L’expert relève en outre que le fond de la bombe alimentaire qui a explosé ne présente aucun impact de la bille d’homogénéisation, alors que les autres exemplaires de bombes alimentaires utilisés à titre

Elle déclare que la valeur locative fondée sur la recette de billetterie annuelle hors taxes théorique doit s’appliquer aux premiers et le prix unitaire aux seconds.

frais de médecin conseil, ni les frais de reprographie, ni les frais d’équipements, propose d’indemniser forfaitairement les frais de déplacement à hauteur de 2 000 euros, faisant valoir que seuls les billets

Madame [M] termine en indiquant que lors des déjeuners quasi quotidiens qu'elle faisait ensemble après le décès de monsieur [W] , madame [W] lui donnait des billets de 100 euros pour qu'elle règle sa part

proportionnés ; - les demandeurs ne contestent pas avoir pris les vols aller et retour ; - la société TRAVELSTEPS n’est pas responsable de la mauvaise exécution du contrat ; - le remboursement des prix des billets

association et l’architecte ont donné leur accord pour le règlement de la somme de 20.275,06 et 9.629,34 € hors-taxes Le 12 octobre 2016 l’entreprise a établi une autre situation dont le montant total est biffé

En l’espèce, Monsieur [H] produit ses billets de trains.

reste redevable, en sa qualité de dirigeant de la société [38], au titre de sa caution à hauteur de 86.400 euros pour le compte bancaire présentant un solde impayé de 138.760,52 euros, et au titre du billet

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Par une ordonnance en date du 05 mars 2021, à la demande de la société GENERALI BIKE et au contradictoire de diverses parties dont la société SCI DU [Adresse 5] et la société GARAGE SAMPAIX, le juge des

circonstances de fait qui justifient l’application de ces dispositions, en particulier les circonstances suivantes : - S’est soustrait à une précédente mesure d’éloignement en 2022 - Ne justifie pas d’un billet

Monsieur [X] se trouve donc bien débiteur vis-à-vis de Madame [V] de la somme de 6.097,28 euros (4.966,63 euros pour les loyers, 193 euros pour le visa et 937,65 euros pour les billets d’avion) au titre

En ce qui concerne les 12 retraits au distributeur automatique de billets, les impressions-écran produites mentionnent également que le code PIN a été « entré » (« online PIN Entered : Y » : « PIN was

sa carte à un inconnu constitue en soi une négligence grave et que, par ailleurs, Mme [M] fait preuve de mauvaise foi en soutenant qu’elle n’a pas concouru aux retraits d’argent au distributeur de billets

durée signé le 1er mars 2016 entre Monsieur [O] [M] et l’EURL NEW KEBAB représentée par Madame [W] [Y], consenti du 1er mars 2016 au 31 octobre 2016, moyennant un loyer inconnu, le montant ayant été biffé

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Il en est ainsi notamment des bons de commande, factures, bons de garantie, bordereaux ou bons de livraison, billets ou tickets, contenant des stipulations négociées librement ou non ou des références

Aux termes de l’article 4 c) de la même loi, est réputée non écrite toute clause imposant comme mode de paiement du loyer le prélèvement automatique ou la signature par avance de traites ou de billets

De même, la ville de Paris a été biffée et remplacée manuscritement par la ville de [Localité 3] sur le congé du 9 décembre 2015, ce qui ne permet d’en tirer aucune conclusion précise.

22 mars 2024 ORDONNANCE rendue le 08 octobre 2025 DEMANDERESSE Société BABEL FRANCE 25 rue Etienne Peroux 78600 MAISONS LAFFITTE représentée par Maître Alan WALTER de l’AARPI - WALTER BILLET