demanderesse a supprimé des données figurant sur l'outil marketing ASANA le 23 septembre 2023 en profitant d'une autorisation d'accès après la fin du contrat pour récupérer le travail effectué pour le club

Du 24 janvier 2024 55B SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/00980 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XUGO [F] [M] [N] épouse [G] C/ Association LIC ODYSEE - ASSOCIATION LOISIRS INTER CLUBS,

CLNB, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal comparante, représentée par M.

KEN CLUB [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric COPPINGER de la SCP COBLENCE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0053 Nous, Frédérique MAREC, première

SEIT - SOCIETE D’EXPLOITATION D’INDUSTRIES TOURISTIQUES - CASINO CLUB représentée par sa Présidente en exercice pour ce, domiciliée audit siège S.A.

] o Livret A ouvert au [1] sous le numéro [XXXXXXXXXX05] au nom de madame [Y] [T] - La provenance des fonds utilisés pour la création du fonds de commerce de boulangerie de [Localité 5] et du vidéo-club

un contact habituel avec des mineurs ; DIT que les dépenses exceptionnelles à savoir : les frais de santé non remboursés par la sécurité sociale et la mutuelle, frais extra-scolaires (inscription en club

] [D] EXPOSÉ DU LITIGE Madame [W] [R] a réservé et réglé auprès de la société [V] [Y] [D] le titre de transport afférent au vol suivant : Numéro de vol : W4 3325 Aéroport de départ : aéroport de Cluj

Le 17 mai 2016, Monsieur [S] a été transféré du club de [8] au club [4] [Localité 5], puis le 28 août 2017, à celui du [6] [Localité 3].

Copie certifiée conforme pour : Martine CHOLAY #B0242+ 1 copie dossier délivrée le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 9 octobre 2025 DEMANDERESSE Association NEA CLUB

DÉSISTEMENT DÉCISION DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDERESSE Société MEGA ENERGIE, Parc Club

A cette occasion, chacun de ces participants a souscrit, pour un supplément de 10.000 euros, l’option « Cabine Club Safrans » prévoyant notamment un niveau de confort supplémentaire en cabine.

, avocat plaidant, vestiaire #P182 DEFENDEURS CPAM DE LA SEINE SAINT DENIS représentée par Me Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0295 Association LE CLUB

de [Localité 8], pour des insultes et des menaces proférées à l’occasion du match du 6 mars 2022 opposant le club de [Localité 6] à celui de [Localité 8].

corporel, les sommes suivantes : I) Préjudices Patrimoniaux I-A) Préjudices patrimoniaux temporaires - Assistance expertise 500 € - coût de formation perdu 460 € - Perte du bénéfice de l’abonnement du club

DIT que les dépenses exceptionnelles relatives à [R] à savoir : les frais de santé restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle, frais extra-scolaires (inscription en club

[Z] [O] de condamnation sous astreinte du TENNIS CLUB DE MARSEILLE et de la société V.P.A.F.

[V] explique qu’il travaille à temps complet dans un club de judo depuis le 1er septembre 1987, qu’il est sixième dan au judo et donne des cours de judo et jiujitsu entre 5 heures et 11 heures par jour