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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre JAF

69d964cfcdc6046d47d028e0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

En l’espèce, durant l’union des travaux ont été réalisés dans le bien appartenant en propre à madame [L] : Une cour pavée et une piscine : 7 622 euros ; Un abri voiture : 3048 euros ; Une cuisine : 6

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6704530b729d765ab5f4482a

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Il s’agissait notamment de rénover le mur de séparation entre leur bien et la copropriété, de reprendre une rigole défectueuse, de transformer la distribution intérieure, d’installer une cuisine, de couler

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36430bd4f0c3f6bcbd7

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il s'agit d'un appartement au premier étage portant le numéro 101 comprenant principalement une cuisine, un séjour, une chambre et une salle de bains et toilettes.

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

663134a419f939ca6242d044

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L’expert a encore constaté que le volet de la cuisine ne peut être manipulé du fait de la présence d’un évier devant la fenêtre (désordre 3).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663e65fad1b80eb743b152d6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

dans les logements de Madame [H], Madame [R] et Monsieur [B] : Une importante humidité de condensation règne dans le logement en raison d’une aération permanente, insuffisante et inexistante dans la cuisine

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e84ea9d5adc260628096

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Sur une ventilation insuffisante et la nécessité d'un fonctionnement de la ventilation en permanence : L'appartement est équipé de trois ventilations (cuisine, salle de bains et WC) qui sont électriques

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a0e1820cdc6046d475b71db

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

prolongation pour une durée de trente jours supplémentaires, à compter du 20 mai 2026, la rétention administrative de : Monsieur X se disant [X] [D] [G], né le 29 Avril 2002 à [Localité 5], de nationalité Cubaine

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

697c8405cdc6046d473ce53c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

commissaire de justice en date du 22 janvier 2025 dont il ressort que l'immeuble présente les désordres suivants : - cloquage et auréoles au niveau des embellissement dans le séjour, la chambre, la cuisine

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

697f659ccdc6046d478634e6

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le piquage d’évacuation de la salle de bains de Madame [H] était commun en traversée du mur porteur avec la cuisine sud de Monsieur [W] (troisième étage).

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e6f1d01e3c86eef290

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

16 février 2023, fait état de la présence de moisissures sur un mur du salon donnant sur l'extérieur et de l'existence d'un défaut de ventilation du fait du manque d'une bouche d'extraction dans la cuisine

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6706dcbcf1d01e3c86f4f2c2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il précise qu’au-dessus des zones concernées par le sinistre se trouvent les pièces d’eau de l’appartement de Monsieur [L] et Madame [G] (une salle de bain, une cuisine et un comble perdu dans lequel est

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696410df5112d8edd05769d

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Dans la pièce à usage de cuisine, il a constaté des auréoles type humidité autour de la fenêtre.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1712980a82f59d99137

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

: un appartement situé aux 1er, 2éme, et 3éme étage d’une superficie de 138, 84 mètres carrés, au RDC, une entrée et un escalier, au 1er étage, un dégagement/placard/escalier, un séjour double, une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 04

6786b54bdf5b5c7d10ca4d6b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’expert a constaté que d’importantes infiltrations d’eau se produisaient dans le lot litigieux (séjour, cuisine, chambre et salle d’eau dans la partie inférieure du duplex c’est à dire sous la toiture

Source officielle
TJ

JEX

678023a69c3ba90f51dc2e2f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

duquel cette dernière société s’est engagée pour le 30 septembre 2023 au plus tard à : - ajouter les éléments de frisette nécessaires sous la toiture principale, - remplacer deux vitrages dans la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702683b8daa57c7f67b2a3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avec fourniture et pose de sols clipsés dans les douches, sanitaires chambre 4, pièce de vie et dégagement, des travaux d’embellissement et de peinture des parois horizontales et verticales des pièces cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

679291ed304ff28fe37e2012

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

constat d’huissier du 09 novembre 2022, que l’appartement de Monsieur [N] a subi au moins deux dégâts des eaux : - le premier le 08 octobre 2020 affectant les peintures sur 2 murs et au plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

67f80d5ccf40727a0043bdfd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

état correspondent à la dépose des équipements et du mobilier de la société Dentexnasso présents dans les locaux (étagères, meubles, comptoir accueil client, portes existantes, encombrants divers, cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

686579b972b7e1b6bf1d7aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ceux-ci décrivent en effet des bruits anormaux causés par l’extracteur des cuisines du restaurant, jusqu’à parfois une heure du matin, ainsi que les vibrations et les odeurs « nauséabondes » émanant de

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

67eedad7b848dd6814c60425

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

et qui n’ont pas fait l’objet de réserves par la locataire lors de son entrée dans les lieux à savoir : l’état de moisissures au niveau de la faïence de la douche (joints noirs), et de l’évier de la cuisine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

02/08/2026

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Dépôts des comptes

G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

22/07/2026

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Dépôts des comptes

LAISSEZ-VOUS CUISINER

SIREN 931649396Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

25/06/2026

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Dépôts des comptes

Cuisiner ses rêves sous les étoiles

SIREN 910067644Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

SIREN 805100229Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

09/05/2026

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