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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

S.A.S. JAC TRANSACTIONS, S.A.S. QUALITY KING BATIMENTc/Syndic

69d80e5ccdc6046d47b0a5b9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

VISTA CUCINE, [O] [Q], entrepreneur individuel, [Adresse 3], S.E.L.A.R.L. [Y]-LES MANDATAIRES, [R] [M], entrepreneur individuel, exerçant sous l’enseigne ARCHISUIVI., S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e9fcdc6046d47b0ab5b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

- enjoindre au syndicat des copropriétaires [Adresse 5] de procéder à la remise en état des parties privatives dégradées de Madame [O] [G] (murs, tranchées de sol, meubles de cuisine, portes).

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69d81682cdc6046d47b14e14

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

d’une usure, de trous rebouchés et d’une grosse trace d’humidité ;des radiateurs qui présentaient des traces d’usure ;d’une prise qui était à refixer et de la présence de 4 trous ;s’agissant de la cuisine

Source officielle
TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080d0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Des tâches jaunes étant apparues sur le plafond de leur cuisine, les époux [D] ont fait appel à la société TRAMONTANA FRÈRES, assurée pour ses activités auprès de la SA MMA IARD et la SA MMA IARD MUTUELLES

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883653342d338c20d2c8db

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

commande a été signé entre Monsieur et Madame [X] et la société européenne du meuble exerçant sous l’enseigne Franck Marti Design, le 8 novembre 2015 pour la fourniture et l’installation de meubles de cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

66425490879c8a875bd432e0

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

- la lumière de la cuisine et l’applique du salon ne fonctionnent pas - il faudra emmener à la déchèterie les anciennes portes de placard - avec vous une autre date pour la livraison des fenêtres ?

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67817d5b6d34da2cbdcdbeb5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

travaux Il résulte du rapport d’expertise judiciaire qu’à la date du 3 décembre 2020 des traces importantes d’infiltrations étaient visibles au droit de la fenêtre côté nord-ouest entre le séjour et la cuisine

Source officielle
TJ

Référés

678184616d34da2cbdcdd090

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[V] du 27 décembre 2021 indiquant des fissures sur la façade cuisine et des infiltrations sur le plafond de la cuisine -un courriel du 18 janvier 2022 de la société mandataire de la SCCV indiquant que

Source officielle
TJ

Expropriations

6870174cb8daa57c7f673a86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’endroit se décompose en deux parties avec une grande cuisine équipée et aménagée et bénéficie de la lumière de deux Velux en double vitrage. Les locaux apparaissent en excellent état.

Source officielle
TJ

JCP

68781cddfd93c2d175808c5c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

congé délivré le 20 mars 2024 comporte les mentions suivantes s'agissant du bien immobilier objet de la vente: « une maison individuelle avec un rez-de-chaussée, une entrée, une salle à manger, une cuisine

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cac164153e3cd1d56fa

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

commune de [Localité 12], [Adresse 15], une parcelle de terrain sur laquelle est édifiée une MAISON D’HABITATION élevée d’un étage sur rez-de-chaussée, comprenant : - Au rez-de-chaussée : hall d’entrée, cuisine

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d0965dc33be7966c9a702a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’huissier relève des traces noirâtres au plafond dans l’entrée, la cuisine, et la pièce principale, des traces de saleté sur le papier-peint dans l’entrée et le couloir et le séjour et un linoléum sale

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beaa7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Par jugement du 10 mars 2023, le Tribunal judiciaire de Nice a : - Condamné la SAS LA BB à réaliser l’installation d’un conduit d’extraction des fumées de cuisine du local loué passant en façade de la

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65985c2cb972daea12312189

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

sis à [Localité 25] (78) [Adresse 17], un ensemble cadastré Section AD n°[Cadastre 20] pour 8 a et 58 ca, Le lot n°42 dans le bâtiment A, au 5 ème étage, un appartement comprenant une entrée, une cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3da0ac432ce7d11a70446

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

la place de la baignoire + combi douche thermostatique + paroi de douche - pose meuble vasque - carrelage -1 148 euros HT +378 euros HT + 975 euros HT -687 euros HT -1 104 euros HT + 740 euros HT Cuisine

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f28ac1e97b8c1829958023

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Dans le coin cuisine, meuble situé au-dessous de l’évier, en mauvais état. Dans le couloir, les portes du placard sont manquantes.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a0b8d50cdc6046d47205feb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

mentionne « BE » dans la colonne état sur l’ensemble des éléments avec quelques observations complémentaires, trous et traces de peinture dans la salle de bain, des impacts au sol dans le WC et dans la cuisine

Source officielle
TJ

TPRX

69d54d4acdc6046d476fdee8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

confort, une installation permettant un chauffage normal, munie des dispositifs d'alimentation en énergie et d'évacuation des produits de combustion et adaptée aux caractéristiques du logement, une cuisine

Source officielle
TJ

CABINET JAF 7

660eeb67fbb79e8fd3d2f98e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT 20L N° RG 23/07126 N° Portalis DBX6-W-B7H-X5OD N° minute : 24/ du 04 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [T] épouse [N] C/ [N] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Pierre CUISINIER

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68deeadf6af9fd1f80972598

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

la SARL CONSTRUCTIC BOIS, en charge du lot structure primaire métal, charpente bois, couverture, étanchéité, gestion des eaux pluviales ; - la SARL MOBALPA a fourni et posé tous les éléments de la cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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