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119 résultats pour « Orst »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

669ff257d9953d09165ae919

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

DANIEL ET FILS “BIJOUTERIE JOAILLERIE SALAM” Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérôme ORSI de la SELARL VERNE

Source officielle

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Annonces BODACC46 résultats

Journal officiel
Radiations

ORST, Margaux, Lola, Tania

SIREN 883554081Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

11/12/2025

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Dépôts des comptes

MAISON ORSTEEL

SIREN 930338223Greffe du Tribunal de Commerce de nice

24/10/2025

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Modifications diverses

MAISON ORSTEEL

SIREN 930338223Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

25/02/2025

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Créations

Bureau Orsten Groom

SIREN 931806426Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

18/08/2024

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Créations

MAISON ORSTEEL

SIREN 930338223Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

30/06/2024

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TJ

Chambre des Référés

678177966d34da2cbdcdb075

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

numéro 414 592 246, dont le siège social est situé [Adresse 8] [Localité 7], elle-même prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège ès-qualité, représentée par Me Ghislaine D’ORSO

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ded395d6ba9f2a0c27

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 4] représentée par Maître Pierre BERGER de la SELARL LEXFACE - avocat au barreau de LYON-45, Madame [B] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af74c9d5768f5969f527

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

. - DECLARER irrecevable car prescrite la demande de 132.000 euros de dommages et intérêts qui vise à couvrir la demande portant sur les redevances d’ors et déjà déclarée prescrite. - CONDAMNER le Syndicat

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c553

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SICOVAR DEMEURES CALADOISES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ATELIER 234, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd44

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Cette acquisition a été opérée sur la base d’une convention d’intervention foncière conclue le 23 novembre 2009 avec les communes de THIAIS et d’ORLY et de l’EPA ORSA.

Source officielle
TJ

Référés civils

65bd3f2646d547e419ff1a8a

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ARCHIGROUP SOCIETE D’ARCHITECTURE, dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de LYON SA ALLIANZ IARD, en

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c6acdc6046d473c9822

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

AXA FRANCE IARD, prise en qualité d’assureur de la société [Y] dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Yves TETREAU de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21d0fccdc6046d472d42dd

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

De plus, l'expulsion de Monsieur [R] [E] et de tout occupant de son chef serait autorisée et le ort des meubles serait régi conformément aux dispositions des articles L. 433-1 et suivants et R. 433-1 et

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

C] [G], - “Harnais des présidents” et “Mors et filets”, créés par [D] [N], - “Les Cavaliers d'or”, créé par [M] [R], - “L’Instruction du Roy”, créé par [J] [U], - “Fleurs et plumes”, créé [L] [B], - “Ors

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b94aa45a029d9e20db03b6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Notifié le : Grosse et copie à : la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP - 692 la SELARL JURISQUES - 365 Me Eric POUDEROUX - 520 la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS - 812 la SELARL VERNE BORDET ORSI

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964156f5112d8edd0581fa

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[V] : envoi d’une demande à la caisse nationale de sécurité sociale de Tunisie le 12 janvier 2022, recherches sur les employeurs ORT, Centre [5], Institut du [6], hôtel [7] au cours de la procédure, demandes

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69847ce5cdc6046d4702ae52

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: Maître Nadjiba HABILES de la SCP HABILES Me Naïma HIZZIR PARTIES : Madame [B] [E] épouse [I], née le 12 Mars 1984 à OUED ZEM ( MAROC) 8 Rue Sous Les Ors

Source officielle
TJ

Adjudications

65b16384b9f94e984650cca1

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle s’oppose à la demande de vente amiable faute de compromis de vente d’ors et déjà conclu et indique qu’elle n’a pas encore établi les diagnostics.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66a14631bfa4c7b1df1a94a6

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

ARDILOUZE DELVOIE d'un interlocuteur et de la possibilité de procéder au paiement des loyers pendant un an, a d'ors et déjà été réparée par le protocole d'accord susvisé.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6e1cdc6046d479b5d8c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

éléments aux accusations qui pèsent sur Mr [M] [U] ainsi qu'aux alertes émises par l'Inspection du Travail et la Médecine du Travail, les membres du CSE réunis ce jours ont décidés à l'unanimité d'avoir, d'ors

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6f6cdc6046d479b5f00

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

éléments aux accusations qui pèsent sur Mr [O] [V] ainsi qu'aux alertes émises par l'Inspection du Travail et la Médecine du Travail, les membres du CSE réunis ce jours ont décidés à l'unanimité d'avoir, d'ors

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a6edcdc6046d479b5e60

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

éléments aux accusations qui pèsent sur Mr [F] [Q] ainsi qu'aux alertes émises par l'Inspection du Travail et la Médecine du Travail, les membres du CSE réunis ce jour ont décidés à l'unanimité d'avoir, d'ors

Source officielle