CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
68dd98e8548223b2c7ad9c05
1 octobre 2025
La personne étrangère déclare : J'ai respecté l'assignation à résidence, j'allais partir en [3] et c'est ça qui a entravé les démarches de signature.
Juge libertés & détention
697b8791cdc6046d47229161
6 janvier 2026
entendu en ses observations ; L’avocat ne soulève aucun moyen ; Le représentant de l’administration répond à l’avocat ; L’intéressé entendu en dernier déclare :A [Localité 6], ils m’ont dit que j’allais
Service des référés
67eed2b2b848dd6814c5e5b3
3 avril 2025
SCI ALMA [Adresse 7] [Localité 33] non représentée Madame [X] [I] épouse [K] [Adresse 11] [Localité 27] non représentée Madame [L] [E] [Adresse 13] [Localité 29] non représentée S.A.S.
67fd5054e85d0474bddb3aec
9 avril 2025
Les policiers français savaient ce qui allait se passer, ils m’avaient dit que j’allais faire un aller retour. J’en peux plus, je souhaite pouvoir sortir et retrouver mon épouse.”
JCP-surendettement
6a0f7d3fcdc6046d477f0762
21 mai 2026
Société [9], dont le siège social est sis : [Adresse 10] - (Réf: Alma/B&M [Localité 11] CFLC 2400575AYNX - Mme [P]) - [Localité 12], Non Comparante, Ni Représentée.
1ère Chambre
68681ad74965b5d9df314ccb
1 juillet 2025
Le 15 mai 2019, Monsieur [Y] [E] mandatait le cabinet ALTAIS expertises aux fins qu’une seconde expertise soit réalisée. Une seconde étude de sol était effectuée le 8 avril 2020.
19ème chambre civile
65b01284b98137c17478d3ab
23 janvier 2024
Un changement de direction tendant à couper la voie de circulation de la voiture est évoqué et apparaît confirmé par le demandeur lui-même qui déclare aux policiers : « j’allais en direction de Porte de
68e7a4c8033cf481c39a2428
8 octobre 2025
Je suis marié et divorcé au pays, et j'allais me remarier en france, j'ai un enfant au pays, il a 5 ans, il est avec mes parents. Au pays, je suis menacé de mort. Je ne sais pas écrire le français.
CTX PROTECTION SOCIALE
68dedd826af9fd1f8096626c
suite à son accident que Monsieur [M] [J] « agissait pour la société NASEM », elle-même intervenante pour la société FERGAL à laquelle avait été confiés des travaux de rénovation par la société HOMEA-ALMA
68dedd896af9fd1f809662f7
suite à son accident que Monsieur [V] [A] « agissait pour la société NASEM », elle-même intervenante pour la société FERGAL à laquelle avait été confiés des travaux de rénovation par la société HOMEA-ALMA
Surendettement
69773211cdc6046d47bf410c
12 janvier 2026
ALMA 176 avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE non comparante, ni représentée Société CRCAM BRIE PICARDIE DRC Surendettement 24 avenue du Maréchal Foch 77334 MEAUX CEDEX non comparante, ni
697b7067cdc6046d471eaef6
comparante CREDIT LYONNAIS SERVICE SURENDETTEMENT-IMMEUBLE LOIRE 6 Place Oscar Niemeyer 94811 VILLEJUIF CEDEX non comparant Société COFIDIS Chez SYNERGIE CS 14110 59899 LILLE CEDEX 9 non comparante ALMA
670975e506866c0645d3bbd1
3 octobre 2024
employeur : « Malgré la douleur, j’ai réussi à finir le déménagement mais pour la dernière heure de travail, de 12h30 à 13h30, j’ai expliqué à ma collègue que je n’étais plus en mesure de ranger et que j’allais
Juge des libertés
6866cd51d33109fd079ad9fc
3 juillet 2025
Je veux aller en Espapgne, me marier, je suis venu pour les collègues là, ils m’ont laissé seul, je connais personne du coup j’allais aux stups.
65a196b20ddb7789269630a1
9 janvier 2024
] reconnaît toutefois avoir pris son poste un peu avant 5h30, puisqu’il produit le témoignage d’un collègue, monsieur [M] [Y] qui atteste “avoir assisté à la querelle entre Mr [X] et son binhomme, j’allais
2ème Chambre Cab2
669640d2f5112d8edd056d88
12 juillet 2024
Le lundi 10 avril, je venais de finir ma journée et j’allais au vestiaire pour me changer.
2ème chambre 2ème section
68dd7254548223b2c7ab3cb9
[K] [H] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Olivier LIGETI de l’AARPI ALMATIS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0560 DÉFENDEURS Monsieur [T] [N], [Z] [B] [Adresse
Chambre 6 - Référés Pdt
67ed9e33da9e15c513201d5b
1 avril 2025
Ils ont mandaté le cabinet BET ALTAIS INGENIERIE aux fins de réaliser un rapport diagnostic. Par actes en date du 19 avril 2023, la S.C.I.
Chambre 1 Cabinet 3
66ff0282172da17169ecf9ef
cause des photos partagées sur la boucle Telegram des 15 militants de cette délégation. « Je ne suis pas dedans, on m'a transmis des captures, c'était des photos de moi, que j'avais postées, alors que j'allais
6a17387ccdc6046d47256f0e
J’allais me retrouver seule pour le bar/tabac/restaurant. A 13h20, M.
Page 7 sur 8