CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

772 résultats pour « Dupuis-Bellagha »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux commercial

67f04f7d02fc178212f87a86

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

10] [Localité 6] Greffe du Contentieux Commercial 03.88.75.27.86 N° RG 19/01276 - N° Portalis DB2E-W-B7D-JMBE N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : Me Clément DUPUIS

Source officielle
TJ

Référés

67f6e87ea9d5adc260628227

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

00277 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TWGK NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Christine DE JAEGER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 AVRIL 2025 DEMANDERESSE SCI DUPUY

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d80047251e2b2424ba34

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[W] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Sarah LAMBERT, avocat, #C1223 DÉFENDEUR Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [C] DUPUY

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

69744fb6cdc6046d4782a484

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SOBECA, prise en la personne de son représentant légal Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 06 Janvier 2026 à Me DUPUIS Frederick Expédition délivrée à toutes les parties

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcc1c52714c33ca45855

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

MESSIDOR Représentant : Me Christel THILLOU DUPUIS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : C/ Monsieur [L] [Y] Madame [D] [Y] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Christel THILLOU

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fccac52714c33ca459f3

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Adresse 8] - [Localité 9] Représentant : Me Christel THILLOU DUPUIS, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : C/ Monsieur [L] [T] Madame [M] [F] Exécutoire, copie, dossier délivrés

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d80547251e2b2424babf

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

assistance de Maître Carole PAINBLANC de l’AARPI CP & SA AVOCATS, avocat, #A0384 DÉFENDEUR : Madame [P] [X] épouse [V] [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES : Anne DUPUY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66abcfd59c59f43650015ef7

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

NEYMARC, présidente Madame Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Madame Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle BELACCHI

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3bfdcdc6046d47b33528

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00084 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0ccfbccdc6046d473c6a23

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CERTIFIÉE CONFORME Avocat 2 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00139 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66db42edf06e1567cdd9ec6d

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

RESIDENCE LE MARCHE [Adresse 5] [Localité 8] REP PAR : SABISO SAS Représentant : Maître Christel THILLOU DUPUIS de la SELARL LE NAIR BOUYER & ASSOCIES, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire :

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

68e0108d74e929a9d8f9d1a8

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DAVY Me Dominique HILL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 02 OCTOBRE 2025 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 17 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

67f596c0bbf04ef7857c3c3a

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Z] [O] né le 21 Octobre 1991 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Frederick DUPUIS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 469 Vu l'article 384 du code de procédure

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

69772034cdc6046d47bd64f3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [G] Mme [W] [U] épouse [G] Grosses : 2 Me Lucie CLOUVEL SCP BERRAGUAS-TESSIER DOS SANTOS-MAISONNEUVE Copie : 1 Dossier Maître Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE de la SCP BERRAGUAS-TESSIER

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b98cdc6046d47b32c1d

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00079 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3bc3cdc6046d47b32fde

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

COPIE EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00069 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b71cdc6046d47b328b9

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

EXPERT COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le le 13 avril 2026 JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00074 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

69ef3b92cdc6046d47b32bad

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Avocat 2 COPIE IMPOTS 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00075 Jugement du 13 Avril 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assisté de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661d6e31082b40ce99b66be6

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

NEYMARC, présidente Monsieur Laurent CHARRY, assesseur collège employeur Madame Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Madame Isabelle BELACCHI

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

6a0cd00acdc6046d473c6feb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat + part 4 COPIE ifpa 1 COPIE DOSSIER 1 Copies délivrées le JAF CABINET 4 MINUTE N° 26/00145 Jugement du 19 Mai 2026 Juge aux affaires familiales : Alexandre LAINE, Assistée de Nadia BELLAKHAL-BOUNAGA

Source officielle

Page 6 sur 39

← PrécédentSuivant →