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2 317 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

69600043cdc6046d47aa7ba4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle expose avoir, le 11 juin 2021, chuté d'un escalator défectueux situé dans une station de métro exploitée par la RATP, ce qui lui a occasionné des douleurs dorsales ainsi que des douleurs diffuses

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b94b915a029d9e20db3a82

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[S] [N], né le 07 mars 1956, exerçant la profession de directeur d’achat pour une société au moment des faits, a fait une chute dans un escalator.

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d0440acdc6046d4709a364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

travail, - les caches-charnières ont été recommandés, en attente de pose, Pour ce qui concerne l’arrière cuisine en sous-sol : - les caissons MITON de la 1ère livraison trop grands pour passer dans les escaliers

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e7a51e033cf481c39a3ebf

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Je constate la présence d'une chaudière d'un modèle plutôt récent Escalier vers l'étage : La partie haute de l'escalier menant à l'étage est largement cassée avec des morceaux pendants mais également

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6975e324cdc6046d47a51202

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par courrier du 20 novembre 2019, la SCI CELESTE a déclaré un sinistre portant sur l'existence d'infiltrations aux 3ème et 4ème étage, dans l'escalier de secours et dans l'escalier principal de l'immeuble

Source officielle
TJ

Expropriations

697b3981cdc6046d471725df

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La cage d’escalier est en mauvais état (traces d’usure et de saleté). L’espace commun sur le palier est sale mais en état correct.

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c138fdd7001754d61c83b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’ensemble immobilier ASCENSION PAYSAGERE est divisé en deux copropriétés : - La copropriété « ASCENSION PAYSAGERE 1 », située au [Adresse 3] [Localité 24], est composée de 5 cages d’escaliers (A, B,

Source officielle
TJ

Expropriations

671015952b8bce2aff39f7c9

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Nous revenons dans la pièce de droite afin d’emprunter l’escalier menant vers l’ancien espace de vente situé au rez-de-chaussée. Rez-de-chaussée L’escalier emprunté est en bois, en bon état.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

678805a9c21c0e53e7906857

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

second œuvre qui est mentionné à hauteur de 14 000 euros sur le document du 03 mai 2022 et à hauteur de 4 288 euros sur la situation du 17 mai 2022, le poste démolition maçonnerie mur de refend + escalier

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172d76d34da2cbdcda038

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[G]) ; que la société Lefebvre, intervenue le 17 janvier 2018, a indiqué « fuite sous la douche du 5ème étage gauche de l'escalier au niveau du joint silicone autour de la douche.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e2d395d6ba9f2a0cbb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

procès-verbaux de réception ne permet pas de connaître les réserves formulées à cette date par la SCCV DYWORK, les procès-verbaux dressés lors de la livraison font état d'un défaut de fixation d'un spot dans l'escalier

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67ed812fda9e15c5131fb6cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

8 avril 2016, " inapte au poste de maître-chien, apte à un poste de gardiennage position assis-debout - rondes permises de moins d'une heure, pas de stations debout prolongées, ni montée/descente d'escalier

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f58d66bbf04ef7857c2456

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JUGER que le désordre relatif à l’absence de garde-corps dans les volées d’escalier (G) engage la responsabilité décennale de la société ISMA et de la société MGR ou, à titre subsidiaire, leur responsabilité

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f0244102fc178212f7e689

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Madame [H] précise que l'accès à chacun de ces pavillons nécessitait de franchir un escaliers (6 marches) et qu'à l'intérieur de ces pavillons se trouvait également un escalier pour accéder au sous-sol

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0619a7f19a78307bb1

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Côté droit se trouvent un salon, un dégagement et l’espace de plonge, et un accès au sous-sol par un escalier hélicoïdal en pierre.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b9484d5a029d9e20d9bed3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

à disposition au greffe DEMANDEURS Madame [U] [W] [J] épouse [I] née le 15 Février 1965 à [Localité 12] (SARTHE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Perrine ESCANDE

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9e9c432ce7d11a700d3

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

privé du 15 avril 2015, la Banque de France a consenti à la société JMB PRODUCTIONS un bail à usage d’habitation régi par le code civil, portant sur un immeuble sis [Adresse 3], 3ème étage droite de l’escalier

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4ba4cdc6046d477b3069

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Madame [P] [I] témoigne de douleurs dans les jambes qui l’empêchent de s’endormir ou de descendre et monter correctement les escaliers.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe1f2cdc6046d475e2a22

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

octobre 2023, la société ERILIA, venant aux droits de la société LOGIREM, a donné à bail à Madame [S] [K] [A], née [I] un appartement à usage d’habitation situé [Adresse 3], [Adresse 4] bâtiment I escalier

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

69e27ed7cdc6046d479c433c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

conséquence, que le contrat conclu le 30 août 2023 entre la société ELOGIE-SIEMP, d'une part, et Mme [B] [P], d'autre part, concernant les locaux situés au [Adresse 3] à [Localité 2] (Bâtiment 2, Etage 2, Escalier

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Escalade Evasion

SIREN 943359927GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Escalade Music

SIREN 982393571GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

03/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

Escalade Music

SIREN 982393571GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

19/08/2026

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Dépôts des comptes

LA GRAPPE ESCALADE

SIREN 832707889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

06/08/2026

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Dépôts des comptes

45 Escalade

SIREN 980123905GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

26/07/2026

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