Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Maître Stéphane CREUSVAUX de la SCP BEZIZ-CLEON - CHARLEMAGNE-CREUSVAUX Maître Jean-hugues CHAUMARD de la SCP CHAUMARD

, créant ainsi un effet d’apesanteur laissant croire au spectateur qu’elle est détachée de son corps pour provoquer chez lui une sensation angoissante qui est accentuée par les couleurs rouge et noire

Je me sens affaibli, parfois inutile, ne me refuse à me mettre torse nu ou même en short pour éviter de montrer mon corps couvert de cicatrices.

SMA SA (la SELAS FAURE-HAMDI-[E] & ASSOCIÉS) ; Société SOCOTEC CONSTRUCTION, S.A.

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDEURS Mme [Y] [O] née le 14 Décembre 1976 à [Localité 14], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Nicolas RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS

de la société EL ASHRY [Adresse 11] [Localité 10] Décision du 22 Mai 2026 6ème chambre 2ème section N° RG 24/00823 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32EK représentée par Maître Marie-Charlotte MARTY de la SELAS

ACO AVOCATS, avocats au barreau de VIENNE Notification le : Une copie certifiée conforme à : [L] [D] URSSAF RHONE-ALPES la SELARL SANDRA BELLIER & ASSOCIES, vestiaire : 839 la SELAS ACO AVOCATS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 25/56903 - N° Portalis 352J-W-B7J-DA2FS N° : 1/MM Assignation du : 25 Septembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE

Avril 2026 Notification par mail: - Monsieur le Directeur du Centre hospitalier - le défendeur Le : 07 Avril 2026 Notification pat PLEX à : - l’avocat Le : 07 Avril 2026 Notification par remise de copie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 26/50235 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBJXH RLD N° : 2 Assignation du : 26 Décembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE

N° RG 25/00648 - N° Portalis DBWM-W-B7J-CQCQ SURENDETTEMENT MINUTE N°25/00 JUGEMENT DU : 14 Octobre 2025 [J] [Z] C/ SIP [Localité 3] [17] [16] [21] [26] [25] CHEZ [28] [34] [29] Le : copie

La S.A.M MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF) en sa qualité d’assureur de la SARL LE GUYADER ENGINEERING ARCHITECTURE (LEA) [Adresse 9] [Localité 11] Ayant pour Avocat : Maître Christofer CLAUDE, SELAS

S’agissant des demandes au titre des conséquences du divorce formées par Monsieur [T] [J], Maître [D] [L] fait valoir que ce dernier ne développe aucun argument dans le corps de son assignation.

En présence de Caroline DELARUE, attachée de justice Le : copie exécutoire à : Me Caroline BOYER Me Julie D’ALLARD copie conforme à : Me Caroline BOYER Me Julie D’ALLARD + dossier EXPOSE DU LITIGE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02440 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPYJ 20 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/04/2024 àla SAS AEQUO AVOCATS la SELARL

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDEURS M.

copie exécutoire à Me Philippe CARLINI Me Danielle ROBERT Me Katia VILLEVIEILLE Me Hervé ZUELGARAY 2 copies expertises copie dossier délivrées le Envoi par Comci EXPOSE DU LITIGE Par actes des 29

exécutoires le : Copies conformes le : à : à : COMPOSITION DU TRIBUNAL : Aux débats : Président : Monsieur Sébastien TICHIT Assesseur : Madame Sylvie RAYMOND Greffier : Madame Heimaru FAUVET

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ N° RG 23/59305 N° RG 24/52180 N° : 6 Assignation du : 11 Décembre 2023, 20 Mars 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue

[P] [Z] né le 30 Juin 1952 à BASTIA (20200), demeurant Villa Salomé - Cruciata - Lieudit Bagnaninca - 20215 VENZOLASCA représenté par Maître Christian FINALTERI de la SELAS FINALTERI AVOCATS, avocats