Je ne saurais techniquement apprécier la faisabilité d’une activité de rôtisserie sans extraction, mais a priori nous pourrions qualifier ces deux commerces comme « identiques ». » Le 18 mai 2022, une

Si vous ne procédez pas au paiement de cette somme dans ce délai, nous pourrions prononcer la déchéance du terme de ce(s) contrat(s) (…) » le verso de ce courrier comportant trois numéros de contrat, renvoyant

sur la voie publique, comme les photographies prises par l’expert le jour de l’expertise le prouveraient ; - l’expert amiable aurait également rappelé que ce véhicule était également siglé sur les portières

Madame [F] [H] expose avoir percuté la portière du véhicule appartenant à Madame [J] [U] assurée auprès de la SA AVANSSUR et avoir chuté dans un mouvement de torsion du genou gauche, entraînant son admission

Me POIRIEL, commissaire de justice a constaté le 28/02/2023 que M. [H] [A] refusait l’accès aux lieux et s’opposait à l’état des lieux de sortie et la remise des clés. M.

Cette situation est consécutive à un démontage des ouvrants pour le réalignement du pied milieu et devra faire l’objet de réglages des portières AVG+ARG nécessitant éventuellement une remise en ligne du

Dès lors, pourriez-vous me faire part de votre position et de celle de vos clients sur l’éventualité de la mise en place d’un partage successoral, permettant de clôturer définitivement le désaccord pouvant

Il manque à finaliser : - les repérages appareillages modulaires et les schémas des armoires ; - le raccordement de l'enseigne et la coupure pompière (enseigne non présente) ; - le raccordement du rideau

Les photographies produites par la société MATMUT et celles prises par les enquêteurs permettent de constater que la moto est venue percuter la portière conducteur du véhicule de Mme [S], soit au début

Son propre véhicule a fait un demi-tour et a été percuté une seconde fois sur sa portière gauche.

Sachel, dont Madame [Z] et Me Casey sont en copie, Me [T] justifie transmettre ses propositions de modifications et d’ajouts au dernier projet de Me Sachel. « Concernant le volet « Refinancement », pourriez-vous

Les mécaniciens d’ABC n’effectuent que des interventions de maintenance de base : c’est à comparer avec les interventions que vous pourriez faire faire sur votre voiture, une BMW par exemple, par une société

[N] [H] et que le pourrissement des bois de structure de la charpente affecte la solidité de l’ouvrage. Ils ajoutent que M.

résulte d’un règlement de copropriété du syndicat secondaire incomplet établi à la diligence de la seule société PROMOTEL [V], et dont la modification a été refusée par les défenderesses qui laissent pourrir

Madame [H] affirme que l’impact situé sur la portière arrière droite du véhicule conduit par M.

à réaliser avant le 15 mai 2022, visant un devis du 03 février 2022, accompagné dudit devis, prévoyant notamment la pose de la pièce adaptée afin de renforcer la rigidité de la partie basse de la portière

procès-verbaux de gendarmerie, que monsieur [C] [N] a été victime d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué le véhicule automobile conduit par monsieur [Z] [D], sa moto ayant percuté la portière

Le premier, reproduit en petit sur la page 102, représente [B] [W] de profil sortant d’une voiture côté passager avant, s’apprêtant à fermer la portière.

de travaux intérieurs » (pièce n°19 du demandeur), de même que des échanges SMS entre eux, Monsieur [I] [Y] ayant pu indiquer le 11 octobre 2022 à la société demanderesse : « j’aimerais bcp si vous pouviez

Les frais de véhicule adapté L’expert a indiqué « nous pourrions envisager un véhicule adapté avec boîte automatique ».