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270 résultats pour « Alary »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

6a174ab5cdc6046d4726cea6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

protection GREFFIER : Madame Catherine TORRES PARTIES : DEMANDEUR TARN HABITAT OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DU TARN [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY

Source officielle

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TJ

JCP

6a174ab9cdc6046d4726cefb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

protection GREFFIER : Madame Catherine TORRES PARTIES : DEMANDEUR TARN HABITAT OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DU TARN [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

689a3601fd8239f1252f7807

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

A 18H30 l’alarme des pompes de cales se déclenchaient. Le bateau s’était rempli d’eau.

Source officielle
TJ

PPP Rétablisst personnel

65e61b13fd5a7ee61e21b7ee

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Particuliers de la Gironde pour traiter le surendettement de Madame [Z] [S] ; Madame [Z] [S] née le 11 Août 1992 à [Localité 21] [Adresse 6] [Adresse 20] [Localité 10] Assistée par Me Pascale SADOUX-ALLARD

Source officielle
TJ

JEX

68681ad84965b5d9df314cea

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Madame Alexandra LOPEZ, greffière placée PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [E] [K] né le 28 Mai 1951 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Stéphane ALLARD

Source officielle
TJ

JCP

6a174acecdc6046d4726d090

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

protection GREFFIER : Madame Catherine TORRES PARTIES : DEMANDEUR TARN HABITAT- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DU TARN [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67804ddc9c3ba90f51dc9a89

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elyade, ès qualités de syndic lors de la réception des travaux et dans l’année suivante, à lui verser la somme de 600 euros au titre du bloc incendie manquant au 4ème étage et du bouton poussoir de l’alarme

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b75f4cdc6046d471e9068

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Electrique Orléanais, Groupama Paris Val [MD] Loire, Caisse Régionale d'Assurance Mutuelle Agricole Paris Val [MD] Loire en sa qualité d'assureur d'lnovacentre et d'assureur de Sbsm Carrelage, la société Alarme

Source officielle
TJ

Chambre 1

69ced495cdc6046d47e7ff27

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

tout état de cause - débouter la SCI [P] de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions - condamner la SCI [P], en sa qualité de bailleresse, au remboursement des travaux de changement du système d’alarme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aaca2a0c777d3ec8eb3656

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

° RG 18/01629 Monsieur [V] [T], VTE PATISSERIE PAIN [V] C/ URSSAF RHONE-ALPES DEMANDEURS Monsieur [V] [T] VTE PATISSERIE PAIN [V], demeurant [Adresse 2] (RHÔNE) représenté par la SELARL NEKAA ALLARD

Source officielle
TJ

PPEP Civil

69d81f27cdc6046d47b1fa8c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

n° 2541 à l’attention de l’Auberge du Tempo du 27 octobre 2022 portant sur la somme de 1273,43 € signé avec la mention « bon pour accord » - Le rapport de vérification des trappes de désenfumage et alarme

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152889f19e8c50f836f4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CARTIER BRESSON N°55 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Géraldine ALLARD-KOHN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2176 C/ DEFENDEUR S.A.R.L.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8a0e74459e0c7ed2737

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La demande est remplie, - s'agissant du système d'alarme général, la SARL Le 108 St Maur a diligenté la société Seguard qui a installé un déclencheur alarme incendie radio selon facture du 8 juin 2021

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee086172da17169e9a64a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

352J-W-B7F-CVSN6 N° MINUTE : Assignation du : 10 Janvier 2022 JUGEMENT rendu le 03 Octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Y] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] (SLOVÉNIE) représenté par Me Yoann ALLARD

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

686c0c87dd7001754d61aaec

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

’étanchéité est, du fait de son exposition aux conditions météorologiques, fortement dégradé, la filtration n’est pas installée et le matériel nécessaire non livré, la pompe à chaleur, le robot et l’alarme

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

67f416634e0040aa3735cb4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 22/00395 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WLDB Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Maxime BERTHAUD de la SELARL ALAGY BRET ET

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92ea8de0ebe408daa3405

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Se faire remettre la liste de l'ensemble des occupants des bungalows loués le jour du sinistre, les images de vidéosurveillance à la date du sinistre, la liste des alarmes installées sur site et le journal

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TJ

JCP

6a174acbcdc6046d4726d03a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

protection GREFFIER : Madame Catherine TORRES PARTIES : DEMANDEUR TARN HABITAT OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D’HLM DU TARN [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Luc RIMAILLOT de la SELARL ALARY

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

662a9f84c8a1343b8cd61dbd

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Monsieur [N] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL DLBA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0149 et Maître Alexandre ALLARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae1f7a459da3dcdecaa4

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

a été placé en arrêt de travail, qu’il a repris à mi-temps thérapeutique son travail depuis avril 2024 et que l’employeur a embauché depuis cet incident d’autres techniciens pour intervenir en cas d’alarme

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