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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185616
11 avril 2024
11 avril 2024
L’acquéreur a constaté un dysfonctionnement au niveau de la capote électrique du véhicule.
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa3317147355d7afba79
18 décembre 2023
18 décembre 2023
à Me .....Stéphane CALLUT............. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleChambre des Référés
6866cfefd33109fd079af403
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, avocat au barreau de Paris, vestiaire : R273 Monsieur [X] [N], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Philippe Raoult, avocat au barreau de Versailles, vestiaire : 172, Me Jean-Eric Callon, avocat
Source officielleService des référés
65a04083ea2f9efae430e93f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
remplacement de la chaudière pour un montant de 21 106,70 euros TTC établi par la société Calor et Climat Plus le 28 avril 2023.
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67fd5520e85d0474bddb5ace
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Proximité JUGEMENT DU : 12 Février 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le 12/02/24 à Me CALLUT
Source officielle0P15 Aud civile prox 6
67c6038e26c27328703c3c00
15 avril 2024
15 avril 2024
MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 01 Juillet 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Avril 2024 GROSSE : Le 01/07/24 à Me CALLUT
Source officielleChambre 1/Section 5
66901cdcaf84b0bef080ad40
10 juillet 2024
10 juillet 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Le Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic le Cabinet CADOT-BEAUPLET
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d1f1ff97dabd6b860c2
2 avril 2024
2 avril 2024
CABOT FINANCIAL FRANCE Venant aux droits de la Caisse Epargne et de Prévoyance d’Ile de France AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS - # DEFENDERESSE S.C.I
Source officielle6ème chambre 1ère section
6879403164dcbd881bec513d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Maître Pierre ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0231 Compagnie d’assurance INTER MUTUELLES ENTREPRISES [Adresse 16] [Localité 24] représentée par Maître Jean-Eric CALLON
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be09dcda2201c0982a0b6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Stéphane CALLUT
Source officielle8ème chambre
69ea7650cdc6046d474cab2b
9 avril 2026
9 avril 2026
RIVES DE SEINE sis [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic Cabinet CADOT BEAUPLET (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître [C], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0502
Source officielleCharges de copropriété
65cfb690a47d1f8c9dd70986
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7H-CZALP DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], [Adresse 1], [Adresse 5], [Adresse 4], [Adresse 6] - [Localité 3], représenté par son Syndic, la société CADOT
Source officielleCharges de copropriété
678ff37351b02779572a23a2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son syndic, la SAS CABINET CADOT BEAUPLET, exerçant sous l’enseigne SAFAR, société par actions simplifiée.
Source officielle9ème chambre 2ème section
660c4d1a1ff97dabd6b85fb5
2 avril 2024
2 avril 2024
CABOT FINANCIAL FRANCE, venant aux droits de la Caisse Epargne et de Prévoyance d’Ile de France AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Olivier HASCOET de la SELARL HKH AVOCATS - # DEFENDERESSE S.C.I
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172ec6d34da2cbdcda27c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[C] [M] AVOCAT DEMANDERESSE représenté par Me Jean-Eric CALLON - #R0273 DÉFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielleJAF
67ec59cedd062d9f810e9c54
1 avril 2025
1 avril 2025
Madame [X] [P], [Y] [K] épouse [O] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 11] (86) de nationalité Française Profession : Sans profession [Adresse 9] [Localité 8] représentée par Me Marie-laure CALIOT
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
6793e370dc35c03afb70c728
15 avril 2024
15 avril 2024
[Adresse 1] représenté par son Syndic le cabinet CADOT-BEAUPLET SAS Représentant : Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 98 C/ Madame [S] [R] Exécutoire
Source officielle4ème chambre 2ème section
6864283e0bb2f8a66ca6035f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CALLON AVOCAT & CONSEIL [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-Eric CALLON de la S.E.L.A.R.L.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67081b1c89f19e8c50f8d58d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
) Dans l'affaire opposant : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DAMREMONT SITUEE [Adresse 2] -[Adresse 4] [Localité 3], dont le siège social est sis Représenté par son syndicat le cabinet CADOT
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd5ca9d5adc26061fb02
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier 2024 GROSSE : Le 25/03/24 à Me CALLUT
Source officiellePage 6 sur 21