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183 résultats pour « Renault SARL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d83ea7c8c1120f2001

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[O] [M] Il résulte du rapport d’expertise médicale établi par le docteur [R] le 11 octobre 2019 que M.

Source officielle

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TJ

MEE Civil Contentieux

6a0b9196cdc6046d4720b816

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Sarl [H] [X], - Lot menuiserie extérieures et intérieures confié à la Sasu [F], - Lot plâtrerie à la Sarl Ambelia, - Lot électricité à la Sarl [A] [C], - Lot plomberie/carrelage à la Sarl Lusta Décor.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d8239ecdc6046d47b2665a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

MAFLO RENOVATIONS 38, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Adrien RENAUD de la SELARL ADRIEN RENAUD AVOCAT, avocats au barreau de GRENOBLE, Me Ugo DI NOTARO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea50ecdc6046d473e5fa3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

crédit du compte de la SARL [H] [P] le 23 mai 2024 ; - le justificatif du virement de la somme de 17 000 euros au crédit du compte de la SARL [H] [P] le 30 juillet 2024 ; Des échanges entre les parties

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TJ

Référé

69dd5410cdc6046d4721073e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

La SARL AEMOE a demandé au juge des référés de : sur la demande d'arrêt des travaux, - déclarer que Mme [P] a déjà mis fin à la mission de la SARL AEMOE en confiant la terminaison des travaux pour son

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TJ

JCP

6a17696bcdc6046d47292cf5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il résulte de ce qui précède, que faute pour la SARL CABOT SECURITISATION de démontrer qu’un quelconque acte interruptif de forclusion soit intervenu entre le 20 août 2014 et le 17 septembre 2024, la forclusion

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TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0cc728cdc6046d473bbae8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La SAS GROUPE CTS et Maître [L] [C], es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL DAR OF CAR, citées à personne, n’ont pas constitué avocat.

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TJ

Référés

6a109d24cdc6046d479aa841

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SARL ASE, la SAS [T] et la société ALUMINIO [M], bien que régulièrement assignées, ne se sont pas constituées.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c096cdc6046d472bf928

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La SARL [Adresse 2] a constitué avocat.

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TJ

2ème Chambre

690c2cff1f8a20b910e7f264

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[Z] [C] a procédé à la vente sur adjudication judiciaire des lots restés propriété de la SARL CARLTON HILLS.

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TJ

Service des référés

662a9fd9c8a1343b8cd625f9

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Colin LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocats au barreau de PARIS - #L0299 DEFENDERESSES La Société SWISSLIFE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Laure ANGRAND de la SARL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786e686df5b5c7d10cad009

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il ressort des écritures de l’employeur que celui-ci prétend désormais que le véhicule RENAULT KOLEOS était utilisé exclusivement par Monsieur [T].

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TJ

18° chambre 1ère section

670eb2851c3411ff34535902

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

HIGH STREET RETAIL 1 [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Sébastien REGNAULT de l’AARPI OPERA AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #K0055 DÉFENDERESSE S.A.R.L.

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TJ

CIVIL (1ère Chambre)

69dd3f0ccdc6046d471f7f41

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Par acte de commissaire de justice signifié le 26 février 2025, Madame [K] [G] a assigné la SARL LAIROT PERE & FILS devant le tribunal judiciaire d’AUXERRE, sur le fondement de l’article 1792 du code civil

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TJ

5ème Référés

6a0e0c53cdc6046d475a9350

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[P] [J] et se désister à l’égard de la SARL Contrôle technique automobile carvinois. M.

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TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65d3a4eac9d5768f5966f832

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 10] REFERENCES : N° RG 23/00916 N° Portalis DB3S-W-B7H-X2ZU Minute : 93 SNC VINCI IMMOBILIER IDF Représentant : Maître Maxime VIGNAUD de l’AARPI RENAULT

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TJ

TPX Thann

69dd5abacdc6046d47218b60

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

30 septembre 2024 pour le compte de la SARLU AJP BATIPRO, et à laquelle chacun a déposé son dossier de pièces.

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TJ

Chambre civile 1

6a0f7028cdc6046d477df70c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La SARL PRESTIGE [N] et la CRAMA seront par ailleurs déboutées de leurs propres demandes de ce chef.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f5ac6cdc6046d477c4f0f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Charpente de l'Ostrevant, la SAS [W] Matériaux (anciennement [W] [B]), la SARL [U] [R], la société Mic Insurance Company ès qualité d'assureur de la SARL Sk Bâtiment devant le tribunal judiciaire d'Arras

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TJ

NOUVEAU REFERES

6a173d23cdc6046d4725ccf2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de monsieur [Y], - Juger irrecevables les demandes de la SARL LA PETITE JARDINERIE DE L'OCCITANIE tenant les contestations sérieuses auxquelles elles se heurtes, - En conséquence, débouter la SARL LA

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