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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
65945cfa49b6efe15a62dd2c
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le patient se montre, en revanche, évitant des rendez vous médicaux qu’il n’honore fréquemment pas, et où il ne se livre que peu sur son vécu et ses projets, sans que des éléments d’alarme cliniques ou
Source officielle8ème Chambre
68decf3b6af9fd1f80958af4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
en utilisant le système d’exploitation des alarmes de sécurité incendie ; elle ajoute que la demanderesse n’a pas communiqué le justificatif des levées de réserves suite aux contrôles règlementaire pour
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67f4140e4e0040aa3735c49b
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle produit également une facture en date du 24 février 2019 et ayant pour objet « la reprise du réseau filaire alarme incendie endommagé par les rongeurs, changement dalles de plafonds pourries suite
Source officielleQuatrième Chambre
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand DE BELVAL de la SELARL DE BELVAL, vestiaire : 654 Me Malik NEKAA de la SELARL NEKAA ALLARD
Source officielleQuatrième Chambre
67f95c610ea89248182a4b10
8 avril 2025
8 avril 2025
Quatrième Chambre N° RG 23/06139 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YH7T Jugement du 08 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY
Source officielle3ème chambre civile
67057f481296b51ba2b47afb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En réponse au moyen soulevé par la défenderesse selon lequel il n'y a pas eu assez de fumée pour que l'alarme se déclenche, les époux [H] soulignent que l'incendie était d'une importance certaine car il
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb092cf657bf834ecb3d2
15 octobre 2024
15 octobre 2024
suivi au CHS DAUMEZON, était sorti récemment d’hospitalisation et se trouvait a priori en rupture de traitement, présentait un délire franc de persécution et pour lequel il s’est servi d’un pistolet d’alarme
Source officielleService des référés
670578081296b51ba2b272b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ROUX de la SELEURL R2X AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1446 La Société MAPA ès qualité d’assureur de la CFBCT (police n°2376445001) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Yoann ALLARD
Source officielle8ème chambre 2ème section
65a82987228119c903226a9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0235 La MAPA MUTUELLE D’ASSURANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître Yoann ALLARDde
Source officielleTroisième Chambre Civile
68e88b4e3ea43407b9fba900
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[X] [I] et Mme [P] [I] ont assigné en intervention forcée la société Almarys Mutuelle.
Source officielleChambre des référés
67f5519dbbf04ef785743d09
3 avril 2025
3 avril 2025
incendie et l’absence de système d’alarme, d’une insuffisance de l’isolement des locaux à risques comme la cuisine, ou encore de la réalisation d’aménagements nouveaux sans consultation préalable de la
Source officielleQuatrième Chambre
67002feac34eb4cc85782e86
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Chambre N° RG 23/03648 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X2RK Jugement du 01 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Mathilde DE BERNON de la SELARL ALAGY
Source officielle1ère ch. - Sect.4
67feb2167a459da3dcded61e
1 avril 2025
1 avril 2025
AXEGEO [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexandre ALLARD, avocat au barreau de SENLIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE : Madame [I] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Audrey
Source officielleChambre Civile
68e88b393ea43407b9fba1c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
appui de cette assignation, [K] [L] exposait : -qu’il avait confié à la SARL YETEC Solutions la réalisation de travaux d’électricité, plomberie, isolation et plâtrerie, outre l’installation d’une alarme
Source officielleService JLD
686d6ea8a2273490db10ad5a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Marc ROUS, Juge du tribunal judiciaire de Tulle, assisté de Madame Alaury ROUDEAU, Greffier ; DEMANDEUR Monsieur le Préfet de la CORRÈZE, concernant l’hospitalisation complète, sur décision du représentant
Source officielleCIVIL + 10 000
69741d92cdc6046d477fd96c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SA MIC INSURANCE (venant aux droits de MILLENNIUM COMPAGNY LIMITED) dont le siège social est [Adresse 2] Représentés par : Me Julie D’ALLARD, avocat postulant au barreau de COUTANCES et Me Charles
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e104d33109fd079b4ab4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les régulations et les alarmes sont de la marque de la société FANCOM et mises en œuvre par la société AGRILEC. Les armoires électriques des CTA sont de composition SCHNEIDER.
Source officielleChambre comm contentieux
69785e6dcdc6046d47d5f973
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Facture FA1695 Cette facture du 20 août 2019 d’un montant de 1115.56 € TTC porte sur la remise en état de l’alarme de l’hôtel [8].
Source officielleService des référés
662a9fdcc8a1343b8cd62657
24 avril 2024
24 avril 2024
Monsieur [Z] sera condamné à procéder aux travaux demandés, sans que ne soit démontrée la nécessité d'assortir cette condamnation d'une astreinte. 3.2.Sur la demande d'installation d'un équipement d'alarme
Source officielle2ème Chambre Cab2
66158668db5098996d5ad0dc
8 avril 2024
8 avril 2024
Les équipes du garage ont informé Monsieur [U] qu’il ne parvenait pas à arrêter l’alarme du véhicule. Ils sont finalement parvenus à la neutraliser.
Source officiellePage 6 sur 14