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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6786b2f6df5b5c7d10ca43ca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le bilan IRM de contrôle de 2023 montrait le reliquat de la méniscectomie médiale ainsi qu’une chondropathie profonde focale de la trochlée de grade 4.

Source officielle
TJ

Contentieux social

69460cdf75782d5f06dcee80

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

lombaire du 23 mai 2023 « protrusion L4 L5 latéralisée à gauche pouvant expliquer une radiculalgie L5 gauche » ainsi que l’I.R.M. du 21 septembre 2023 « à l’étage L4 L5, protrusion discale postérieure médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669640b9f5112d8edd056979

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

2024 par le même magistrat Société [2] C/ CPAM DU RHONE N° RG 19/01505 - N° Portalis DB2H-W-B7D-T2SM DEMANDERESSE Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL MEZIANI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978aa19a7f19a78305a8d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

18/00078 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S34A Société CENTRE MEDICAL [3] C/ CPAM DE LA LOIRE DEMANDERESSE Société CENTRE MEDICAL [3], dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par la SELARL MEZIANI

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

685c69860a00405eb7426b7a

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Par courrier du 27 mai 2024 adressé par Madame [Y] [E], épouse de Monsieur [A] [E], à Madame [P], et intitulé : " avertissement final avant actions légales et médiatiques ", l'épouse de l'emprunteur déplore

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6758b1d20169a5863c4001d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

DUMOULIN Assesseur non salarié : Lionel HUBER greffe : Séverine MOLINOT-LUKEC PARTIE DEMANDERESSE : Société [5], [Adresse 1] [Localité 2] Comparution : non comparante Représentée par la SELARL MEZIANI

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573531296b51ba2b11773

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

barreau de BORDEAUX Madame [X] [Z] épouse [K] née le 23 Août 1978 à [Localité 15] (33) [Adresse 8] [Localité 6] Autrefois et actuellement : [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Maître Wilfried MEZIANE

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

69d55ae7cdc6046d4770ca0a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

36816,76 euros remboursable selon 37 mensualités pour un loyer la première année d’un montant de 11501€ puis 36 mensualités de 313,76 euros hors assurance en vue de l'acquisition d'un véhicule RENAULT MEGANE

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

69d56224cdc6046d4771477a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle est manifestement très méfiante à l’égard de la psychiatrie et estime que celle-ci appréhende mal sa personnalité.

Source officielle
TJ

JEX droit commun

69d0077acdc6046d4704dd7b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARLEVILLE-MÉZIÈRES SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 03 Avril 2026 Minute n° Code NAC 78F Samira GOURINE, Vice-Présidente au Tribunal Judiciaire de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82176cdc6046d47b23226

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[R] [G], représentés par leur mandataire, la SAS FONCIA AD IMMOBILIER, ont renouvelé au profit de la société MELSAN un bail commercial portant sur des locaux commerciaux à usage de boulangerie et pâtisserie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15e365cdc6046d470541da

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance de Référé rendue le vingt six Mai deux mil vingt six par Jennyfer PICOURY, Présidente du Tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

67193d5614868318089f03b1

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

a sa demande d'inopposabilite de la MP du 08-03-2017 de M [P] Code recours : 89E N°minute : 24/04083 DEMANDERESSE Société [5] Aéroport international de [7] [Localité 4] Rep/assistant : Me Rachid MEZIANI

Source officielle
TJ

Référés

6a0cbe60cdc6046d473b0c1d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FOX, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Marion DESPLANCHE, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 98, et Me Mélanie TOLLARD-MOUMEIZON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

J.L.D.

686d8f3ea2273490db110e9d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

accompagnant la saisine du juge, Monsieur [K] [Z] présente à ce jour un état clinique très décompensé avec une accélération de la pensée et du débit verbal, un syndrome délirant de persécution et messianique

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69d80bb2cdc6046d47b06fe8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

En l’absence du procureur de la République régulièrement avisé par le greffier, dès réception de la requête, de la date, de l’heure, du lieu, et de l’objet de la présente audience; En présence de MEZINE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

titre du lot enduits extérieurs, assurée auprès de la société ACTE IARD, - la société CLF CONSTRUCTIONS, au titre du lot cloisons doublages, assurée auprès de la SA AXA France IARD, - la société MEDIANE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631312619f939ca6242b694

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Fissuration discale postéro-médiane et débord discal postérieur”.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

67c0c1fa6942c6b53b69992c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

W-B7H-H43D [11] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [S] née le [Date naissance 4] 1986 à [Localité 13] (ALGERIE) de nationalité Algérienne [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Nafa MEZINE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

68e409c9681ed727f2a445c5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

lésion du 02/03/19 de l'AT du 10/07/18 par Mme [R] [O], salariée MLE [Numéro identifiant 3] Code recours : 89E N°minute : 25/03736 DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 5] Rep/assistant : Me Rachid MEZIANI

Source officielle

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