CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch.. Cabinet 10
66b267cad90d454e62ed972b
17 juillet 2024
DATE DU JUGEMENT: 17 Juillet 2024 RG N° RG 16/05867 - N° Portalis DB2H-W-B7A-QLP4 / 2ème Ch..
2ème Chambre Civile JAF B
6716c22bb098d256e1055198
7 octobre 2024
[F] [I] [R] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 11] domicilié : chez Chez Madame [S] [R] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Thierry COSTE, avocat au barreau d’AVIGNON ET DEFENDERESSE
2e chambre cab. 3 - DIV
668f99608dee2c23d20f894d
4 juillet 2024
[Date naissance 3] 1978 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 13] NON COMPARANT : Assignation délivrée à personne le 28 février 2024 par SCP [10], huissier de justice ~~~~~~~ DEBATS A l'audience
JAF CAB 3
66156ef5db5098996d5737ca
8 avril 2024
à [Localité 10] (ILE MAURICE) [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/005271 du 27/10/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ST
JAF - CAB3
6887eca0e11322f258e2276d
3 juillet 2025
Localité 10] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Hélène GUILLIER, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [E] [P] [T] [S] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 4]
Chambre de la famille
68ecddee0da7cb996dbb6882
4 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VESOUL -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= DÉCISION DU 04 Juillet 2025 N° RG 24/00835 - N° Portalis DB2K-W-B7I-DBJF
Cabinet JAF 1
6866f70bd33109fd079b8560
de minute : 25/00951 L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE TROIS JUILLET DEMANDEUR : [S] [W] épouse [B] née le [Date naissance 5] 1979 à [Localité 12], [Localité 9] - [Localité 11] (MAROC) [Adresse 7] [
Chambre 1 cab 01 A
686eb22572b5e5e648caf759
9 janvier 2025
par Maître Olivier DOLMAZON de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de [10], vestiaire : 502 Madame [O] [Z] épouse [R] née le 16 Mai 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître
Jaf cabinet 2
686832f94965b5d9df321e9b
N° de Minute : N° RG 25/02094 - N° Portalis DBYQ-W-B7J-ITFX COUR D’APPEL DE [Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales Jaf cabinet 2 JUGEMENT
JAF
67ec59d2dd062d9f810e9ca4
1 avril 2025
FOURRE, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Angélique BAUDET, Greffier,lors du prononcé ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Madame [H], [B], [U] [V] épouse [L] née le [Date naissance 1] 1970
CH3 divorces-contentieux
6758c4130169a5863c40ae4e
à [Localité 9] et Madame [T] [F] Née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 9] dont le mariage a été célébré le [Date mariage 6] 2001 à [Localité 10] (71), ORDONNE la mention du divorce en marge de
CTX PROTECTION SOCIALE
6883ee2c2a8fb67db7b48305
au 31 mai 1973, et du 17 juin 1974 au 31 décembre 1995, par une attestation du 10 janvier 2022 (pièce [11] n° PS1), et ainsi « qu’en reconnaissant l’exposition de Monsieur [O] aux risques du tableau 30
677ecd81b01eea4cf01a38d8
15 octobre 2024
Cabinet 10 MINUTE N° AFFAIRE [C] [I] épouse [Y] C / [V] [Y] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Corinne ROUCAIROL, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de
4ème Chambre Cab E
65b16386b9f94e984650ccce
23 janvier 2024
aide juridictionnelle Totale numéro 13055/001/2023/010384 du 26/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) DEFENDEUR : Monsieur [J] [N] [Z] né le [Date naissance 5] 1977
667b087d44bb525fe3cfd998
16 avril 2024
MICHAL de la SELARL CABINET D’AVOCATS MICHAL ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 170 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/029634 du 10/11/2021 accordée par le bureau
2ème Ch. Cabinet 5
672d10b24e0888abb7bf5820
à [Localité 10] (ALGÉRIE) domicilié : chez CCAS [Adresse 16] [Localité 9] Représenté par Me Raoudha MAAMACHE, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [N] [B] épouse [O] née le [Date naissance
4ème chambre Cab B
669021c4766d1156dbbece67
11 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème chambre Cab B JUGEMENT DU 11 JUILLET 2024 N° RG 23/11162 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4DLY Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
6716c22ab098d256e1055191
[O] [E] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 10] (ITALIE) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocats au barreau de NIMES
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69d963d2cdc6046d47d01420
9 avril 2026
juillet 2020. o Et portant sur - La parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 1] pour une contenance de 10 a et 02 ca en nature de landes, - La parcelle cadastrée section AX n°[Cadastre 2] pour une contenance
2ème chambre cab. A
6985e56ecdc6046d47307656
9 janvier 2026
COUPEL Débats en chambre du conseil à l’audience du 04 novembre 2025 Jugement prononcé à l'audience publique du 09 Janvier 2026 ENTRE : [D], [L], [U] [W] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1970
Page 7 sur 258