CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP- Juge Ctx Protection
69d97ee5cdc6046d47d242a8
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00829 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KJM6 NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 09 Avril
Chambre 1 Cabinet 2
69d97f3ecdc6046d47d24987
10 avril 2026
[M] [U] décédé [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] toutes deux représentées par Me Maud BASTIDE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEMANDERESSES ET : Madame [S] [L] [Adresse 5] [Localité 4]
Chambre des référés
671165eefbbe959e6f1ff0d7
15 octobre 2024
RÉFÉRÉ - ORDONNANCE COMMUNE N° RG 24/00997 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVOY du 15 Octobre 2024 M.I 24/00001061 N° de minute affaire : [H] [S] c/ [P] [F] [I] [G] Grosse délivrée à Me FERRARI
69d97f04cdc6046d47d2452d
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [L] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL LKJ AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Chambre 6 - Référés Pdt
6a175397cdc6046d4727796c
26 mai 2026
22/731 (n°22/801) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le VINGT SIX MAI DEUX MIL VINGT SIX, par Madame Laure CAMUS, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND
4ème chambre 2ème section
67096c9006866c0645d2840c
10 octobre 2024
352J-W-B7I-C4W4D N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [M] [S] représenté par Me Roda FERARU
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e88b423ea43407b9fba51a
9 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/02228 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2Z5P Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joseph FERRARO
Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69d97f89cdc6046d47d24f6a
BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
67fd54eae85d0474bddb5984
3 avril 2025
25/01015 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 22/01213 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z6SM AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [P] [H] [Adresse 12] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Jérôme FERRARO
18° chambre 1ère section
65a58677919da7c4f178f034
11 janvier 2024
352J-W-B7G-CWREV N° MINUTE : 7 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [D] [K] née [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Roda FERARU
Chambre 1- section A
678832a4c21c0e53e790f832
10 janvier 2025
[B] [F] a acquis auprès de la SAS CARS UP un véhicule d’occasion de marque FERRARI, modèle F12 BERLINETTA pour un montant de 233 648.76 euros.
69d97f49cdc6046d47d24a95
CIVILE LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [S] [Y] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-françoise VILLATEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
JEX
69de95dacdc6046d473d3ea8
Représentée par Me Asma MZE, avocat postulant de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 625 et Me Thomas FERRANT, avocat plaidant de la SELARL CABINET FERRANT
Chambre 1 Cabinet 6-10000
6a0f74d2cdc6046d477e5775
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 23/03089 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JFFV NAC : 50A 4B JUGEMENT Du : 19 Mai
6a19f667cdc6046d476aa967
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00984 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KMUT NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 21 Mai
6a0f74f7cdc6046d477e5ac1
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 26/00870 - N° Portalis DBZ5-W-B7K-KPXJ NAC : 72A 0A JUGEMENT Du : 19 Mai
6a10bc2bcdc6046d479d03e9
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 1] Référence à rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 25/00209
Serv. contentieux social
6864225c0bb2f8a66ca5ec22
1 juillet 2025
Sont notés également une arthrose fémoro-patellaire de stade [12] ainsi qu'une arthrose de stade [13] du compartiment fémoro-tibial interne. - Arthrographie du genou droit.
3ème Chambre civile
677c3d346f491b6d2639133f
6 janvier 2025
[U] [L], [V] [G] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions
4ème chambre
68e56a4a0e2901d10fa4645d
7 octobre 2025
Nous, Laëtitia FENART, Juge de la Mise en Etat, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier ; Vu les articles 384 et 787 du Code de Procédure Civile ; Vu les conclusions de désistement d
Page 7 sur 29
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.