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572 résultats pour « Rabbe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 1ère Section

670421da8d5cd4a8758ffff4

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

judiciaire, ledit véhicule est économiquement réparable puisque le coût des réparations qui s’élève, selon devis de la SASU CARROSSERIE CBC, à 70 415,09 euros TTC n’est pas supérieur au prix de ce véhicule rare

Source officielle

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TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

69dd4507cdc6046d471fe9c0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 2] C/ Madame [X] [R] épouse [V] Monsieur [T] [V] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - l’AARPI RABIER & NETHAVONGS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2639a603a692912dfc6

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DÉFENDEUR : Monsieur [V] [N], demeurant 11 bis rue des Jubelines - RDC - 28000 CHARTRES comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2649a603a692912dfd7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

part, DÉFENDEUR : Monsieur [H] [J], demeurant 7 rue Wood Bliss - 28240 LA LOUPE comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2649a603a692912dfe2

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

(94320), demeurant 1 rue d’Orléans - Étage 2 appt gauche - 28150 OUARVILLE non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2a29a603a692912ead5

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUDRAY (28), demeurant 17 rue Jean Baptiste de la Quintinie - 28000 CHARTRES non comparant, ni représenté D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2a39a603a692912eae9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

(28300), demeurant Chez Madame [Z] [O] - 2 rue Georges Clémenceau - 28600 LUISANT comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d09659c33be7966c9a6fd4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pas faire quelque chose correctement avec cette base » « [U] [J] justement comme l’explique [D] [R] ça ne serait pas sérieux de votre part de faire reproduire votre chienne et pas aider notre si belle race

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad1cf40727a0043ffa9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DB2Y-W-B7J-CD2K7 Date : 09 Avril 2025 Affaire : N° RG 25/00083 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2K7 N° de minute : 25/00169 Formule Exécutoire délivrée le : 10-04-2025 à : Me Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e587990e2901d10fa60139

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Dans le certificat médical d’admission en date du 29 septembre 2025, le docteur en médecine atteste que la patiente présente la symptomatologie suivante depuis deux jours : « propos très rares et difficilement

Source officielle
TJ

PC CIVIL

68e88b863ea43407b9fbbbf3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Depuis, cette date l’arrière locatif a augmenté malgré quelques rares versements de Madame [J].

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TJ

CABINET JAF 8

697b48b9cdc6046d4718ab0a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Totale numéro N-33063-2025-5370 du 09/04/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de BORDEAUX) Monsieur [K] [J] [N] né le 24 Septembre 1967 à TOUISSIT, OUJDA (MAROC) DEMEURANT 4 rue Auguste Rave

Source officielle
TJ

Surendettement

66a297af80b1d994348a6191

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

barreau de PARIS, vestiaire #R0029 DÉFENDERESSE Madame [I] [Z] [J] épouse [C] 71 RUE DE LA CONVENTION 75015 PARIS non comparante AUTRE(S) PARTIE(S) CRCAM DE PARIS ET D ILE DE FRANCE 26 QUAI DE LA RAPEE

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TJ

J.L.D.

6626ab011329eb3db7c27aef

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

Avec le CPIP je suis suivi depuis 3 ans et demi, je ne rate aucun rendez-vous. J’ai réussi parfois d’arrêter 18 mois et après je reprends. Mon ex femme est partie.

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TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

ésenté par Me MARION STOFATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8e1438de0398b51787e4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

métropolitains (RTM) en tant que chef d’équipe de vérificateurs depuis 2013 – a été victime d'un accident de travail dans les circonstances suivantes : « Se trouvait en mission de contrôle à bord d’une rame

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TJ

4ème chambre 1ère section

6a0caee5cdc6046d4739f451

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

retard accusé par la défenderesse n'est pas justifié, qu'il appartenait à la société Signature d'Intérieur de diagnostiquer les éventuelles difficultés pouvant se présenter durant ce chantier et que les rares

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TJ

6ème chambre civile

6a10c6f1cdc6046d479ddc54

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] en état de détresse respiratoire où il a été hospitalisé en réanimation et a notamment souffert d'une rupture diaphragmatique gauche avec ascension viscérale intra-thoracique, lacération de la rate

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a15e383cdc6046d47054405

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils soulignent que lors de leur rare visite, ils n'ont pas été en mesure d'identifier les intervenants et que le constructeur devait faire son affaire personnelle du choix et du suivi des intervenants

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TJ

JCP - CIVIL2

67c75c120c6b8b177da18028

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

part, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [U] [M] demeurant 3 CLOS SAINT REMY - 28700 AUNEAU comparant en personne D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6696c2639a603a692912dfcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

St Martin au Val - Bat A - Logt 205 - 28000 CHARTRES non comparante, ni représentée D’autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : François RABY, statuant en matière

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