A l'audience de ce jour, Monsieur [F] [C] déclare qu’il s’agit de sa première hospitalisation, qu’il prend son traitement mais qu’il s’ennuie.

Cette énumération n’est pas exhaustive, la juridiction disposant d’un pouvoir d’appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

affectée à aucun propriétaire particulier, sauf stipulation contraire d’une façon générale toutes les parties qui ne sont pas affectées à l’usage exclusif et particulier de l’un des copropriétaires, l’énumération

L’article L.742-4 du CESEDA prévoit que le contrôle du juge des libertés et de la détention des diligences justifiant une nouvelle prolongation de la rétention ne porte que sur les cas énumériés dans le

Cette énumération n’est pas exhaustive, la juridiction disposant d’un pouvoir d’appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

Cette énumération n'est pas exhaustive, la juridiction disposant d'un pouvoir d'appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

Cette énumération n'est pas exhaustive, la juridiction disposant d'un pouvoir d'appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

disposition du logement entre la date d'expiration ou de résiliation du bail et la restitution effective de l'appartement et de la remise à disposition des clefs, observation faite que la présente énumération

Il en résulte que cette énumération est limitative et que la surface au sol d'un placard doit être comprise dans la surface retenue, sauf si la hauteur de plafond à cet endroit est inférieure à 1,80 mètre

Le récépissé contient l'énumération des pièces annexées; il est daté et signé par le préfet.

Cette énumération n'est pas exhaustive, la juridiction disposant d'un pouvoir d'appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

chose louée, définie par le code de la construction et de l'habitation, la désignation des locaux et équipements d'usage privatif dont le locataire a la jouissance exclusive et, le cas échéant, l'énumération

Cette énumération n'est pas exhaustive, la juridiction disposant d'un pouvoir d'appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

Cette énumération n'est pas exhaustive, la juridiction disposant d'un pouvoir d'appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

Cette énumération n’est pas exhaustive, la juridiction disposant d’un pouvoir d’appréciation souverain quant au caractère nécessaire de ces frais.

urgences après une tentative d’intoxication au monoxyde d’azote au domicile et qu’il présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par un contact froid et détaché, un sentiment d’ennui

Elle avait une amie à l’hôpital mais ne peut plus la voir, et s’ennuie depuis son départ. Elle aimerait sortir pour revoir ses nièces. Elle voudrait avoir un toit pour elle à l’avenir.

Elle indique que son hospitalisation n’améliore pas son état, elle s’ennuie et souhaite la mainlevée de la mesure. Elle indique qu’elle pourrait suivre son traitement en rentrant chez elle.