D]
Source officielleREFERES
69d6c83acdc6046d4791be9c
1 avril 2026
1 avril 2026
TGR “ THE GAME ROOM”, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée DÉBATS : Après avoir entendu les représentants des parties à notre audience du 04 Mars 2026, avons rendu
Source officielle1ère Chambre
661963e91b7735881a7a2672
12 avril 2024
12 avril 2024
à Maître Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, Me Mahalia GALAIS, Maître Léopoldine SETTAMA de l’AARPI VSH AVOCATS COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielle1ère Chambre
661964251b7735881a7a2778
12 avril 2024
12 avril 2024
Maître Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, Maître Fabian GORCE de l’AARPI MOUTOUCOMORAPOULE - GORCE COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielle1ère Chambre
661964261b7735881a7a279b
12 avril 2024
12 avril 2024
12.04.2024 CCC délivrée le : à Me Caroline AMIGUES-OLIVIER, Maître Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA COMPOSITION DE LA JURIDICTION Le Tribunal était composé de : Madame Wendy THY-TINE
Source officielleService des référés
686579c072b7e1b6bf1d7c3d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[Adresse 12] [Localité 9] représentée par Maître Laure BRACQUEMONT, avocat au barreau de PARIS - #C2364 La société civile immobilière HERVE PAUL [Adresse 2] [Localité 6] non représentée La S.A.S THE
Source officielle2ème chambre 2ème section
6686e8aee74459e0c7ed2880
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par acte notarié du 9 décembre 2016 reçu par Me [U] [L], les consorts [I] ont conclu avec les sociétés The Mansion et Devon Storage une promesse synallagmatique de vente portant sur leurs droits indivis
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97bc80ea89248182ac858
10 avril 2025
10 avril 2025
de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Me Laurence SUDRE-THOLONIAT PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Monsieur [T] [I] [F] né le 03 août 1974 à CLERMONT-FERRAND (63) 31 rue Zamenhoff 63300 THIERS
Source officiellePage 5 sur 16
Thysali
31/08/2026
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THYS, Chloé, Colette, Huguette
21/08/2026
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THYSSENKRUPP ELECTRICAL STEEL UGO
18/08/2026
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THYSSENKRUPP FRANCE
13/08/2026
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SELARLU Docteur THYSSEN STE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE MEDECIN
13/08/2026
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