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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
68e88b993ea43407b9fbc421
8 octobre 2025
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
CTX PROTECTION SOCIALE
679933fcca73a1c9dee88ced
9 janvier 2025
Le tribunal par jugement du 18 mars 2022 a ordonné le retrait du rôle de l’affaire. Par requête déposée le 15 mars 2024 et par l’intermédiaire de son conseil, M.
Référés
68e97c553ea43407b913103e
10 octobre 2025
de TOULOUSE (postulant) et Maître Alain de ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
68e43646681ed727f2a69ccf
3 octobre 2025
] représentée par Maître Emmanuel GILLET de la SCP CARCY-GILLET, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
1/5/2 état des personnes
67f6bbc3a9d5adc26061f0b4
8 avril 2025
Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [T] [C] [R] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie JAEGLE CEOARA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0137, substituée par Maître Audrey
6ème chambre 2ème section
69e67397cdc6046d47ef71fb
9 avril 2026
[B] [C] Mme [A] [C] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Audrey SAGORY - #59 représentée par Me Audrey SAGORY - #59 DEFENDERESSES S.A.S. ETUDES TECHNIQUES CONSEILS S.A.
CIVIL TP SAINT DENIS
67f5519ebbf04ef785743d2a
7 avril 2025
barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [L] [G] [B] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] ([Localité 6]) comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
Pôle JCP
6a0cc858cdc6046d473bd271
19 mai 2026
[U] + restitution de pièces délivrées le ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : E.P.I.C.
68e88ba43ea43407b9fbc7ba
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Troisième Chambre
65baa2ed59e460cd1e413182
30 janvier 2024
représenté par Me Apolin PEPIEZEP PEHUIE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 499, Me Alexis NGOUNOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1615 DEFENDEURS : [I] [J] représenté par Me Audrey
3ème Chbre Cab A2
66479f82d9abb6262fe01472
18 avril 2024
Une assemblée générale des copropriétaires s'est tenue le 21 mars 2022.
J.L.D.
67f021ca02fc178212f7d8e1
4 avril 2025
CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté de Delphine BONDOUX, greffier, Vu la décision du directeur du CENTRE HOSPITALIER DU VINATIER en date du 26 mars
1ère Ch. Civile Cab. 1
6866f696d33109fd079b844f
3 juillet 2025
TESSIER, DÉBATS : à l'audience publique du 15 Mai 2025 à l’issue de laquelle le Président a avisé les parties que le jugement serait prononcé par mise à disposition au greffe à la date du 03 Juillet
69ceb405cdc6046d47e5a7f4
1 avril 2026
Cindy LAMPLÉ-OPÉRÉ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION avocat plaidant et Me Anne DESORMEAUX, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, avocat plaidant/postulant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Audrey
2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679cd90d454e62ed94d3
11 juillet 2024
avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1880 DEFENDEUR : Madame [U] [J] épouse [X] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 14] (ALGERIE) [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Audrey
67f6bbbda9d5adc26061f00e
[L] [D] le 27 juin 2019 à la mairie de [Localité 15] ; ORDONNE la mention de ces dispositions du présent jugement en marge de l’acte de reconnaissance numéro 1571, souscrite le 27 juin 2019 par M.
2ème Ch. Cabinet 8
65c527e890e44c41e7b3dbdf
25 janvier 2024
DAVIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1390 1 grosse et 1 expédition le : - à Me Stefan D’AMBROSIO, vestiaire : 989 - à Me Audrey DAVIER, vestiaire : 1390 [Motifs de la décision
1ère Chambre
6633c15cc0d3e3fe99d01fef
2 mai 2024
AGNEL, Greffier :Dévi POUNIANDY Audience publique du 21 mars 2024 LORS DU DÉLIBÉRÉ Jugement contradictoire du 02 mai 2024, en premier ressort.
68e88b8f3ea43407b9fbc00f
GREFFIER : Audrey GRAMMONT. Notification le : 08/10/2025 1 CE avocat 1CCC dossier JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.
Chambre 1 Cabinet 1
67f980b60ea89248182ad98c
HOCQUET-BERG de la SCP HOCQUET-BERG, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B512 DÉFENDERESSES S.A. [1], es qualité d’assureur responsabilité professionnelle du Docteur [J] [Y] (décédé) représentée par Me Audrey
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