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3 433 résultats pour « Radi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Première Chambre

695ec732cdc6046d478c0d22

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les époux [Z] n'ont pas conclu en réponse et ont sollicité, par bulletin RPVA du 18 novembre 2025, la radiation de l'affaire.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

670d48655434c02d9882c6ff

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Portalis DB3Z-W-B7I-GSPQ NAC : 76A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE ST DENIS JUGE DE L'EXECUTION statuant en matière de saisie immobilière REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE RADIATION

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6616d46063271232b2e46182

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE de RADIATION _____________________ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/00645 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XUZK 3 copies COPIE délivrée le26/02

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

676f2a58cb88ebae95479528

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

radiation des inscriptions d’hypothèque et de privilèges prises du chef du débiteur.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670818ad89f19e8c50f897ff

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il fait valoir que la décision de radiation au 1er juin 2015 notifiée par la caisse primaire d’assurance maladie n’a pas été contestée et correspond aux demandes de Madame [G] [W].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670818af89f19e8c50f89820

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il fait valoir que la décision de radiation au 1er juin 2015 notifiée par la caisse primaire d’assurance maladie n’a pas été contestée et correspond aux demandes de Madame [U].

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

68ded18c6af9fd1f8095ad13

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DB2Y-W-B7J-CEAAF N° de minute : 25/00485 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 02-10-2025 à : Me Laurine BERNAT + dossier Me Carmen DEL RIO Me Emmanuel RABIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a18fa30ddb778926959705

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

radiation de la SARL [2] au 31 octobre 2016.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ec400bdd062d9f810e4fb2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

" permettant de retrouver la vue initiale sur la rade de [Localité 14] conforme au cahier des charges ; - condamner Monsieur [W] [H] sous astreinte provisoire de 1000 euros par jour de retard à compter

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0d7a5ccdc6046d4749be0b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

occultés] PAR CES MOTIFS : Le Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion, statuant par mise à disposition au greffe, par mesure d’administration judiciaire insusceptible de recours, ORDONNE la radiation

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff653e3bdd0778675d7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 23/08702 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2EFS N° MINUTE : ORDONNANCE DE RADIATION DEMANDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d15289c7662ca2bac0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés N° RG 24/01204 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YR42 ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

686c3588dd7001754d623adb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle aurait donc payé plus cher des radiateurs de grandes dimensions pour recevoir en réalité des radiateurs de dimensions inférieures et non conformes. Elle évalue le prix total à 4.599 euros TTC.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a1738eccdc6046d47257787

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 11 septembre 2024, Madame [R] [B] a reçu un courrier de Monsieur [P] [A] l’informant de ce qu’elle avait été radiée du Registre du Commerce à effet du 04 septembre 2024 et qu’à ce titre, elle avait

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d65b2b733b3db3e76089e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La radiation est une mesure d’administration judiciaire.

Source officielle
TJ

Référés

678aa9d05289c7662ca2baa5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Référés N° RG 24/01040 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YNPS SL/CG ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : S.C.I.

Source officielle
TJ

Procédure accélérée fond

65aad12d0c777d3ec8ebc9a6

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

JUGEMENT DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 19 Janvier 2024 Nous, Madame Pauline DURIGON, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Vu l’assignation de M.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573571296b51ba2b117e3

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MOTIFS DE LA DECISION Sur les demandes principales - Sur la radiation L’article 381 du Code de procédure civile prévoit : « La radiation sanctionne dans les conditions de la loi le défaut de diligence

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670573591296b51ba2b11840

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

MOTIFS DE LA DECISION Sur les demandes principales - Sur la radiation L’article 381 du Code de procédure civile prévoit : « La radiation sanctionne dans les conditions de la loi le défaut de diligence

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

67856757aaacbea0fe680e74

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

 ;que le dysfonctionnement a été constaté et un remplacement des deux radiateurs a été prévu ;que les températures relevées dans l’appartement étaient cependant supérieures aux normes applicables (19 °

Source officielle

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