Localité 6] non comparante Société [4] Chez [14] [Adresse 8] [Localité 7] non comparante Société [5] Chez [15] - service surendettement [Adresse 9] [Localité 8] non comparante Société SCP [P]-HENRY Vétérinaires

De même, si en principe les frais d’entretien, d’entraînement et frais vétérinaire sont à la charge du locataire, une clause différente de répartition des frais peut parfaitement être prévue dans le contrat

pas été réalisé in situ et en présence d’autres animaux, dont des veaux, est inopérant tout comme les digressions de Monsieur [G] [S] sur la présence de loups dans le secteur, sur l’attestation du vétérinaire

La société [L] soutient ainsi avoir engagé 18 924,08 euros au titre de la pension de quatre chevaux, des frais de maréchalerie pour un montant de 1650 euros, des frais vétérinaires pour un montant de 230,74

Pour fonder ses prétentions à hauteur de 405.066,52 €, Madame [R] estime qu’elle devrait percevoir un salaire de 1.200 € en étant assistante vétérinaire.

Mme, [K], [I] épouse, [E] et M., [P], [E], docteur vétérinaire, dans l’établissement desquels le cheval cédé était en pension, attestent tous deux avoir assisté aux échanges entre les cocontractantes concernant

ci-après ou dont la dernière activité professionnelle a consisté dans l'exercice de l'une de ces professions : 1°) médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme, pharmacien, architecte, expert-comptable, vétérinaire

l'impôt sur le revenu est inférieur à ce qu'il devrait être, et fait l'énumération des charges devant à son sens être prises en compte pour le calcul de sa capacité de remboursement (frais de santé, de vétérinaire

Par ailleurs, il est mentionné que la locataire est employée de ménage dans une clinique vétérinaire à raison de quelques heures par semaine et perçoit un complément chômage.

HOBESSERIAN, Greffier NATURE DU JUGEMENT contradictoire et en premier ressort NOM DES PARTIES DEMANDEURS Madame [H] [N] née le 24 Janvier 1989 à [Localité 2] (13), de nationalité française, vétérinaire

Sont formellement proscrits l’exploitation d’un cabinet vétérinaire, médical ou dentaire, de maison de tolérance et toute professions contraires aux bonnes vie et mœurs ou qui par le bruit et l’odeur,

séance d'hypnose Ericksonnienne d'un montant de 80,00€, en date du 7 juillet 2024 ; o Une attestation de rendez-vous fixé au 22 décembre 2024, au CHU [Localité 2] Alpes ; Une facture d'une clinique vétérinaire

paiement dès lors qu’il se borne à produire un tableau récapitulant diverses sommes qui auraient été engagées au profit des enfants majeurs sous les intitulés suivants « loyers, frais divers téléphone vétérinaire

[W] à tous les dépens de l’instance Madame [J] [R] fait valoir que suite au placement de sa jument chez Monsieur [H] [M] : -Madame [A] [W] lui a annoncé qu’en vue de sa vente, une visite chez le vétérinaire

MESSAOUDI, Juge GREFFIER : Madame SOUMAHORO, Greffier, DEMANDEURS au principal et défendeurs à l’incident : Madame [W] [F], née le 5 septembre 1986 à [Localité 4] (GRECE), de nationalité grecque Vétérinaire

communiquées aux débats et notamment les échanges de courriers avec le maître d’oeuvre, l’instauration d’une expertise contradictoire amiable par la MAF, assureur du maître d’oeuvre, l’attestation d’un vétérinaire

grande partie des frais funéraires alors que d’autres héritiers n’ont pas payé leur part et sollicite le remboursement des dépenses liées à l’alimentations des animaux de la défunte et des soins vétérinaires

En revanche, il est constant que l’expert retient « une pénibilité à son poste d’assistante vétérinaire du fait d’une station debout prolongée qui entraîne des douleurs à la cheville gauche ».

relevés d’exploitation de la MSA PROVENCE AZUR, des appels de cotisation de la GDS des Bouches-du-Rhône - gestion de la transhumance des petits ruminants - ou encore de l’attestation du docteur [D], vétérinaire

En outre, l'article R 723-52 du même code prévoit que : " L'engagement du sapeur-pompier volontaire prend fin de plein droit : - à soixante-douze ans pour les médecins, pharmaciens et vétérinaires de sapeurs-pompiers