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281 résultats pour « Pascal MICHEL »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68e95ff73ea43407b91138ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 9]) Pris en son syndic le cabinet Groupe Foch immobilier [Adresse 16] [Localité 40] Rep/assistant : Me Michel MONTAGARD, avocat au barreau de NICE Syndic. de copro.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f9461c0ea8924818235c10

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

10] [Adresse 22] [Adresse 23] [Localité 7] non comparante, ni représentée Société [17] [Adresse 2] [Adresse 15] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Michèle

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f82d9abb6262fe01475

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En 2012, il a vendu ses parcelles n°[Cadastre 2] et [Cadastre 3] à Madame [V], en consentant deux servitudes de passage pour y accéder, dont l’une sur ledit chemin.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

65a6d34847251e2b242343ec

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

La SCI RIVEDAR a donné à bail sa parcelle à la SAS KILOUTOU par acte du 24 juin 2002 régulièrement renouvelé.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

687e866a41388e7853abedce

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [F], inspectrice juridique de l’organisme munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 30 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

Représenté par Stéphanie PAILLER avocate au barreau de Parisc/DEFENDEUR

68126cded554c55098ec37ce

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ressort N° RG 24/04568 EXPOSE DU LITIGE : Le directeur de l’Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiales de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ci-après l’URSSAF PACA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68126cded554c55098ec37d3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Représenté par [I] [D] représentant l’association Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68126cded554c55098ec37d8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe avocat au barreau d’Aix en Provence Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

68126cdfd554c55098ec37ed

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

KOUYOUMDJIAN alain avocat au barreau de Marseille Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

680fca584509cc68c186696d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Me RIGAL Pierre avocat au barreau de Marseille Appelé(s) en la cause: DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : PASCAL

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Michel PAUTOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

670576db1296b51ba2b22af5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

recours: N° RG 22/01088 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z5FP AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [V] [J] né le 28 Septembre 1962 à [Localité 4] (TARN) [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Michel

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

65bbc98a9721cd1c6a2d3e82

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Suivant correspondance reçue par le greffe des affaires familiales le 1er juin 2023, Me [Y] [J], notaire au sein de l’office notarial MICHEL - MACE - RAMBAUD - PATEL, informe des difficultés rencontrées

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68e966883ea43407b9119948

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

de l’occupation irrégulière d’une partie de la parcelle par la SNCM lui causant un préjudice financier.

Source officielle
TJ

TPBR

68dada04763c15057e57aa51

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DBWV-W-B7I-E7K3 Nac :52A Minute: Jugement du : 04 juillet 2025 Monsieur [G] [I] c/ Monsieur [P] [K] DEMANDEUR Monsieur [G] [I] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Michel

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a00bb2f8a66ca63ff3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A la requête de : Mme [V], [T], [E] [A] [Adresse 7] [Localité 2] Rep/assistant : Me Michael MOUHRIZ, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
TJ

REFERES

69600f49cdc6046d47ab6f4c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 15 janvier 2024, les époux, faisant valoir la découverte d’un passage d’une canalisation sur leur parcelle en provenance du pavillon voisin, appartenant aux époux [G], se sont finalement rétractés.

Source officielle
TJ

Pôle social

65ef56c2790a24340deabb71

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 FEVRIER 2024 N° RG 22/00938 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WGZG DEMANDERESSE : S.A.S. [4] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

Pôle social

65f0a87c966f73cc6011ea71

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 01 FEVRIER 2024 N° RG 22/02041 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WUQ6 DEMANDERESSE : Société [5] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : SSI

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65848fbbe41137cbf9fc6f37

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CS 70302 – 21 rue Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°23/05259 du 21 Décembre 2023 Numéro de recours: N° RG 19/06156 - N° Portalis DBW3-W-B7D-W4JI AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA

Source officielle
TJ

CH4 TPBR FOND

69d8197ecdc6046d47b18dae

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Me Jean-Charles SEYVE, avocat au barreau de METZ PARTIE DÉFENDERESSE: Fédération Départementale des Chasseurs de Moselle dont le siège social est sis [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Michel

Source officielle

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