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1 180 résultats pour « Calme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. CIVIL

686c3b67dd7001754d624d12

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle précise qu’elle se sent plus calme et qu’elle a réintégré sa chambre.

Source officielle

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Annonces BODACC3 421 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

J. CALMEL

SIREN 393099171Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PF CALME

SIREN 800093908Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

SARL DU MATIN CALME

SIREN 450297585Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

18/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LOOS CALMETTE

SIREN 911876118Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

18/08/2026

Voir →

Créations

Calmes--Portier, Vincent, Hubert, René

SIREN 108728650Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/08/2026

Voir →

TJ

JLD

68a77126f68e27f214e71736

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Lors de l’entretien du jour, le patient apparaît calme mais profondément triste. Il a des difficultés à s’exprimer, son discours est peu spontané et l’on perçoit une grande souffrance intérieure.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

67f583ffbbf04ef7857c0779

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[F] [E] est nécessaire ; qu’il est constaté que le patient est calme avec un contact psychotique, que son discours est pauvre et superficiel avec une faible capacité d’abstraction,qu’il y a une amélioration

Source officielle
TJ

JLD

6a21d6a0cdc6046d472db0b3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Depuis son admission, son comportement est décrit comme calme et coopératif, bien que son humeur reste neutre, avec une indifférence affective marquée.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69d6cecfcdc6046d47923e76

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DIMEGLIO, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

Contentieux général

6a0ca998cdc6046d473997b4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il est cependant relaté un amendement des troubles anxieux, un patient calme et orienté et une absence d'élément délirant.

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006af02ef4af38960fa03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

la société CITYA DALBERA 4 rue Delille 06000 NICE représenté par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE substitué par Me Jessica DALMASSO, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS: Monsieur [K] [U] Calle

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ae9a46d1f5a7699e0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ayant pour avocat Me FIGUEROA Martine, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Juge au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier : Stéphanie LE CALVE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon l'avis motivé du 1er octobre 2025 accompagnant la saisine du Juge, depuis son admission, Monsieur [R] [D] se montre calme et coopérant, respectueux du personnel soignant, compliant aux consignes

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041ce74e929a9d8fd5211

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il est de bon contact, calme et de présentation adaptée.

Source officielle
TJ

JLD

696565a1cdc6046d4711b705

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Ce jour à l'entretien, la patiente est calme, de bon contact, et modérément ralentie sur le plan psychomoteur.

Source officielle
TJ

JLD

69d9672dcdc6046d47d056d1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Depuis son admission actuelle, il se montre calme et coopératif, mais il minimise l’importance de ses consommations et ne remet pas en question son comportement.

Source officielle
TJ

JLD

6708224989f19e8c50f98179

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle précise qu’elle était calme puis qu’elle a surjoué l’agitation aux urgences car il fallait qu’elle soit internée sinon ses enfants et son frère étaient en danger de mort.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668594f41d2b47a9d8cc0698

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

évaluations et examens, le recours au matériel pédagogique adapté avec l'aide de l'AESH, - autoriser l'élève et son AESH à se placer au premier rang ou à travailler de manière isolée, dans un environnement calme

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3213b88678c04aba59dc

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

délivrée à Me Jennifer SALLES Me Delphine THIERY le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE VINGT CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3213b88678c04aba59ec

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

exécutoire délivrée à Me Muriel MERCY Me Sophie THOMAS le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

65de3218b88678c04aba5bd5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

délivrée à la SELARL AALM Me Isabelle JIMENEZ-BARAT le JUGEMENT PRONONCÉ PUBLIQUEMENT PAR MISE À DISPOSITION AU GREFFE, LE ONZE JANVIER DEUX MIL VINGT QUATRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Fanny CALES

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e581bd0e2901d10fa5b07f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

au regard du certificat médical établi par le docteur [U] [X] en date du 29 septembre 2025 Aux termes de l'avis motivé en date du 02 octobre 2025 le docteur [R] [H] indique: "ce jour le patient est calme

Source officielle
TJ

JEX

68ed426e0da7cb996dc9250f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Expéditions : à Me GONZALEZ 2 à Monsieur [V] [P] 2 à Société LC ASSET 2 COPIE DOSSIER Grosse à Me GONZALEZ le EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 04 juillet 2025, la SCP Laurent Vialele, Nadège Calmes

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

68e01de774e929a9d8faef23

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

conditions la mesure de soins sans consentement en Péril imminent est à maintenir selon le programme de soins en vigueur. » Certificat médical du 18 septembre 2025 : « Ce jour Madame [D] se présente calme

Source officielle