CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
6a15f16fcdc6046d47064a07
21 mai 2026
connaît des délais d'attente de quatre mois actuellement avant de pouvoir mettre en place les visites et que leur appel vers l'association le plus rapidement possible leur permettra d'être inscrit aussi vite
Service des référés
6a0b6a93cdc6046d471dc45e
18 mai 2026
DEMANDERESSE La société ALLOGA FRANCE, SAS [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Victor RIOTTE, avocat au barreau de PARIS - #G0027, membre de L’AARPI EVEY AVOCATS DEFENDERESSE La société
Expropriations
697af739cdc6046d470f1e81
6 janvier 2026
L’entrée donne immédiatement sur la voie publique par une double porte vitrée, un escalier desservant une première partie comportant un accueil avec des tables et des fauteuils.
Quatrième Chambre
6786b6b4df5b5c7d10ca536d
13 janvier 2025
Il intervenait alors sur le chantier de la société VINCI IMMOBILIER RÉSIDENTIEL en qualité de sous-traitant de la société PORALU MENUISERIES, afin de procéder à la pose de fenêtres et baies vitrées sur
Chambre 6/Section 4
67856175aaacbea0fe67f64b
du 13 Janvier 2025 représentée par Maître Karine ALTMANN de la SELEURL AL-TITUDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E2070 Société [K] [N] [Adresse 5] [Localité 20] représentée par Maître Victor
Référés civils
69d00d70cdc6046d470560a2
3 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Madame [I] [T] née le 22 Février 1975
Référés expertises
6686e4d0e74459e0c7ed0aa6
2 juillet 2024
Madame [S] [M] expose avoir régularisé deux devis avec l’entreprise DEFI BOIS HABITAT en date des 10 novembre 2020 et 26 février 2021 portant sur la pose d’une baie vitrée pour un montant total de 2.993,37
TPX SGL JCP REFERES
68e019f374e929a9d8fa9b8e
2 octobre 2025
(Togo) - demeurant [Adresse 4] Comparant en personne d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier : Victor
6966a4becdc6046d472e35f9
8 janvier 2026
paiement de la première facture ne pouvait intervenir qu’à condition que les réserves qu’elle avait émises lors de la réception soient levées, soit la finition de l’habillage alu noir en allège des baies vitrées
Chambre 1 Cabinet 1
69767befcdc6046d47b33228
6 janvier 2025
80x80, prévue 90x90Le placoplâtre au pourtour de toutes les fenêtres n’est pas en appui contre les rails,Différence de teinte du crépi entre tableaux et façade,Différence de teinte des trois baies vitrées
Chambre 4
67c75e380c6b8b177da18c92
8 janvier 2025
S'il résulte du constat d'huissier qu'une partie de la vitre de cette hotte était cassée lors de l'état des lieux de sortie, il n'est pas établi qu'elle s'en trouvait hors d'usage ou que cette vitre ne
5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7e1157826b344598677
11 janvier 2024
charge par le preneur des réparations locatives qui lui incombent concernant les dégradations commises sur la barre de renfort et le grillage au niveau du parking en janvier 2020, puis sur la porte vitrée
Chambre 10
697306eccdc6046d4760e1c1
12 janvier 2026
Porte vitrée, avec des petites éclats sur la partie basse. Les vitres de cette porte sont intactes. On entre dans un hall qui donne sur des toilettes dont la locataire avait accès.
6ème CHAMBRE CIVILE
69737309cdc6046d476ace8f
7 janvier 2026
sur la file de gauche; il déclarait rouler dans les 120/130; à la question des gendarmes mentionnant que 2 témoins leur signalant l’accident avaient spontanément déclaré que Monsieur [N] roulait trés vite
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
SOCIÉTÉ MCI ROCHA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires
Chambre 6 - Référés Pdt
OY du rôle général S.A. ALLIANZ IARD S.A.R.L. EMC2 - 63c/S.A
66fdab2538de0398b51f3fa5
2 octobre 2024
personnes et entreprises occupant les locaux juste avant l’incendie, préciser la zone occupée, la surface occupée et le type d’activité exercée, Vérifier dès la première réunion d’expertise, et au plus vite
CTX PROTECTION SOCIALE
66352741e4b5292aaa65eb89
8 avril 2024
indique voir « [Y] » (orthophoniste) les lundis midi pour travailler sur le français, et le mardi et jeudi, il participe à un groupe de travail avec la maîtresse pour s’entrainer à lire de plus en plus vite
6ème chambre 2ème section
678172e76d34da2cbdcda1f4
10 janvier 2025
titre de sa garantie de vices et défauts de conformités apparents de nature à justifier sa condamnation à prendre en charge le coût de reprise des stores (11 177,73 €), du parquet (16 506,43€) et des vitres
687154dcd395d6ba9f2a0bf1
1 juillet 2025
SCI CLEM TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA,lors du délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES, lors
Référés
67f57bd4bbf04ef7857beea1
2 avril 2025
DELABORDERE [Adresse 22] [Localité 33] représentée par Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1882 DEFENDEURS Madame [Y] [F] [Adresse 5] [Localité 31] représentée par Maître Victor
Page 66 sur 128