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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
65c3d96fc432ce7d11a6f0ed
1 février 2024
1 février 2024
PARIS HABITAT-OPH AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Catherine HENNEQUIN de la SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES - #P0483 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée
Source officielle18° chambre 1ère section
65c3d9c1c432ce7d11a6fc93
1 février 2024
1 février 2024
[I] [T] [D] AVOCAT DEFENDEURS représenté par Me Giany ABBE - #P0560 représenté par Me Giany ABBE - #P0560 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge Assistée de Christian GUINAND, Greffier
Source officielleService des référés
678037919c3ba90f51dc64d5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SARL VIVARAIS CHAPE formule protestations et réserves quant à la mesure d'instruction sollicitée.
Source officielleJCP Péronne
69cee7f7cdc6046d47e985a2
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [L] [E] a alors emmené, dans la même journée, son chat chez le vétérinaire afin qu'il reçoive des soins urgents.
Source officielleChambre des Référés
68e019ea74e929a9d8fa9a3e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ALBUQUERQUE CHAPES & ISOLATIONS PAR CHAPES, Société QBE EUROPE, S.A. AXA FRANCE IARD, Société SMABTP, S.A.S.
Source officielle2ème chambre 2ème section
668596d81d2b47a9d8cc0e8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
, Condamner la société CHANEE DESCHEMAKER à lui payer la somme de 5 000 € au titre de l’article 700 du Code de procédure civile, Condamner la société CHANEE DESCHEMAKER aux entiers dépens.
Source officielle2ème chambre 2ème section
68681cbc4965b5d9df315ddf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[D] [E] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Eloi CHAN - #P0141 représenté par Me Eloi CHAN - #P0141 représenté par Me Eloi CHAN - #P0141 représenté par Me Eloi CHAN - #P0141 ORDONNANCE DE CLÔTURE
Source officielle18° chambre 1ère section
68f138cd88dcb0e97e8ff119
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[O] [C] AVOCAT DEFENDEURS Tous deux représentés par Maître Pauline LAMBOUROUD de l’AARPI LAMBOUROUD CEPOI AVOCATS - #P0071 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, Assistée de Christian
Source officielle18° chambre 1ère section
6785675eaaacbea0fe680f3c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L] [X] épouse [X] Mme [D] [X] épouse [C] Mme [T] [X] épouse [P] AVOCAT DEFENDERESSES Toutes représentées par Maître Vivien BLUM de la SELARL JURIS - #570 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES
Source officielle18° chambre 1ère section
6a10a383cdc6046d479b1f72
21 mai 2026
21 mai 2026
CO AND CO AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Eric-Olivier BLUMENTHAL de la SELEURL BLUMENTHAL AVOCATS - #G0681 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, Assistée de Christian GUINAND
Source officielle18° chambre 1ère section
6584915fe41137cbf9fc86b5
21 décembre 2023
21 décembre 2023
section N° RG 20/11488 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTHEG COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Monsieur Jean-Christophe DUTON, Vice-président Madame Diana SANTOS CHAVES
Source officielleRéférés expertises
677d7ac8b032d83cfd3e6c57
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Représentée, la société des Chats Bossus demande le bénéfice de son acte introductif d’instance.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678021589c3ba90f51dc28cd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ATELIER D’ARCHITECTURE CHAIX ET MOREL 16 rue des Haies 75020 PARIS représentée par Maître Sophie TESSIER de la SELARL PARINI-TESSIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #G0706 DEFENDERESSES Société
Source officielle6ème chambre 1ère section
670426848d5cd4a875912580
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CHAPES COUTINHO 73-77 rue Léon Jouhaux 78500 SARTROUVILLE non représentée Compagnie d’assurance QBE EUROPE SA/NV assureur de la société CHAPES COUTINHO 110 Esplanade du Général de Gaulle Coeur Défense
Source officielleContentieux Général
6866e04ed33109fd079b4823
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ils estiment que la vendeuse ne pouvait ignorer cet état, en ce que, d’une part, elle aurait dû faire passer une visite médicale au chat avant ses 7 mois et, d’autre part, le chat est atteint d’une maladie
Source officielleChambre des Référés
658dd049e5473c8abb61ca07
19 décembre 2023
19 décembre 2023
DECORATION DE SOUSA FRERES, Société QBE EUROPE SA/NV, Société CHAPES COUTINHO, S.A. MMA IARD, Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, S.A.R.L. YVELINES PLATRERIE, S.A. AXA FRANCE IARD, S.A.
Source officielle1ère Chambre Cab1
669021c4766d1156dbbece5e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Un avis de résultat d’enquête a été adressé à la société CHAUX DE LA TOUR le 23 octobre 2020.
Source officielle18° chambre 1ère section
68e88b493ea43407b9fba76c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JANIEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Giuseppe GUIDARA - #A0466 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Diana SANTOS CHAVES, Juge, Assistée de Christian GUINAND, Cadre-Greffier, Vu les articles 799 et
Source officiellePCP JCP ACR fond
65d3aacdc9d5768f5969d984
29 janvier 2024
29 janvier 2024
CHAO a consenti un bail d’habitation à Madame [E] [H] sur des locaux situés au [Adresse 4]).
Source officielle4ème chambre 1ère section
65c3d9e4c432ce7d11a70064
30 janvier 2024
30 janvier 2024
REPAS A FAIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric JEANGIRARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0967 DEFENDERESSE Association LE CLUB DE LA CHASSE ET DE LA NATURE [Adresse
Source officiellePage 7 sur 62