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579 résultats pour « Ferraro-Roghi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69d97ee5cdc6046d47d242a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00829 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KJM6 NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 09 Avril

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f3ecdc6046d47d24987

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [U] décédé [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] toutes deux représentées par Me Maud BASTIDE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND DEMANDERESSES ET : Madame [S] [L] [Adresse 5] [Localité 4]

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165eefbbe959e6f1ff0d7

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

RÉFÉRÉ - ORDONNANCE COMMUNE N° RG 24/00997 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVOY du 15 Octobre 2024 M.I 24/00001061 N° de minute affaire : [H] [S] c/ [P] [F] [I] [G] Grosse délivrée à Me FERRARI

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f04cdc6046d47d2452d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [L] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SELARL LKJ AVOCATS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a175397cdc6046d4727796c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

22/731 (n°22/801) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le VINGT SIX MAI DEUX MIL VINGT SIX, par Madame Laure CAMUS, Présidente du Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

67096c9006866c0645d2840c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

352J-W-B7I-C4W4D N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [M] [S] représenté par Me Roda FERARU

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b423ea43407b9fba51a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/02228 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2Z5P Jugement du : 09/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à :Me Joseph FERRARO

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f89cdc6046d47d24f6a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

67fd54eae85d0474bddb5984

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

25/01015 du 03 Avril 2025 Numéro de recours: N° RG 22/01213 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z6SM AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [P] [H] [Adresse 12] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Jérôme FERRARO

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a58677919da7c4f178f034

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

352J-W-B7G-CWREV N° MINUTE : 7 [1] [1] Copies CC délivrées le: ORDONNANCE rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [D] [K] née [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Roda FERARU

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

678832a4c21c0e53e790f832

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[B] [F] a acquis auprès de la SAS CARS UP un véhicule d’occasion de marque FERRARI, modèle F12 BERLINETTA pour un montant de 233 648.76 euros.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f49cdc6046d47d24a95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

CIVILE LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, dans le litige opposant : Madame [S] [Y] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Marie-françoise VILLATEL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
TJ

JEX

69de95dacdc6046d473d3ea8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Représentée par Me Asma MZE, avocat postulant de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 625 et Me Thomas FERRANT, avocat plaidant de la SELARL CABINET FERRANT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74d2cdc6046d477e5775

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 23/03089 - N° Portalis DBZ5-W-B7H-JFFV NAC : 50A 4B JUGEMENT Du : 19 Mai

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a19f667cdc6046d476aa967

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 25/00984 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KMUT NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 21 Mai

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

6a0f74f7cdc6046d477e5ac1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND 16, place de l'Étoile - CS 20005 63000 CLERMONT-FERRAND ☎ : 04.73.31.77.00 N° RG 26/00870 - N° Portalis DBZ5-W-B7K-KPXJ NAC : 72A 0A JUGEMENT Du : 19 Mai

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6a10bc2bcdc6046d479d03e9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND [Adresse 1] [Localité 1] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 1] Référence à rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 25/00209

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sont notés également une arthrose fémoro-patellaire de stade [12] ainsi qu'une arthrose de stade [13] du compartiment fémoro-tibial interne. - Arthrographie du genou droit.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

677c3d346f491b6d2639133f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[U] [L], [V] [G] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Vu les articles 789 et suivants du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions

Source officielle
TJ

4ème chambre

68e56a4a0e2901d10fa4645d

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Nous, Laëtitia FENART, Juge de la Mise en Etat, assistée de Franck DUBOIS, faisant fonction de greffier ; Vu les articles 384 et 787 du Code de Procédure Civile ; Vu les conclusions de désistement d

Source officielle

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