[Y] [S] de quitter les lieux.

[T] [D] [C] est occupant sans droit ni titre du logement en cause ;Ordonner la libération des lieux par M.

_________________ DEMANDERESSE : S.A.

Il sera ordonné à Monsieur [X] [W] [A] et Madame [P] [K] [V] ainsi qu’à tous les occupants de leur chef de quitter les lieux, et, pour le cas où les lieux ne seraient pas libérés spontanément, le bailleur

eu lieu le 3 juillet 2025.

Sur la demande de délais pour quitter les lieux Au visa de l'article L. 412-3 du code des procédures civiles d'exécution, « Le juge peut accorder des délais renouvelables aux occupants de lieux habités

Il sera ordonné à Madame [W] [O] et Monsieur [K] [B] ainsi qu’à tous les occupants de leur chef de quitter les lieux, et, pour le cas où les lieux ne seraient pas libérés spontanément, le bailleur sera

ne seraient pas libérés spontanément, la bailleresse pourra faire procéder à leur expulsion, et à celle de tout occupant de leur chef.

À titre subsidiaire, elle demande le bénéficie d'un délai d'un an pour quitter les lieux. Au soutien de ses prétentions, elle explique être étudiante dans une école privée et ne pas travailler.

Il convient par conséquent d'ordonner l'expulsion de Madame [M] [R] et de tous occupants de son chef des lieux loués selon les modalités prévues au dispositif.

Il demande à ce que la dette soit échelonnée. Il expose percevoir le revenu de solidarité active, soit 500 euros et qu’il va travailler 1 mois.

AUTORISE, à défaut de départ volontaire des lieux, la SCI SITEK à faire procéder à l'expulsion de Madame [N] [C] et Monsieur [U] [H], ainsi que tous occupants de leur chef, avec l'assistance d'un serrurier

L’expulsion de l'association La Pierre Angulaire et de tout occupant de son chef doit donc être ordonnée en cas de non restitution volontaire des lieux dans les 15 jours de la signification de la présente

L'obligation de la SARL DIOPLOMBERIE de quitter les lieux n'étant dès lors pas contestable, il convient d'accueillir la demande d'expulsion et de considérer la SARL DIOPLOMBERIE occupante sans droit ni

Il n’y aura dès lors pas lieu d’examiner la demande subsidiaire de résiliation du bail pour faute du locataire.

Il convient, par conséquent, de constater la résiliation du bail à compter du 29 septembre 2023 et d'ordonner l'expulsion des occupants.

sans droit ni titre du fait de la résiliation du contrat de résidence ;faute pour Madame [T] [I] d'avoir libéré les lieux, il sera procédé à son expulsion et à celle tous occupants de son chef avec l'assistance

[O] [U] : - de constater le jeu de la clause résolutoire stipulée dans le contrat de bail du logement situé au [Adresse 1], - d’ordonner leur expulsion des lieux ainsi que celle de tous occupants de

au bail ; - ordonner son expulsion et celle de tout occupant de son chef, si besoin est, avec le concours de la force publique ; - condamner solidairement M.

De plus, l’expulsion de Monsieur [T] [O] et de tout occupant de son chef sera autorisée.