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562 résultats pour « médecin, chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des Référés

6965675dcdc6046d4711d983

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[E] [K] a été désigné en qualité d'expert dans un litige opposant Mme [S] [F] à Mmes [T] [L], [D] [U], médecins, M.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69736f85cdc6046d476a83ec

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

orthopédiste spécialisé dans la chirurgie du rachis et d'un médecin infectiologue ; -qu'il soit statué ce que de droit sur les dépens.

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe57cdc6046d47073145

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle évalue en outre les dépenses au titre de la réhabilitation implanto-prothétique de Mme [Z] [Q] à la somme de 13 800 euros selon deux devis du Dr [S] [R], chirurgien dentiste.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c118175782d5f06e3f5d0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

acquises de la science, soit personnellement, soit lorsque sa conscience le lui commande en faisant appel à un autre chirurgien-dentiste ou à un médecin ; 2° A agir toujours avec correction et aménité

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a4638cf45b25ce69ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Avant toute communication, le destinataire de la demande s'assure de l'identité du demandeur et s'informe, le cas échéant, de la qualité de médecin de la personne désignée comme intermédiaire.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Annabelle AYME, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65c28615a2af13da6867e7e7

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Monsieur [D] [H], présent lors de l’audience et représenté par son conseil soutenant oralement ses écritures, demande au tribunal de : - Faire droit à son recours, - Désigner tel médecin expert qu’il

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Nicole GASIOR, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR

65c5295190e44c41e7b3e68a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Au soutien de ses prétentions, il verse aux débats plusieurs certificats médicaux : Un certificat médical du Dr [Z] [E], chirurgien orthopédiste, en date du 27 novembre 2018, selon lequel « M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697eb498cdc6046d4779746c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Au soutien de ses demande, elle rappelle l’argumentaire développé par son médecin conseil, le docteur [F].

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65bc61e84fb290a346074291

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Ces équipes sont constituées au minimum d'un chirurgien, d'un médecin spécialiste de l'obésité (nutritionniste, endocrinologue ou interniste), d'une diététicienne, d'un psychiatre ou d'un psychologue et

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

660eeeedfbb79e8fd3d3256f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Des ponctions transcutanées intra péricardiques ont été réalisées pour diminuer la pression, mais l’apparition d’un thrombus a conduit le chirurgien à la réalisation d’une sternotomie en urgence.

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

67858ba4aaacbea0fe688726

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En l’espèce, le médecin conseil, dans sa décision du 13 janvier 2023, refuse la prise en charge de l’acte QBFA012 en raison d’un motif d’ordre médical.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a6d4f3671a27f9ac0a

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

En l'espèce, le Professeur [X] [E], médecin consultant, rappelle en effet que la salariée avait été opérée des deux hanches à plusieurs reprises depuis 1997 (mise en place de prothèses) et que son chirurgien

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae1a7a459da3dcdeca18

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

L’intéressé a fait parvenir à la caisse un certificat médical de rechute du 19 juin 2022 constatant une «  gonalgie droite » qui n’a pas été acceptée par le médecin-conseil, celui-ci considérant qu’ « 

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf5cdc6046d475a8c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Le médecin conseil ne relève pas d’état antérieur et précise toutefois que le pouce droit de M.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f418cf4e0040aa3735d57c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par décision du 15 novembre 2019, il a été ordonné une expertise confiée au docteur [O] chirurgien-dentiste.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

695c109575782d5f06e3e64a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [L] [V] est né le [Date naissance 4] 1949 et était médecin généraliste en cumul emploi-retraite lors des faits.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

La CRCI a désigné le Docteur [S] [Y], chirurgien viscéral et digestif en qualité d’expert.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f42a4c4e0040aa37361227

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par un rapport médical en date du 18 mars 2022, le Dr [T], médecin-conseil de la [7], fait état, à la suite du certificat médical initial, d'un certificat médical de prolongation établi par le même médecin

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc23f31ecb9d9326b308

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le médecin consultant, saisi oralement de sa mission, a entrepris de l'exécuter aussitôt dans une salle séparée, jouxtant la salle d'audience et affectée spécialement à la consultation médicale.

Source officielle
TJ

Référés civils

66fd8cb038de0398b516f4f0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

soins, elle s’est aperçue qu’une dent était trop petite puisque ces dents bougeaient et notamment la 46 ; qu’elle n’a reçu aucune réponse du centre dentaire ; qu’elle a dû se tourner vers un autre chirurgien

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

DU DOCTEUR CARUSO- MEDECIN CHIRURGIEN EN NEUROCHIRURGIE

SIREN 885313254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2026, désignant liquidateur SCP Louis-Lageat & Associes, Mandat Conduit Par Me Adrien Joly 30 Cours Lieutaud CS 10027 13001 Marseille.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.Nature de la

30/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DU DOCTEUR CARUSO- MEDECIN CHIRURGIEN EN NEUROCHIRURGIE

SIREN 885313254Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL FABRICE MARION-SOYER MEDECIN CHIRURGIEN GYNECOLOGUE

SIREN 908409816Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

16/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL FABRICE MARION-SOYER MEDECIN CHIRURGIEN GYNECOLOGUE

SIREN 908409816Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

07/05/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DE MEDECIN CHIRURGIEN UROLOGUE DU DOCTEUR RICHARD KASBI

SIREN 500364658Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

26/09/2025

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