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652 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b452fd6229a4e58a3eec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

et une médecin généraliste, médecin référente de l’ONIAM, qui ne sont pas spécialisées en chirurgie digestive ou bariatrique; que l’indication posée était conforme aux recommandations de la Haute Autorité

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82a85cf40727a00444b8e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

des séquelles du salarié et il a notamment été rappelé à l’organisme de sécurité sociale son obligation de lui transmettre le dossier médical ainsi qu’au médecin désigné par l’employeur le docteur [T]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2ea77e08341cb4978075

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

chirurgie du 25 août 2015 de l’épaule gauche de l’assuré.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6965675dcdc6046d4711d983

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[E] [K] a été désigné en qualité d'expert dans un litige opposant Mme [S] [F] à Mmes [T] [L], [D] [U], médecins, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d990e9cdc6046d47d37c16

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [S] [D] et le médecin conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Corse, - Examiner Monsieur [S] [D], le cas échéant assisté de son avocat et de son médecin traitant et en présence

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a5d4f3671a27f9abf3

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

[N] a précisé que la limitation fonctionnelle du 4ème doigt s'expliquait par la chirurgie pratiquée.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69cef5eccdc6046d47eaa530

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

A titre subsidiaire, il demande au tribunal de désigner un expert spécialisé en chirurgie gynécologique hors du département de l'Isère dont il décrit la mission dans ses conclusions.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4e4965b5d9df31f814

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le Dr [D], médecin consultant désigné par le tribunal indique dans son avis du 9 octobre 2023 ce qui suit : " Il s'agit d'une cinquième entorse de la cheville.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4c4965b5d9df31f7e2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le docteur [O] [U], expert désigné par le tribunal a rédigé son rapport le 13 janvier 2025 et l'a déposé.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7a1cdc6046d4706b6e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il ajoute, s’agissant de la chirurgie dont a bénéficié M.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd502ee85d0474bddb35f6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Au soutien de sa demande d'inopposabilité, la SA [5] produit l'avis de son médecin conseil, le Docteur [Y] [L] [W], en date du 14 novembre 2024, lequel vaut commencement de preuve et constate que : "

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

697966e0cdc6046d47ec80b1

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l’espèce, il résulte de la consultation médicale clinique confiée au Docteur [K] : «  Patient âgé de 26 ans posant le problème de ces luxations récidivantes des deux épaules dont une opérée en 2019.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0154774e929a9d8fa365f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

et le fondement juridique sont suffisamment déterminés et dont la solution peut dépendre de la mesure d’instruction sollicitée.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418ba4e0040aa3735d330

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

et le fondement juridique sont suffisamment déterminés et dont la solution peut dépendre de la mesure d’instruction sollicitée.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

en médecine interne, avec pour mission de :Examiner M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491a342d338c20d4ffe2

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Les parties ont été convoquées à l'audience qui s'est tenue le 16 avril 2024 devant le pôle social, pour laquelle le Docteur [E] a été désigné en qualité de médecin expert pour donner son avis sur le taux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6626a8aa1329eb3db7c25172

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

En l'espèce, le Docteur [R], médecin consultant, confirme que le salarié a été victime de deux précédents accidents du travail le 21/05/1993 puis le 12/10/2000 avec à chaque fois une chirurgie du ligament

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

68dec4386af9fd1f8094e6a5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

été prescrite par le Docteur [W] mais par le Docteur [R], médecin anesthésiste.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1cd0169a5863c400142

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il doit donner ou restituer leur exacte qualification aux faits et actes litigieux sans s'arrêter à la dénomination que les parties en auraient proposée.”

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ba4a3cdc6046d472686c3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Or, il ressort des certificats médicaux de son médecin, que le 19 juin 2024 le Docteur [W] [R] indique « nous sommes à distance de l’operation des cervicales qui a eu lieu en Août 2023 Je constate ce jour

Source officielle

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