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2 295 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre civile

68e88b963ea43407b9fbc2a0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GENERALI ASSURANCES IARD Assureur de la SARL ATE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET MURIDI, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Référés

675a12c63bace64ddb46b86b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VFP TERRASSEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillant M.

Source officielle
TJ

Référés

68e4364b681ed727f2a69d7f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représenté par Maître Nicolas MATHE de la SELARL LCM AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey

Source officielle
TJ

JCP

68ee961822996ce544821294

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 03 Septembre 2025, composé de : PRESIDENT : Madame Elise TAMIL GREFFIER : Madame Audrey

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

6866f691d33109fd079b83a1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 03 Juillet 2025 - Contradictoire et en premier ressort, - signé par Stéphanie ARNOLD, Président et par Audrey TESSIER, Greffier DEMANDERESSE A LA CONTRAINTE DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a17369acdc6046d4725475c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MF [H] [K] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Audrey FUNK, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6966b07bcdc6046d472f0044

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Janvier 2026 Dossier N° RG 24/00775 - N° Portalis DB3B-W-B7I-C5LB DEMANDERESSE Madame [U] [W] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 8] (TARN) demeurant [Adresse 5] représentée par Me Audrey

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. A

6788198ec21c0e53e790aabf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DBYS-W-B7I-M5QV ------------- [U], [S], [O] [W] épouse [P] [T], [Y], [V] [P] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Cindy PARAGE - Me Audrey

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

686eb47272b5e5e648cb0ff6

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Signé par Madame DRAGIC Présidente et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

1/5/2 état des personnes

686579b972b7e1b6bf1d7ada

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Signé par Madame DRAGIC Présidente et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

69cd6ca5cdc6046d47c78c2b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis 352J-W-B7G-CYDFG N° MINUTE : DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 01 avril 2026 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Association [1] O.S.C., dont le siège

Source officielle
TJ

PPP CREDIT JCP

6973e872cdc6046d477c8905

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

par Audrey BRICQUEBEC, Président, et Laurence GONTIER, greffier présent lors de la mise à disposition au greffe.

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

686c0c89dd7001754d61ab37

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Y] [V] [R] a été entendu(e) en ses explications ; Me Audrey DELHOMME, avocat de M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679933fcca73a1c9dee88ced

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La décision est rendue sur le siège.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696561e0cdc6046d47116e70

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sociale [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 3] Greffe : [Adresse 1] [Localité 3] N° RG 23/00227 - N° Portalis DBZZ-W-B7H-EOUF JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE: [9], dont le siège

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc542439575e2f7e0a5

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PARIS HABITAT OPH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1971 DÉFENDEURS Madame [S] [B], demeurant [Adresse 3] comparante

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc842439575e2f7e0f9

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

IMMOBILIER 3 F, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Elisabeth WEILLER de la SCP MENARD - WEILLER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0128 DÉFENDERESSE Madame [B] [

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115582aa7e95fd3fcf7c94

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

69cd6cb9cdc6046d47c78da0

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

social est sis [Adresse 1] Représentée par Mme Audrey CHAUVELIN, inspecteur contentieux, munie d’un pouvoir spécial à Madame [S] [P], demeurant [Adresse 2] Non comparante, ni représentée dont la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67058bee1296b51ba2b7e713

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BARTHOLOMEUS, avocat au barreau de VALENCIENNES D'une part, Et : [4], défenderesse, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par M.

Source officielle

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