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630 résultats pour « Joana »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre référés

66883c40342d338c20d35a4d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

RE F E R E N° Du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00515 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KN6X 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

6631312119f939ca6242b625

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine DE LA HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

65bc61eb4fb290a3460742e5

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

du 26 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Joanna

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f4140e4e0040aa3735c4a7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

délivrée le: à Mme [J] [X] épouse [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE PÔLE SOCIAL [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 4] Jugement du 03 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Joanna

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a160d32cdc6046d47085d06

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Ch4.3 JCP N° RG 26/02079 - N° Portalis DBYH-W-B7K-NAEW Copie exécutoire délivrée le : 21 Mai 2026 à :Maître Johanna ABAD de la SELAS ABAD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cd6577cdc6046d47c6f5f7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

siège social est sis [Adresse 1] représentée par [Z] munie d’un pouvoir DÉFENDERESSE Madame [C] [O] née le 07 Mars 1986 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Johanna

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f0a8b3f1e77535a6dc0

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[K] [N] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joanna GABAY Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23/02430 - N° Portalis 352J-W-B7G-CZOAA N° MINUTE : 5 JTJ JUGEMENT rendu le

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

677c26f06f491b6d2638dcb5

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Janvier 2025 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Joanna

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

65bd3ba946d547e419fc2f77

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

du 26 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Joanna

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a21c3d3cdc6046d472c3be2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

du : 06 mai 2026 Requête n° : N° RG 26/00247 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4AAF PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne assistée de Me Johanna

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d59

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL : PRESIDENT : Adeline MUSSILLON GREFFIER : Cristine MARTINS DEMANDEUR(S) : Madame [T] [N] demeurant [Adresse 6] Comparant DÉFENDEUR(S) : [4] (COL) demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Joana

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

6631311f19f939ca6242b60f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

6631312019f939ca6242b618

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

du 30 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Amandine de la HARPE, Première Vice-Présidente, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Joanna

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

67816cfe6d34da2cbdcd8947

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MONTREUIL [Adresse 4] [Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 23/02076 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLK2 Minute : 25/00001 Madame [W] [X] Représentant : Me Johanna

Source officielle
TJ

5ème Chambre

686839944965b5d9df32562b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TECMOLED JUGEMENT réputé contradictoire du 03 JUILLET 2025 Grosse exécutoire : Me Jonas MORVAN Copie : S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a4d174fb458d869c45

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

barreau de MARSEILLE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES assureur VIRIOT HAUTBOUT, dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne

Source officielle
TJ

J.E.X

6635295be4b5292aaa66236c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

. : Jex N° RG 23/09181 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YWNO DEMANDERESSE Mme [H] [J] divorcée [X] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Joanna AMSALLEM, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6785675faaacbea0fe680f73

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : [H] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joanna GRAUZAM Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/08117 -

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6973b675cdc6046d47736fda

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

N° RG 25/02871 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD6Q2 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 26/26 N° RG 25/02871 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD6Q2 Le CCC : dossier FE : Me DE JORNA

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

670826bd89f19e8c50f9eeb7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUGE DE L'EXÉCUTION CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna

Source officielle

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