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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisies immobilières

6718127f6d8b1985f4687523

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Lot n°HUIT (8) : un appartement, avec travaux en cours, avec escalier privatif (menant du deuxième étage au dernier étage), situé au troisième étage du bâtiment A, et les 171/1000èmes de la propriété du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a5d174fb458d869c5a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Au titre des parties communes spéciales figurent les portes d’entrée, les vestibules, les couloirs, les escaliers avec leur cage et leurs paliers, les tapis s’il y a lieu, les ascenseurs, les appareils

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6801430870f05fda0a9550bf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

plinthes sales, des carreaux de sol cassés dans le séjour, l’évier, érodé, comportant un impact, le mitigeur étant difficile à manipuler et fuyant, des prises sans enjoliveur, une porte de placard et l’escalier

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6807df41eb5d421e6c598a15

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

judiciaire de Paris, 1 Parvis du Tribunal de Paris, 75859 PARIS CEDEX 17 Accueil ouvert du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 13h à 16h [Adresse 9], 1er étage, à droite en sortant de l'ascenseur ou de l'escalier

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae1f7a459da3dcdecaa4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il s’est effondré en pleurs dans l’escalier et ne se souvient plus de ce qui s’est passé ensuite.

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TJ

Loyers commerciaux

6705780b1296b51ba2b27323

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

somme de 4.500 (quatre mille cinq cents) euros la provision à valoir sur la rémunération de l'expert qui devra être consignée par la société SELECTIRENTE à la régie du tribunal judiciaire de Paris (escalier

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TJ

1ère Chambre Cab1

660c4bec1ff97dabd6b85942

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

: un appartement sis au rez de chaussée, avec jouissance de l'annexe 1 et les 50/100è des parties communes ;lot n°2 : un appartement sis au 1er étage avec jouissance de l'annexe 2 et réduit sous l'escalier

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad80ddb7789268f14f0

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

MOTIFS : - Sur la demande principale : L’avis de l’expert est rédigé comme suit : « À l' étude des pièces qui nous ont été communiquées, on apprend que madame [Y] [G] est victime d'une chute dans les escaliers

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65aec0fc54a01215df7794fd

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[L] [G]) et Monsieur [L] [G] (époux de Madame [R] [U] ) ont souhaité voir : - « Nous autoriser à réintégrer notre logement (lots n° 336-80 , 72) appartement n° 803 et annexe ( n° 80A ), étage 8, escalier

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6a0df79dcdc6046d47591526

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

par semaine, une prestation de ménage une fois par semaine dans les parties communes (notamment balayage et lavage du hall d'entrée, entretien des cuivres, essuyage de la rampe, balayage de la cage d'escalier

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TJ

4ème Chambre civile

69d562becdc6046d477155de

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les portes palières des appartements sont en chêne massif double ventaux, assorties aux lambris massifs posées en soubassements des marches de l’escalier principal.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697ad36acdc6046d470c546c

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[P] [G], dans un immeuble sis à [Adresse 10], 1er étage droite, escalier 1, un appartement à usage d'habitation d'une surface de 30 m2.

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TJ

19ème chambre civile

6633da34c0d3e3fe99d1763d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Il rappelle qu’il se déplace à l’aide d’une canne béquille et qu’il ne peut pratiquer les escaliers, que la station debout prolongée et le port de charges lui sont impossibles, outre ses difficultés avec

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TJ

4ème Chambre civile

6705886a1296b51ba2b72969

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

répartition servirait de base pour la clôture de l’exercice 2019/2020 et qu’une nouvelle assemblée serait organisée en septembre 2019 pour voter une autre clé de répartition des charges du hall et de l’escalier

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TJ

1re chambre civile

697b4db5cdc6046d47192270

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le montant de la partie des travaux correspondant à ces reprises (remplacement de l'escalier, reprise des cloisonnements, création d'un WC et d'une salle d'eau, modification de la cuisine, remplacement

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TJ

Chambre 1

69d9642fcdc6046d47d01b99

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

et Psychique : 6% • Dommage agrément : gêne, sans impossibilité, à la pratique d’activités d’agrément justifiant une marche prolongée ou une station debout prolongée, la montée ou la descente des escaliers

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TJ

Chambre 6/Section 5

6626a52a1329eb3db7c203a1

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

(Grief n°2.8 de l’assignation - Désordre n°7 du rapport d’expertise) ; *27.268,17 Euros TTC au titre de la reprise de la peinture au niveau des escaliers (Grief n°2.10 de l’assignation - Désordre n°9

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TJ

8ème chambre 2ème section

6631370119f939ca6242dd46

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

porte le clôturant sera décalée d’environ un mètre pour constituer la porte d’accès au lot de Monsieur [F], - une nouvelle porte sera installée aux frais de Monsieur [F], sur la gauche en haut de l’escalier

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TJ

2ème Chambre

6866e809d33109fd079b5f26

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

poste de préjudice, en rappelant tout de même que l’expert n’a pas retenu une inaptitude à l’exercice de toute profession mais aux postes avec port de charge et piétinement, montée et descente des escaliers

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TJ

7ème Chambre

678578e4aaacbea0fe684b90

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

€ HT pour le bâtiment B, S'agissant des travaux de reprise des appartements, - Limiter la condamnation de la SMABTP, es qualité, au paiement de la somme de 2.710,72 € HT pour l'appartement n°18 - escalier

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