prévisionnel pour les exercices 2023, 2024 ▸ voté la cotisation minimale de 5% du montant du budget affectée au fonds travaux obligatoire pour 2023 et 2024 ▸ voté les travaux relatifs au curage des canalisation

l'immeuble « Harmony 55 », a rendu communes et opposables à : la SAS E2S ;les opérations de l'expertise judiciaire confiée à Monsieur [S] [E] et les a étendues à de nouveaux désordres affectant les canalisation

La nature et l'état de conservation et d'entretien des matériaux de construction, des canalisations et des revêtements du logement ne présentent pas de risques manifestes pour la santé et la sécurité physique

Elle a soutenu que Madame [T] [W] ne cessait de relancer et d’interpeller Monsieur [Z] [E] afin qu’il communique des éléments déjà communiqués à plusieurs reprises (oralement, par mails, par le canal de

Monsieur [I] [J] et Madame [Y] [J] indiquent que ses infiltrations résulteraient d’une fuite sur la canalisation d’évacuation des eaux de pluies communes de l’immeuble voisin, soumis au régime de la copropriété

Le paiement demandé en dédommagement au titre du devis de 1847€ comporte une réfection complète de la plomberie avec notamment dépose de baignoire et reprise de canalisation, pose de laine de verre, fourniture

état de la procédure le paiement d’une somme de 2.034,12 euros incluant les charges provisionnelles exigibles au 1er trimestre 2024 d’un montant de 302,19 euros et l’appel de fonds pour travaux de canalisation

comptes pour les exercices 2017/2018, 2018/2019, 2019/2020, 2020, - approuvé le budget prévisionnel pour les exercices 2020/2021, 2022, 2023, - décidé des travaux ou opérations suivants : remplacement canalisation

2023 2ème chambre civile N° RG 20/11598 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHRH COMPOSITION DU TRIBUNAL Jérôme HAYEM, Vice-Président Claire ISRAEL, Vice-Présidente Robin VIRGILE, Juge assistés de Sylvie CAVALIE

porte du débarras et le remplacement d’une serrure dans le hall, - la facture ENGIE Solutions de 935,23 € sur le remplacement du réservoir, de l’évier inox, du joint, du siphon et débouchage de la canalisation

Le rapport d’inspection CANADIAG du 28 novembre 2025 décrit qu’il existe un flashe de plusieurs mètres dans la canalisation « qui entraine un mauvais écoulement des effluents ».

de l’opération avec authentification forte par cette dernière ; Vu, en outre, les nombreuses campagnes d’information et de sensibilisation des clients de la CEIDF contre la fraude bancaire sur les canaux

décembre 2019 (dans la salle de bain, avec fuite d’eau importante sous la baignoire), 2 octobre 2020 (dans la salle de bain, fuite d’eau importante sous la baignoire), 3 mars 2023 (fuite sur une canalisation

comme suit : ▪ Frais d’assistance par un médecin conseil : 3.360,00 € ; ▪ Frais de déplacement : 896,59 € ; ▪ Frais liés à l’obtention du dossier médical : mémoire ; ▪ Frais liés à l’achat d’un canapé

Elle expose que l’un des colocataires, Monsieur [E], s’est approprié un canapé, habituellement destiné à son usage,n avant l’arrivée de la famille [D] et a refusé de permettre à Madame [D] de le récupérer

Dans le Cantal, ce n’était pas moi que touchais les enfants, les enfants disaient que c’était le Directeur qui les touchait. Je préfère être à l’abris de cette histoire.

bâtiment B de la [Adresse 7] à [Localité 5], est occupé par Monsieur [Y] [D] [K] depuis environ trois ans ainsi qu’il l’a déclaré à Maître [H] et que le dit local contient divers mobiliers et effets, un canapé

L’état des lieux de sortie apparaît comparable sauf pour les mentions concernant le canapé, la plaque de cuisson et le matelas.

Elle demande en outre à être autorisée à récupérer le mobilier entreposé chez sa fille (congélateur, sèche-linge,aspirateur DYSON, canapé d'angle, banquette IKEA et cadre).

 les travaux entrepris bien que théoriquement plus ou moins bien pensés, s'avèrent insuffisants voire ponctuellement inadaptés pour remédier aux désordres constatés», l'expert souligne que les « canalisations