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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
6983acd3cdc6046d47ee41e8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
/ [S] [V], [L] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE DU 12 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT
Source officielleChambre 1
67f82e08cf40727a00445db0
3 avril 2025
3 avril 2025
LITTLE CUISINE immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 480 089 853 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Delphine d’ALBERT des ESSARTS, membre de la SAS WILHELM & ASSOCIES
Source officielleJuge de l'exécution
68debe586af9fd1f8094891c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TROUILLET SERVICES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69847009cdc6046d47011fc7
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Pôle Social Date : 02 Janvier 2026 Affaire :N° RG 25/00357 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD6UV N° de minute : 26/0025 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 ccc aux parties 1 FE à Me Benoit ALBERT
Source officielle0P2 P.proximité-ATF2
6839fa2917147355d7afb921
18 décembre 2023
18 décembre 2023
à Me ..........l’ASSOCIATION ALBERT GOLDBERG ............... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleService des référés
67783852e5fcd6312332e18b
3 janvier 2025
3 janvier 2025
RG 24/54903 DEMANDEUR A L’INTERVENTION FORCEE Monsieur [C] [W] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Maître Philippe SOMARRIBA, avocats au barreau de PARIS - #A0575 (avocat postulant) et Maître Albert
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b380b1d994348a6209
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GENERALI IARD ES QUALITE D’ASSUREUR DES SOCIETES CAREVAR NICE COTE D’AZUR et HELIOTECH ENERGIES NOUVELLES 2 rue Pillet Will 75009 PARIS représentée par Maître Angela ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES
Source officielleSection des Référés
66f1bae9f204fb785cd3dd4a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
PARTIES Par acte du 20 novembre 2013, Monsieur [O] [V] a donné à bail commercial dérogatoire d’une durée de 23 mois à l'EURL L'ELEGANCE DU BOIS des locaux situés à SAINT-MAUR DES FOSSES (94100) 17, rue Albert
Source officielle7ème chambre 1ère section
66fc3d8b2416523b9959b882
1 octobre 2024
1 octobre 2024
GUY CARTIGNY BATIMENT [Adresse 8] [Localité 49] représentée par Maître Angela ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 S.A.S.
Source officielleJCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ec1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Me Anne HUC-BEAUCHAMPS, avocat au barreau d’AVIGNON Le 15 octobre 2024 DEMANDEUR(S) : Monsieur [V] [N] né le 13 Août 1948 à [Localité 4] domicilié : chez SCP ALBERT
Source officiellePCP JCP fond
65aec13554a01215df779c7e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par ailleurs, elle dénonce le manque d'ensoleillement, résultant des travaux réalisées au sein du groupe d'immeubles, au vu de l'installation d'algécos depuis août 2022, devant la fenêtre de son salon.
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d93dc432ce7d11a6c920
2 février 2024
2 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me HUERRE, Me FICHOUX, Me GIBEAULT, Me ALBERT et Me SKRZYNSKI Copies certifiées conformes délivrées le: à Me DJELLOUL ■
Source officielleJCP
67f83479cf40727a00447651
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[R] [B] Né Le 08/04/1955 né le 09 Avril 1955 à NIMES (GARD) 11 rue Raoul Lhermet 30900 NÎMES non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT, juge des contentieux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697fa4edcdc6046d478ed088
12 janvier 2026
12 janvier 2026
RANDSTAD Service AT/MP 62 - 64 Cours Albert Thomas 69371 LYON CEDEX 8 Représentant : Maître Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocats au barreau d’AMIENS Dispensés de comparution ET : PARTIE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
695d624c75782d5f0600400f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble 4 RUE DE L’ORANGERIE 69300 CALUIRE ET CUIRE, représenté par son syndic en exercice la société YSYS IMMO, dont le siège social est sis 73 cours Albert
Source officielleJCP
670841ae89f19e8c50fc7623
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES Vos Ref : 16598 00001 13529000001 1 Place des Marseillais 94220 CHARENTON LE PONT non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT
Source officielleSaisies immobilières
670438178d5cd4a875953e07
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DB3R-W-B7I-ZUR4 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Géraldine MARMORAT, Juge, statuant en tant que juge de l’exécution, assistée de Marie - Christine YATIM, Greffier, présente lors des débats et de Jessica ALBERT
Source officielleJCP
6781997c6d34da2cbdce041c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée Société CA CONSUMER FINANCE Vos Ref : 46904524342 ANAP AGENCE 923 BANQUE DE FRANCE BP 50075 77213 AVON CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Laurence ALBERT
Source officielle4ème chambre 2ème section
659eef046976f1c644e78572
21 décembre 2023
21 décembre 2023
SOGEY sis [Adresse 2] représenté par Me Albert GOLDBERG de l’ASSOCIATION GOLDBERG MASSON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R091 Madame [Z] [J] [B] [Adresse 1] [Localité 16] non comparante S.A.
Source officielleJEX cab 6
65a6d7fe47251e2b2424b9f5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LRAR Le : PÔLE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 11 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [F] [G] né le [Date naissance 1] 1942 à [Localité 6] (ETATS-UNIS) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Albert
Source officiellePage 7 sur 22