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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69758785cdc6046d479ee289
7 janvier 2026
7 janvier 2026
À l’examen à l’origine de l’avis motivé, bien qu’elle soit calme, la patiente présente une altération clinique importante : elle ne s’alimente pas, ne s’hydrate pas et ne dort pas.
Source officielleJLD
677c33d56f491b6d2638ff2b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le patient est calme et de bon contact. Toutefois il demeure anosognosique et présente une perte d’autonomie psychique ainsi que des résidus de son délire enkysté.
Source officielleJuge Libertés Détention
670d6e21ac3f176804123c24
14 octobre 2024
14 octobre 2024
le même jour par un psychiatre de l’établissement d’accueil, lequel a constaté que le tableau clinique de la patiente s’est nettement amélioré tant sur le plan comportemental que thymique, elle est calme
Source officielleJuge Libertés Détention
67097a1c06866c0645d4504b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
un certificat établi le même jour par un psychiatre de l’établissement d’accueil, lequel a constaté que le réajustement thérapeutique a permis une nette amélioration de son état ; que la patiente est calme
Source officielleJLD
66fee7c8172da17169ea5e5d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le Docteur [W] [M], dans l’avis motivé du 27 septembre 2024, relève que le patient est calme, de bon contact, mais présente un ralentissement psychomoteur, un fléchissement thymique, une perte de l’élan
Source officielleJLD
6682fadbd7288dcb2a03df46
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le psychiatre décrit la patiente comme plus calme, celle-ci se déclarant plus apaisée et reconnaissant les bénéfices à son hospitalisation qui lui aurait permis de se reposer et prendre du recul par rapport
Source officielleJuge Libertés Détention
686829d64965b5d9df31cd68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cette décision est fondée sur un certificat établi le même jour par un psychiatre de l’établissement d’accueil, lequel a constaté que le patient était de bon contact, calme et cohérent, avec une absence
Source officielleJLD
678028569c3ba90f51dc3bd5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ressort des derniers certificats médicaux ainsi que de l’avis motivé que si le patient se montre relativement calme dans le service, il peut présenter par moment une agitation psychique avec opposition
Source officielleJLD
686c183ddd7001754d61d821
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par avis motivé en date du 04 juillet 2025, le Docteur [S] [K] atteste que l'hospitalisation complète de Madame [P] [X] doit se poursuivre nécessairement en ce que, si la patiente est calme et coopérante
Source officielleJLD
67eed9aab848dd6814c6007e
3 avril 2025
3 avril 2025
logorrhéique Il ressort des certificats médicaux établis à la 24ème heure et à la 72ème heure que le patient présente toujours un discours logorrhéique et incompréhensible, le patient étant toutefois plus calme
Source officielleCABINET JAF 1
65de3214b88678c04aba5a5f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
délivrée à la SELARL FREDERIC DUMAS Me Yasmina RACON le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES
Source officielleJLD
6a0f60bacdc6046d477cb9b8
21 mai 2026
21 mai 2026
Directeur du Centre Psychothérapique de [Etablissement 1] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 18/05/2026 à : - Madame [D] [T] Rep/assistant : Me Manon CALLE
Source officielleJuge des libertés détent
696568e0cdc6046d4711f6a1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ce jour, le patient est calme, le contact est figé. Le discours est cohérent, il ne présent pas des troubles du cours dela pensée. La critique de son comportement est satisfaisante, mais pas totale.
Source officielleHSC
69789c36cdc6046d47daefa3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
médical rédigé le 5 janvier 2026 pour l’audience par le docteur [L] [E], médecin psychiatre à l’EPSMA, qui confirme la persistance de difficultés importantes - « A l’entretien, le contact est psychotique, calme
Source officielleJuge des libertés détent
67ec4d27dd062d9f810e78d2
1 avril 2025
1 avril 2025
Le comportement de la patiente reste calme ainsi un passage en secteur ouvert pourrait être envisageable dès qu’une place le permet afin de poursuivre l’accompagnement medico social dans un cadre d’hospitalisatíon
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e93f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
remplacement de la chaudière pour un montant de 21 106,70 euros TTC établi par la société Calor et Climat Plus le 28 avril 2023.
Source officielleJLD
6776edd61c1d126b1996459e
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Dans son avis motivé du 30 décembre 2024, le Docteur [F] observe que la patiente est calme, de bon contact et davantage dans l'échange.
Source officielleJLD
66a29eb480b1d994348acfb4
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Cette hospitalisation, selon ces modalités, est encore nécessaire afin de mieux évaluer la situation dans un contexte de prise de toxiques : si le patient est calme, de bon contact, il demeure désorganisé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594c21d2b47a9d8cbcf11
3 juillet 2024
3 juillet 2024
évaluations et examens, le recours au matériel pédagogique adapté avec l'aide de l'AESH, - autoriser l'élève et son AESH à se placer au premier rang ou à travailler de manière isolée, dans un environnement calme
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
S’il présente un comportement calme, son adhésion aux soins demeure précaire.
Source officiellePage 6 sur 59